Le Parlementarisme Dualiste

caractérise au contraire par l'absence de responsabilité et de dissolution. Sommaire  [masquer]  * 1 L'origine du système parlementaire * 1.1 Le régime suédois de l'ère de la liberté * 1.2 Le parlementarisme britannique, fondement théorique * 2 Monocamérisme et bicamérisme * 3 Le parlementarisme * 3.1 Relations entre le parlement et le gouvernement * 3.2 Rôle des partis et formations politiques dans le fonctionnement d’un régime parlementaire * 3.3 Régime d'assemblée * 4 Liste

Section 1 : un système parlementaire dualiste généralement à « captation présidentielle ». * texte de 58 contient une forme républicaine avec un président élu au suffrage universel direct et doté de pouvoir propre. Dualiste renouvelé : chef de l’état contient prérogative confié au pouvoir exécutif ; renouvelé par le suffrage universel. Ce cadre ne permet en aucune façon de savoir comment le pays sera gouverné. * Les apparences, c’est le rôle central de la présidence de la république. Derrière

tensions avec les assemblées législatives, notamment la Chambre des députés qui est républicaine, et va amener à une crise politique. A. Une nouvelle république divisée entre l’exécutif et le législatif La III république est un régime parlementaire dualiste tiraillé entre l’exécutif monarchiste et le législatif républicain. La constitution de 1875 prévoit une séparation du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif. Le pouvoir exécutif est présent par le gouvernement, composé du Président de la république

connaissent le mode du scrutin porportionnel, du coup l’échiquier parlementaire est morcellé, les partis extremistes et centristes onjt presque autant de poids que les paris classiques majoritaires. En plus de cela il n’y a pas de règle innérantes au parlementarisme, aucun encadrement constitutionnel. Dans le régime, la dissolution de l’assemblée n’a aucun effet dissuasif. C’est un gouvernement totalement impuissant incapable de maitriser ce pachyderme qu’est l’assemblée. A ces raisons logiques qui font le

concept de parlementarisme est apparu au dix-huitième siècle et s’est répandu au cours du dix-neuvième siècle. À l’origine, il s’agissait d’élargir les droits et les pouvoirs du parlement face au pouvoir exécutif incarné par la monarchie centralisatrice, comme ce fut le cas en Grande Bretagne puis en France. Il correspondait plus ou moins à un désir de mettre en place un parlement au pouvoir fort qui aurait un droit de regard sur le souverain. Aujourd’hui la notion de parlementarisme a évolué. Pour

évolué; déjà, contraste entre la situation décrite par Montesquieu (contrôle réciproque du Roi et du Parlement, avec priorité du premier) et le régime parlementaire au sens moderne qui s’établit au cours du 18e et qui est un régime parlementaire dualiste (gvt responsable à la fois devant le Roi mais surtt devant le Parlement). – en particulier période récente: Thatcher et Blair ont illustré centralité renforcée du Premier ministre, dans un contexte où Couronne, de manière continue depuis 18e, et

Pour qu’il y ait un régime parlementaire il faut une responsabilité politique. C’est-à-dire que si les députés ne sont pas d’accord avec le gouvernement ils peuvent dissoudre ce dernier. Mais le parlementarisme n’est pas présent dans la Constitution. La charte de 1814 n’instaure pas le parlementarisme. On a le règne de Louis XVIII jusqu’à sa mort, en 1828. Apres Louis XVII, c’est son frère, Charles X, qui prend les pouvoirs jusqu’en 1830. (La Restauration) Louis Philipe 1er, a la révolution

président Mac-Mahon nomma Dufaure, homme trop de droite pour l'instant au goût de la chambre des députés, qui se fit immédiatement mettre en minorité par des votes de la Chambre, il démissionna. Voilà une première entrave au système. Sa vision dualiste du régime parlementaire Mac-Mahon décida ensuite de nommer Jules Simon à la présidence du conseil, homme habile qui tentera de concilier les faveurs de la gauche pour garder sa majorité à la chambre et celles de droite pour garder la confiance

pr election député, interdiction au roi de prendre mesure com suspension liberté presse etc. pas responsabilité ministre devant la chambre ms la coutume va l’instaurer. Evolution vers parlementarisme dualiste : ministre responsabl devant chambre et roi : conception perso de louisphilippe. Parlementarisme dualiste qualifié aussi d’orléaniste. Monarchie juillet a duré jusquen 1848, révolution, république. // IIeme rep, constit de 1848 : apres abolition royauté suppresion cens par gouv provisoire

celle gouvernementale (I). Bien plus, le Parlement loin de subordonner l’exécutif va se substituer à lui au point qu’il y a une confusion des pouvoirs à son profit amenant à parler d’un parlementarisme absolu (II).     I. L’EVIDENTE SOUMISSION DE L'EXECUTIF SOUS LES IIIe ET IVe REPUBLIQUES : SIGNE DU PARLEMENTARISME A LA FRANÇAISE   Il y a sous les IIIe et IVe Républiques un profond déséquilibre au détriment du pouvoir exécutif qui se trouve touché dans ces deux composantes. A un effacement de