Le Droit Avant 1804

Chapitre 5 : La révolution Française (1789-1804) • Révolution : Renversement, brusque, brutale souvent violent d’un régime politique et qui amène un changement, et profonde transformation d’un pays. • Depuis les XVIe siècles la France connais un régime politique : une monarchie absolue : Absolutisme En France : une royauté tous les pouvoirs appartiennent au roi. Cette monarchie absolue atteint sont apogée avec le règne de Louis XIV (1643-1715) / (1661-1715) et s’achève en 1789

conséquences dans le monde entier. Un évènement avec postérité trés importante pour l'identité française aux yeux du monde entier = Europe (→ conquise par Napoléon et exporte la révolution en partie) et reste du monde (→ la France reste la partie des droits des hommes) → PROBLÉMATIQUE: En quoi la révolution française a-t-elle constituée une rupture dans tous les domaines (surtout politique)? I Comment naît la révolution française? * Il faut différencier différents types de causes: à long et majeur

en 1791 1) Doc 1 : Décrivez l'organisation des états généraux en repérant le roi ainsi que les trois ordres représentés ? Cette estampe du 5 mai 1789, le roi ouvre les états généraux. Au 1er plan, il y a le tiers-état, à gauche le clergé et à droite la noblesse. Le roi est assis sur un trône assez élevé pour voir l'assemblé 2) Doc 2 : quel ordre se retrouve rassemblé sur cette peinture et pourquoi ? Que se jurent ils ? Les débutés du tiers-état sont réunis dans la salle des jeux de paume

1825 à l’âge de 77 ans. Il entre à l’âge de 18 ans à l’Académie Royale de peinture et de sculpture. Il tente trois fois de remporter le prix de Rome après avoir fréquenté les cours de l’académie. Il plonge à ce moment dans une période de désespoir avant de le remporter en 1774 grâce à « Erasistrate ».  Erasistrate, peinture à l’huile de 120x155 cm peint en 1774 David part pour l’Italie où, malgré son aversion première pour l’art antique, il se passionne pour l’œuvre des Anciens. De retour

civil prévoient des sanctions différentes selon le type de fait générateur. On distingue le fait personnel (chapitre 1), le fait des choses (chapitre 3) et le fait d’autrui (chapitre 3). Chapitre 1 : Le fait personnel On est responsable, dès 1804, de son fait personnel, de sa faute. La responsabilité du fait personnel est prévue dans les articles 1382 et 1383 du Code civil. Dans l’article 1382 on ne fait référence qu’à la faute. L’article 1383 prévoit en outre que l’on est aussi responsable

Droit des biens Mardi 15.01 Introduction C’est une discipline de droit civile mais il existe un droit des biens relevant du droit public. Un bien c’est une chose appropriée, elle vaut quel que soit la nature du propriétaire. Les personnes morales de droit publics disposent de bien. Cours limité au droit civil, appropriation privée. Le droit des biens intéresse l’appropriation. Ce droit rayonne dans l’univers juridique il contient des catégories juridiques et des techniques qui intéressent

17/09/2015 jeudi 17 septembre 2015 14:02   Date de l'adoption du code civil : 1804   On s'est rapidement orienté vers la territorialité du droit vers l'an 1000. L'habitude est prise de statuer, de juger non plus d'après la loi personnelle des parties comme c'était le cas auparavant. On juge non plus d'après la loi personnelle des parties mais d'après la loi applicable sur le territoire où siège le tribunal. Cette période entre le neuvième et le douzième siècle est vraiment l'âge d'or de la coutume

Droit des sûretés Introduction Le droit des suretés a pour objet de garantir spécialement un créancier contre le risque d’impayés en transférant ce risque sur autrui. Quand ils sont confrontés à un débiteur défaillant, les créanciers ordinaires sont soumis au droit commun du paiement qui offre des protections. En revanche, les créanciers détenteurs de suretés disposeront d’un droit effectif au paiement. Le risque d’impayés, de ce point de vue, sera soit normal ou minoré avec un droit au paiement

II- les régimes politiques 1-Le Premier consulat (1799-1804) : Le premier consulat est le régime impérial de la France du 18 mai 1804, date de la proclamation de Napoléon Bonaparte Empereur des français jusqu’à sa première abdication le 14 avril 1814, puis de son retour à Paris le 20 mars 1815 jusqu’à la séparation de la commission Napoléon II le 7 juillet 1815. Il fait la suite au consulat sous la première Restauration avant le rétablissement de son autorité lors des Cent-jours, et

REPERES CHRONOLOGIQUES Niveau 6ème : III millénaire avant notre ère: les 1eres civilisations Explication : . Naissance des premières civilisations dans le Croissant fertile (Egypte et Mésopotamie)Elles voient la naissance des premières cités organisées autour d'un chef (exemple le pharaon ) et de l'écriture (cunéiforme et hiéroglyphes) VIII s avant notre ère : fondation de Rome Explication : Après avoir gagné contre son frère Rémus, Romulus fonde Rome, qui a été le berceau de la civilisation