Le Juge Est Il Juste

phénomènes principaux en droit La règle La décision, le juge Juristes se posent la question de savoir quelle est l’origine du droit ? Est -il été à l’origine constitué par des règles ou par des jugements ? En réalité le jugement peut être le 1er phéno juridique.(ex Moise et les 10 commandement, le jugement de Salomon)= pheno élémentaire du droit Au commencement ; pour nous c’est La règle= plus anciennes que le jugement Le législateur vient avant le juge (Moise avant Salomon) Le tabou dans les sociétés

peut se borner à affirmer : voilà la solution, il doit aussi expliquer, pourquoi cette solution lui paraît juste (au sens de la justesse – c’est « correct » – comme, dans la mesure du possible, au sens de la justice – c’est « bien »). Selon une vision très triviale mais, malheureusement, trop largement répandue (même chez les juristes eux-mêmes), pour apporter la solution juridique « juste », il suffit d’appliquer la loi (ou le règlement, ou la Constitution, bref les textes applicables). On suppose

négociations pour le Marché Commun (1957 avec le Traité de Rome). Selon lui, il n’y a pas de définition possible. « La controverse entre juste naturaliste et positiviste. » Le positivisme juridique (p.21) : le positivisme comme définition du droit […]. Le droit positif est le droit qui est posé par le législateur qui en vigueur. Le Juste naturalisme est le droit naturel. Il n’est de droit positif que le droit posé. « Tout le droit est dans la loi ». Le droit naturel (p.23) :

droit de rétention. L'expropriation pour cause d'utilité publique est une opération administrative par laquelle une administration oblige un particulier à lui céder la propriété d'un immeuble dans un but d'utilité publique et moyennant une indemnité juste et préalable. Il s'agit d'une prérogative de puissance publique exorbitante du droit commun et qui porte directement atteinte au droit de propriété privée. Section 1 : Les principes fondamentaux et les sources de l'expropriation I- Les principes

avant sa promulgation, mais apres pu controlable. Donc avant 1958 , pas controler. En france on a du attendre 2008. Le conseil constitutionnel va controler la lois (= controle de constitutionnalité) a l'origine conseil avait un role assez restreint , juste s'assurer que le parlement ne sort pas de son domaine, role dans très onorifique. A partir de 1971 ? pu vérifie le texte de vue objesctive mais qui respecte la constitution sur le fond dorénavant. Controlé par rapport aux droits de l'homme. 1974 :

démembrement [pic] L'administratif (collectivité territoriales, Etat,...) [pic] Les juges. Les sources du droit sont issues du parlement et du prétoire (loi et juge). C'est sources sont hiérarchisées. Ce qui vient du pouvoir politique prime et le juge l'applique (la loi) En réalité, il y a des rapports de distorsions entre le juge et le législateur (2 facteurs) : [pic] Impossibilité pour le législateur de prévoir tous les cas particuliers où la règle qu'il édicte va pouvoir jouer. Portalis

un concept du juste pour ne pas s’en tenir à un simple sentiment  : ce qui est juste n’est pas ce qui me paraît juste, mais ce qui est conforme à l ’idée de justice . Cette idée obéit à trois principes : - la légalité – la loi écrite et la conformité à la loi – la jursiprudence. - l’égalité – selon ce principe, ce qui est juste, c’est que chacun

(administration, pouvoir) et les individus. (Ex : J’achète un terrain pour construire une maison, donc demande à la mairie permis de construire, si elle refuse je contact le juge administratif.) Droit privé = on le considère comme le droit commun, celui qui régis le rapport entre les individus uniquement (Mariage, divorce (devant le juge civil), conflit avec un voisin.) Droit public est exorbitant du droit commun = régis par des règles pas ordinaire, qui tiennent compte de la supériorité de l’état sur

passion. Tandis que la justice est loi, la vengeance est désir. D’un côté, la justice est une institution : elle est garante de l’Egalité, de l’Equité et de la Liberté. Elle est la norme du droit. Selon Aristote, dans son Ethique à Nomarque, « Le juste est ce qui est conforme à la loi et ce qui respecte l’égalité ; et l’injuste est ce qui est contraire à la loi et qui manque d’égalité. ». D’après cette approche, nous pouvons répondre que la vengeance est injuste, dans la mesure où elle n’est pas

légal, qu’il a connu. Ainsi, on en vient à se demander si la punition est forcément juste ? Si sont objectif est de faire en sorte que l’accusé change pour ne plus commettre de crime ou si elle cherche plutôt à protéger le reste de la société de lui en l’enfermant ? Ou bien, est ce que la punition cherche avant tout à venger la victime ? Punir quelqu’un, c’est lui infligé une peine pour un acte dont il est jugé responsable. Cet acte peut être un délit, un crime, une faute, qui vient nuire à une