Le Parlementarisme Dualiste

autoritaire = volonté de limiter ou d’éliminer l’opposition B. Confusion au profit du législatif Les régimes de la 3 et 4ème république française conduit a des dérives des régimes parlementaires au profit du législatif. Ces régimes seront appelés parlementarisme absolu II. Séparation des pouvoir et classification des régimes démocratiques et libéraux La recherche d’un certain équilibre des pouvoir peut prendre diff voies notamment la voie du régime présidentiel et celle du régime parlementaire

------------------------------------------------- Le parlementarisme [modifier] Le Parlement peut être monocaméral ou bicaméral (une Chambre haute et une Chambre basse). Le Gouvernement et le Parlement travaillent ensemble et ont des moyens d'interaction réciproques : l'exécutif peut dissoudre l'Assemblée, et le législatif peut renverser le Gouvernement en votant une motion de censure. On dit que le Gouvernement est politiquement responsable devant le Parlement dont il est issu3. Si le Gouvernement

régimes sera alors proposée; celle-ci étant fondée sur l'équilibre entre légitimité; responsabilité et pouvoir; et distinguant le régime parlementaire du régime présentiel. Ces derniers pouvant être monoreprésentatif ou bireprésentatif ainsi que dualiste ou moniste. En théorie donc; cet équilibre permet une meilleur gestion du régime politique et de la vie politique et la séparation des pouvoirs permet de préserver la démocratie. Cette division des pouvoirs ayant un fort impact sur l'évolution

présidentiel et parlementaire sont, nous l’avons vu, opposés dans la théorie. [...] [...] Parallèlement, le régime parlementaire a connu une certaine « présidentialisation » pour pallier son instabilité. Ces aménagements ont conduit à un « parlementarisme rationalisé » : des conditions ont été posées quant au rejet de confiance contre le gouvernement, ou au dépôt, à la discussion et au vote d’une motion de censure par exemple, afin d’éviter que celle-ci ne soit acceptée trop facilement. Ces modifications

agissements de l'Etat à sa place. Ces éléments constitutifs sont peu nombreux et laissent place à une multiplicité de combinaison pratique. C'est pourquoi il existe des variantes du régime parlementaire tel que le régime parlementaire moniste ou dualiste, le parlementarisme absolu ou rationalisé, et le régime parlementaire majoritaire ou non majoritaire.

crée et le 2 Avril 1814 Napoléon est déchu du trône et ses héritiers sont exclus de la succession. A partir de là malgré le retour de la monarchie la France va faire l’apprentissage du régime parlementaire. Section 2. L’apprentissage du parlementarisme (1814-1848). Napoléon ayant été chassé du trône, c’est Louis 18, le frère de louis 16, qui revient à paris et qui promulgue la charte constitutionnelle du 18 Juin 1814. C’est ce que ‘on appelle la première restauration. Le 1er Juin 1815

parlementaires peuvent, sous formes de questions écrites ou orales, interroger directement les membres du gouvernement afin de contrôler l’action qu’ils mènent. _ §3- Les formes du régime parlementaire_ Le régime parlementaire dualiste Le régime parlementaire dualiste est un régime dans lequel la responsabilité du gouvernement est dual : il et responsable devant deux institutions différentes, devant le chef de l’état et devant le parlement. C’est sous cette forme que le régime parlementaire est

d'empêcher. Cette possibilité établit l'aspect constitutionnel de la royauté en 1814. C'est parce que le pouvoir législatif peut dresser des obstacles à l'exécutif qu'on peut parler de Monarchie Constitutionnelle. On ne peut pas encore parler de parlementarisme parce que les ministres sont responsables (art 13) mais il s'agit d'une responsabilité strictement pénale, la Charte est discrète sur le contreseing ministériel. Comme on ne définit pas la responsabilité : c'est une responsabilité pénale. Comme

un petit noble (noblesse de robe) qui a hérité de sa fonction de magistrat), retrouveraient un plus grand rôle politique. Pour contribuer à sa théorie, Montesquieu prit pour exemple la monarchie britannique, dans laquelle se développait le parlementarisme depuis quelques années (Livre XI). Cependant, il n'a fait qu'étudier sommairement ce système monarchique; de nombreuses erreurs de fait sont présentes dans son œuvre. Le but de cette distinction est d'empêcher qu'une seule personne ou un groupe

gouvernement et ainsi le mettre en difficulté, sans que cette mise en difficulté entraîne nécessairement sa démission. Si le Gouvernement est responsable à la fois devant le Parlement et devant le Chef de l'État, le régime parlementaire est dit "dualiste". Le chef de l'État, s'il est élu au suffrage universel, joue un rôle politique important. Malgré les ressemblances qui semblent bien lier ces deux chartes, des oppositions les séparent réellement. B. Deux chartes qui se nuancent. La charte de