Le Parlementarisme Dualiste

gouvernement. L’usage de la dissolution est courant puisqu’aucune chambre n’a atteint le terme de son mandat. De son côté, la chambre peut utiliser l’arme de l’interpellation pour provoquer un voté défavorable au gouvernement. Ce système de parlementarisme dualiste ou orléaniste fonctionnera de façon satisfaisante, jusqu’-en 1840. Ensuite, l’immobilisme qui caractérisera les ministères Guizot, et surtout le refus de démocratiser le régime en élargissant les corps électoral par un allégement du cens

rapports entre les pouvoirs: l’avènement du parlementarisme: La charte de 1814 est très peu expressive sur les rapports entre les pouvoirs. Les choses évoluent avec 4 facteurs: 1°- influence des institutions anglaises que beaucoup des pairs ont connu. 2°- émergence de la philosophie politique qui considère que le parlementarisme est source de progrès et de liberté (Benjamin Constant et Chateaubriand). 3°- Louis XVIII n’est pas hostile au parlementarisme. 4°- l’acte additionnel avait pour la

lois, il peut censurer une loi voté par le parlement. il peut aussi donner une interprétation a une loi. b) la fonction éxécutive L’architec constit du pouv éxé peut varier il peut etre dualiste : qd il est éxercé par 2 organes ou moniste qd il est éxercé par un organe unique. la constit de la 5 rep est dualiste cette fonc est éxercé par le président et par le gouv. le gouv est responsable dev l’assemblée nat elle peut l’obliger a demissioner sauf pour le président. ds les constit monistes ex USA

qui avaient la confiance de la chambre, même si celle-ci ne pouvait pas les reverser. Chaque année, le parlement répondait au discours du trône par le vote de l’adresse, et cela permettait aux députés de s’exprimer et c’était là un embryon de parlementarisme. Cependant, le roi Charles X qui a succédé à son frère Louis XVIII en 1824, a eu une attitude différente. Il prenait au contraire des ministres n’ayant pas la confiance de la chambre pour affirmer son autorité sur les députés. Lorsque les députés

chambres, il va modifier les lois constitutionnelles (constitution Grévy) et notamment il renonce au droit de dissolution, plus aucun président n’osera dissoudre l’assemblée depuis jules Grévy à part sous la IVème république. de là on passe d’un régime dualiste à un régime moniste (les ministres ne sont responsable que devant le parlement). 1/ les enjeux de la question scolaire sur la IIIème république En 1877, les républicains ont tous les pouvoirs pour la 1ère fois ils peuvent mettre en place leur

de Juillet, L’avènement de la monarchie Parlementaire (B) A. Un Renforcement progressif du Parlement Cette situation de prédominance monarchique allait inévitablement pousser les législateurs et tous penseurs révolutionnaires désireux d’un parlementarisme à l’anglaise, à réagir sur la place et le pouvoir accordé au Parlement. En effet, ce droit donner auquel la Charte nomme indirectement le droit de « supplier le roi de proposer une loi sur quelque objet que ce soir » selon l’article 19, prendra

constitution écrite au sens français ou américain du terme. Mais il y a des textes qui régissent l'organisation de la chambre des Lords. L'évolution a été toute a fait progressive au long du XVIIIème siècle pour la Grande-Bretagne. Avec la naissance du parlementarisme, le Roi laisse beaucoup de pouvoir a ses ministres et surtout au premier ministre. L'exercice qui consiste à écrire une constitution s'inscrit toujours ou presque dans un moment de rupture, une rupture politique entraine presque mécaniquement

de la période 1940 et 1945. C’est le noyau dur de tout le mécanisme exécutif. Il comprend un nombre réduit de ministres. C’est le premier ministre qui choisit personnellement les membres du Cabinet, renforçant ainsi le parlementarisme moniste au détriment du parlementarisme dualiste La politique gouvernementale est définie en son sein lors des réunions hebdomadaires présidées par le premier ministre Le deuxième cercle est formé par les ministres pourvus d’un portefeuille ministériel, mais qui ne

exception au régime d’assemblée depuis 1871 avec un sénat insusceptible de dissolution. D’une part, le pouvoir législatif peut détruire le pouvoir exécutif avec responsabilité des ministres. Pas de révocation des ministres donc fin de la responsabilité dualiste. D’autre part, le pouvoir exécutif peut détruire le législatif avec dissolution par Président de la république avec avis conforme du Sénat.4 remarques :- Dissymétrie entre le titulaire du pouvoir de dissolution et le bénéficiaire de ce pouvoir.-

régimes ont été classifiés, c'est à dire qu'on les a répartit dans une catégorie, en fonction de leurs caractéristiques, et de ce qui les distinguait. C’est ainsi qu’on a commencé à parler de classification, en limitant l’analyse à une existence dualiste des régimes politiques. Le régime Présidentiel est basé sur une séparation stricte des pouvoirs, avec une collaboration minimale et une irrévocabilité entre eux ; Tandis que le régime parlementaire met en œuvre une collaboration fonctionnelle et