Le Droit Avant 1804

de Napoléon, Jacques-Louis David Auteur : Jacques-Louis DAVID (1748-1825) Titre complet : Sacre de l'empereur Napoléon Ier et couronnement de l'impératrice Joséphine dans la cathédrale Notre-Dame de Paris, le 2 décembre 1804 Date de création : 1806 Date représentée : 2 décembre 1804 Dimension : Hauteur 621 cm – Largeur 979 cm Technique : Huile sur toile 1) Le néoclassicisme apparait vers la fin du 18ème siècle. Il s'inspire notamment de la Rome antique et se base sur de sérieuses études archéologiques

Repères Histoire III millénaire avant J.C. | Les 1ères civilisations | Né en région fertile (Mésopotamie/Egypte). Caractérisé par l’apparition de l’écriture et de la naissance des régions polythéistes et des 1ers Etats. | VIIIème siècle avant J.C. | Début écriture de la Bible | Bible hébraïque raconte l’histoire des hébreux. C’est le livre sacré de la religion juive (première religion monothéiste de l’Histoire). | VIIIème siècle avant J.C. | Homère | A écrit deux poèmes. L’Iliade et l’Odyssée

telle qu'elle l'imagine d'après ces mêmes principes." (Emmanuel Kant / 1724-1804 / Critique de la raison pure / 1781) "La Critique de la raison finit donc nécessairement par conduire à la science ; l'usage dogmatique de la raison sans critique ne mène, au contraire, qu'à des assertions sans fondement, auxquelles on en peut opposer de tout aussi vraisemblables, et par suite, au scepticisme." (Emmanuel Kant / 1724-1804 / Critique de la raison pure / 1781) "La colombe légère, lorsque, dans son

TD Droit de la famille Séance 1 « Méthode et Introduction » C) Vocabulaire Régime primaire : Régime qui s’applique obligatoirement a tous les mariés qu’ils aient un contrat ou non avant la célébration ou non si les époux souhaitent mettre des clauses dans le contrat de mariage. Cela empêche les abus. Régime légal : Il s’applique uniquement en l’absence de contrat de mariage. Jusqu’aux années 1960 on appelait cela la communauté de biens meubles et acquêts. Aujourd’hui, c’est toujours une

organisation des pouvoirs transforment le pays. Huile sur toile, fin du 18ème siècle, Musée Carnavalet, Paris La Révolution française. La déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen, le 26 août 1789 Dans ce texte, plusieurs nouveaux principes sont énumérés et modifient la société française (principe d'égalité, fin des privilèges, droit à la propriété) et les pouvoirs du roi (séparation des pouvoirs, élection par le, peuple), et donnent de nouvelles libertés au peuple (expression, presse, pensée

article apparait dans le code civil. le Code civil promulgué par Napoléon Bonaparte, le 21 mars 1804. Il est aussi appelé le code Bonaparte. Il fut rédigé par Portali, Malville, Bigot de Préameneu et Tronchet en 4 ans. Il occupe une place particulière dans le système juridique. Il s'agit d'un corps de textes ayant pour but d’englober toutes les lois ayant vocation à régir l'ensemble des matières du droit civil comme par exemple la famille, les obligations, le mariage, le divorce ect. l’article 2

Aujourd’hui les lois sont organiser en code, en effet le code est le recueil des lois. Ces codes existent suite a une codification qui a été réaliser au stade débauche avant la révolution, puis en 1804 nous pouvons appréciez l’apparition du Code Civil rédiger par quatre rédacteurs qui proviennent de lieux très différents; deux sont de pays de droit écrit (Portalis [1746 - 1807] et Maleville [1741 - 1824]), deux de pays de coutumes (Bigot de Préameneu [1747 - 1825] et Tronchet [1726 - 1806]) sous la direction

1ère partie : Le droit objectif Chapitre 1 : La notion de la règle de droit 1. Les spécificités de la règle de droit. La règle de droit présente 3 caractéristiques essentielles : - Générale et abstraite - Obligatoire - Assortie d’une sanction A. La règle de droit est générale et abstraite Cela signifie que la règle de droit s’applique à toute la société ou à seulement une catégorie de personne. Exemple : le code de la route, seule

COURS DE DROIT DES CONTRATS Cours de Droit des contrat: G.Zara 1 NOTIONS INCONTURNABLES DE DROIT À connaitre et retenir… 2 DEFINITION DE ’’DROIT’’ Cours de Droit des contrat: G.Zara 3 LA REGLE DE DROIT Les principes qui régissent le Droit sont appelés ‘’’REGLES’’ Trois éléments caractérisent la règle de droit : •  Elle est générale et abstraite ; elle indique, sur un territoire donné, ce qui est permis, ce qui est interdit, ce qui est prescrit . •  Elle est obligatoire

chêne (force, longévité) autour du monogramme N; le rouge remplace le bleu de la monarchie. La couronne de laurier est une référence à la victoire qui légitime le vainqueur et le fondateur d’une dynastie - Auguste mais aussi Clovis, Charlemagne avant tout de grands soldats, des généraux victorieux. Elle s’oppose à la couronne des rois qui doivent leur pouvoir à leur naissance ; c’est ce type de couronne que Napoléon s’apprête à poser sur Joséphine. *Les abeilles : symbole d'immortalité et