Le Parlementarisme Dualiste

grevy en 1879. on distingue plusieur de regime parlementairee un moniste,dualiste,et une conception moderne q'on appel concepsualiser moniste : le chef de l'etat ne detient pas de pouvoir autonome lui permettant de jouer un rôle politque sa veut dire que le gouv n'est responsable que devnt le gouv comfomement a la definition classique du parlementaire aujourd'hui la plupart de regime parlemntaire europen son moniste dualiste : est apparu en premier par ce que le regime parlemntaire c developer dans

il faut faire la distinction entre régime parlementaire moniste et régime parlementaire dualiste. Cela signifie qu’il s’agit de savoir deux choses : ­ Si le gouvernement n’est responsable politiquement que devant le Parlement, il s’agit d’un régime parlementaire moniste. ­ Si le gouvernement n’est responsable politiquement que devant le Parlement et le chef de l’état, il s’agit d’un régime parlementaire dualiste. De tous temps, il y eut des règles de société et peu à peu, ces règles se sont presque

avant tout honorifique et il est principalement le symbole et le garant de l’unité nationale. Le parlementarisme moniste se manifeste également par un effacement du chef de l'État. Cet effacement peut même aller jusqu'à ne réserver au président qu'un rôle de représentation : il exerce alors une simple magistrature morale. Le gouvernement n’est responsable que devant le Parlement (d’où le nom de parlementarisme moniste) et le chef du gouvernement (généralement appelé Premier ministre) ne peut être révoqué

celle gouvernementale (I). Bien plus, le Parlement loin de subordonner l’exécutif va se substituer à lui au point qu’il y a une confusion des pouvoirs à son profit amenant à parler d’un parlementarisme absolu (II). I. L’EVIDENTE SOUMISSION DE L'EXECUTIF SOUS LES IIIe ET IVe REPUBLIQUES : SIGNE DU PARLEMENTARISME A LA FRANÇAISE   Il y a sous les IIIe et IVe Républiques un profond déséquilibre au détriment du pouvoir exécutif qui se trouve touché dans ces deux composantes. A un effacement de

modifications du côté de la religion, du corps électoral. On avait un suffrage censitaire. Louis Philipe trouve un équilibre avec la chambre basse et a moins d’autorité avec la chambre haute. On est vers un parlementarisme. Il y a deux modèles de régimes parlementaires : Modèle initial : le parlementarisme dualiste (Orléaniste) Français Le premier ministre doit mettre un œuvre un double circuit de confiance politique. Il doit avoir à la fois le soutien politique de la chambre basse mais aussi le soutien politique

aussi ce qui garantit l’absence d’abus de pouvoir et prolonge l’intention des constituants de 1787 de réaliser une balance des pouvoirs. Le système repose donc sur un jeu de lobbying et de menaces d’intensité variable et caractéristique du « parlementarisme de couloir » destiné { compenser l’absence d’initiative présidentielle en matière législative. Lorsque le parti du Président est majoritaire au Congrès, le Président est en position favorable. Mais l’absence de stricte discipline partisane ne

d’un régime parlementaire dualiste initial, reposant sur une égalité entre les pouvoirs, à un régime parlementaire moniste où les pouvoirs de l’exécutif sont fortement diminués face au pouvoir parlementaire. Il conviendra alors de se demander pourquoi le régime parlementaire sous la troisième République verra le déclin de son pouvoir exécutif au profit du pouvoir législatif et quel en seront les conséquences ? Il sera observé l’évolution du régime parlementaire dualiste en faveur du régime moniste

: cf. Chap IV du titre 2. 2. L’État est une organisation dotée de la personnalité morale Ι. L'État et le droit A. Positions uniciste et dualiste 1. Position uniciste (d’inspiration positiviste) ( Inspiration kelsenienne : État et droit : une seule et même chose désignée sous 2 noms ≠ . 2. Position dualiste (d’inspiration jusnaturaliste) ( Etat et droit sont deux entités distinctes ( Jusnaturalisme - origine du droit naturel - contenu

la question de la responsabilité du gouvernement et plus particulièrement celle des ministres est inscrite à la fois dans les Chartes constitutionnelles de 1814 et celles de 1830. Une responsabilité qui n’est pas sans rappeler la définition du parlementarisme avec les moyens d’actions entre les différents pouvoirs. Née de la responsabilité pénale, la responsabilité politique du gouvernement renvoie au fait que ce dernier doit posséder la confiance du parlement pour continuer d’exercer son rôle politique

septennat ( pres élu pr 7 ans ) .( Jusqu’en oct 2000.) Au cours de cette periode 1873-1874 : on assiste a un certain nombre de débat , conflits entre l’ass , le comte de Paris , le comte de Chambord sur la question du suffrage universel , du parlementarisme , du drapeau .  situation de blocage entre monarchistes et républicains .  débat sur la question du régime à adopter . L’ass charge alors une commission dite des 30 d’élaborer une nvelle constiet de trouver un compromis . Le probm sera