Le Domaine De La Couronne

de la monarchie Dès le 15e Europe des nations du sud (aujourd'hui plutôt nord) qui domines Espagne, Portugal, France, certaines cités italiennes, ces nations du sud sont entreprenantes, tellement que vont bouleverser le paysage central dans le domaine de la pensée, de l'art, mais aussi de l'économie, du pouvoir et des institutions. Contrairement à la période médiévale c'est une période de mouvement, paradigme qui change à partir du 14e 15e siècle car grande période de tensions religieuses, 16e

s'articule autour de deux domaines: d'une part le domaine retenu et d'autre part le domaine concédé. Le domaine retenu c'est la partie du domaine de la seigneurie que le seigneur retient dans sa propriété directe et qu'il exploite directement pour sa subsistance. Le domaine concédé est dans la seigneurie ce que le seigneur concède à des tenancier qui vont {text:soft-page-break} procéder eux mêmes à l'exploitation de la terre. a-Le domaine retenu. On trouve dans le domaine retenu, le château

codifiées, organisées, elles concernent l’État : elles s’intéressent à la dévolution de la couronne, à la conservation de l’État, du domaine. Elles ont une valeur obligatoire qui contraint même le roi de France car elles s’imposent de manière impérative (encore une limite de l’absolutisme). On a donc plusieurs sortes de règles : Premièrement, les quatre règles qui concernent la dévolution (succession) de la couronne : • L’hérédité : Pendant longtemps, la monarchie a été élective (les familles s’imposaient

relation entre pouvoir religieux et laïc par Saint Thomas. La "couronne" : traduit la notion d'Etat, c'est aussi l'élément immatériel différent de la personne du roi, idée de continuité, permanence à travers la couronne. On distingue les 2 corps du roi : -le corps physique -le corps symbolique : la couronne est une entité composée d'un ensemble de biens, droits et prérogatives qui transcendent la personne du roi. La couronne est alors le support du pouvoir, symbole de la puissance, préfigure

par des guerres de religion entre catholiques et protestants. Lorsque Henri III meurt assassiné par un fanatique catholique en 1589, il n'a pas d'héritier direct mâle et laisse un pays en pleine guerre civile. Son premier successeur légitime à la couronne de France est donc Henri de Navarre. L'on va donc chercher des règles de succession, il y a deux prétendants au trône, Charles de Bourbon et puis Henri de Navarre qui devrait être sacré roi, hors il est protestant et depuis 1588, l'édit d'Henri

Séance 8, dissertation de synthèse, « Le roi et la féodalité ». En France, le droit féodal est jusqu'à la fin du 12ème siècle, le seul système de règles sur lequel s’appuie le roi pour exercer son pouvoir, en dehors du domaine de la couronne. Il faudra plusieurs siècles à la dynastie capétienne pour affirmer leur souveraineté sur l’ensemble du royaume, et peu à peu s’émanciper du système féodal. Il faut rappeler que le roi est censé être au sommet de la pyramide des fiefs ; il est en haut

paix, a proteger l’eglise, a ne vendre aucune partie du domaine. - 2 : l’election: acclamation du roi par la foule. - 3 : l’onction. ( verbe oindre= recouvrir avec une huile). L’archeveque de reims va recouvrir plusieurs parties du corps du roi avec une huile spéciale : le saint chrème. C’est l’huile qui a servi au bapteme de clovis. Elle est tiré de la sainte ampoule. - 4 : la remise des attributs du pouvoir royale. Le roi va etre couronné et va recevoir un anneau et un glaive, et le sceptre

succession a la couronne. - Elles s’imposent au Roi et par conséquent ces normes contestent la toute puissance royale sous l’AR. - Fondement coutumier : ne sont pas issues d’un droit écrit - Elles ne sont pas décrétées mais révélées - Ne peuvent être modifiées : inamovible, intangibles, - Elles sont protégées par le Parlement Se dégage en même temps que les principes de dévolution de la couronne et semble fixer l’organisation des pouvoirs et notamment des pouvoirs du Roi sur la Couronne : le roi

théorie. Ces éléments arrivent à maturité et la coordination des ses éléments va produire l’absolutisme, en particulier, la notion d’Etat. Au 14ème et au 15ème siècle, il se dégage une notion nouvelle : c’est la notion de couronne (on parle des officiers de la couronne). C’est une notion abstraite qui se détache de la personne du roi. Cette notion soutient l’idée de continuité royale quelque soit la personne du roi. Cette notion se rapproche de la notion d’Etat. Avec la renaissance de

différenciation entre les biens privées et les biens publics avec une suppression de la confusion des biens privés et publics pour le roi. Mais aussi des limitations de choix quant à l’hérédité de la couronne. Ainsi donc il faudra se demander ce qu’a apporté la théorie statuaire à la royauté dans le domaine successorale. Pour répondre a ceci d’une part il faudra étudier la succession simple (I), puis d’autre part (II) L’émergence de la souveraineté du roi controversé I) la succession simple