Le Parlementarisme Dualiste

Le parlementarisme Allemand | Opposé a la GB : L'Allemagne a 130 ans d'existence ( avant : Prusse … ) , il a fallut un pouvoir centrale fort pour pouvoir faire son unité qui est tardive . Le Père fondateur c'est Bismarck . L'Allemagne s'est crée dans le fédéralisme . L'Allemagne a la suite de Yalta , l'Allemagne a été divisé en 2 . Et c'est après la chute du mur en 89 que l'Allemagne s'est réconcilié avec elle même . Même encore aujourd'hui , l'unité du peuple allemand n'est pas

l’exécutif est réduit au seul gvt, il n’y a plus de président ou de monarque Exemple : les Etats fédérés allemands après la 1ère GM sous la République de Weimar, comportent pour la majorité un régime parlementaire monocéphale -> appelé aussi parlementarisme prussien - En générale, le parlement est bicaméral dans régime parlementaire Exemple : au RU parlement comprend la chambre des Lord (chambre haute) et la Chambre des communes (chambre basse) - Mais possibilité d’un parlement

se méfie des parties politiques car il pense qu'ils provoquent l'instabilité constitutionnelle. Il va devoir faire des compromis et céder à certaines exigences aux parlementaristes. Debré → veut mettre en œuvre et promouvoir les mécanismes du parlementarisme rationalisé càd garder un fonctionnement parlementaire mais en prévoyant un certain nombre de moyens pour éviter que le parlement ne sorte de ses compétences. Idée de stabilisation. Caractères généraux de la 5ème république : séparation des

régime aura pour nom, le régime  parlementaire et remplacera celui de parlementarisme qui est resté au yeux de tous la forme du régime modéré. A ce nom de régime parlementaire on précisera qu'il s'agis d'un régime parlementaire moniste (du grec monos, un seul) différent du régime parlementaire classique qu'on appellera dualiste ou orléaniste qui était fondé sur l'équilibre entre deux pouvoirs. Maintenant c'est le parlementarisme moniste ou tous les pouvoir procède du peuple a travers le Parlement

trône de la branche cadette d’Orléans donc si une branche s’épuisait était à eux. Cette période correspond au règne de la classe riche puis de la classe aisé c’est cette catégories des riches qui sont au pouvoir et la période de l’avènement du parlementarisme. Section 1 charte du 4 juin 1814 §1 Les caractères généraux de la charte, sur le plan poli la restauration est une tentative réussi d’une conciliation entre un retour a la légitimité de l’ancien régime et les valeurs de la révolution et

Eden (conservateur) en 1957 suite à l’échec de l’expédition franco-britannique après la nationalisation de Suez. Sondages : Wilson en 1976, Thatcher en 1990. Ce gouvernement par sondages est malheureusement l’une des caractéristiques du parlementarisme moderne. En conclusion, au principe classique de responsabilité politique du gouvernement devant le parlement, qui dans la pratique ne joue plus, s’est substitué aujourd’hui un nouveau mécanisme de sélection et de surveillance du leader

représentatives au seul motif que la politique qu’ils conduisent ne convient pas aux parlementaires. L’histoire constitutionnelle française a montré que cette responsabilité politique avait connu certaines évolutions : d’un régime parlementaire dualiste à l’origine avec un gouvernement responsable à la fois devant le chef de l’état et devant le parlement, le régime parlementaire est devenu moniste avec un gouvernement exclusivement responsable devant le parlement. La constitution de 1958 réaffirme

constitution de la IIIème République permettra aux pouvoirs en place de l’interpréter à leur guise. Pour la première fois les monarchistes et républicains cohabiteront pacifiquement. La constitution de 1875 instaura un régime parlementaire d’abord dualiste d’inspiration orléaniste puis moniste (d‘assemblée) notamment en raison d‘instabilité dû notamment à la crise du 16 mai 1877 ou encore à la constitution Grévy du 6 février 1879 où le renoncement au droit de dissolution produisit un fort déséquilibre

CCC .( comité constitutionnel consultatif ) De gaule désigne Debré comme étant la personnalité chargé de mettre en forme les idées de De Gaule . Debré est admiratif du système britannique , il va s'attacher a l'aspect de rationalisation du parlementarisme . Mais il veut instaure un scrutin uninominal majoritaire à un tour , mais De Gaule n'en veut pas car il pensait que entre les hommes de la 4eme ( tenant de la proportionnelle ) , et le scrutin uninominal majoritaire à un tour , il pensait que

rationalisation du parlementarisme : En 1946 le constituant avait rationalise le parlementarisme pour corriger les défaut de la troisième république. La pratique politique de la 4éme république a complétement réduit a néant cette rationalisation. Par exemple c'est renforcer les procédures de responsabilité sous la 4éme république un motion de censure devait être voté a la majorité. Sous la 5éme république il y a fallut rationalise la constitution de 1958 a a nouveau rationalise le parlementarisme afin que