Le Regime Du Resultat Net Simplifié

comparaison des différents taux de taxation à travers le monde. Pour le TTE de la VAN, il faut faire le rapport de variation entre la valeur totale de l’entreprise sans imposition (320 + 80) et avec imposition (184,04 + 80) : Remarque : les résultats des deux TTE doivent obligatoirement être identiques. Comment peut-on comparer avec les autres pays ? Il faut trouver de la documentation fiscale. Une bonne source est le site du ministère des finances du pays concerné ou d’autres sites payants

des cas, c’est l’administration ou les services public chargés du service public qui va décider lui mm de créer cette redevance. C’est donc l’administration ou le service public concerné qui va directement fixer le montant du service public. Le régime juridique de la redevance relève de la compétence directe du gvt, ainsi les redevances ne sont pas des impôts car elles ne sont pas obligatoires. En effet 2 points différencient la redevance de l’impôt. Seuls les usagers de l’ouvrage public ou du

d’informations sur la cible étudiée (attentes des clients) par le biais de sondages, de questionnaires… Nous avons procédé en l’élaboration d’un questionnaire afin de quantifier les opinions et les comportements de la population interrogée. Les résultats que nous allons obtenir vont nous permettre d’appuyer nos idées, de définir la cible que nous allons visée, ici les femmes, et de prendre des décisions concernant notre future activité. B. Elaboration du questionnaire Pour l’élaboration de

.............. 5 A) La détermination du résultat fiscal ........................................................................................ 5 1) Qu’est ce que le résultat comptable ?..................................................................................... 5 2) Qu’est ce que le résultat fiscal ?............................................................................................. 5 3) Le passage du résultat comptable au résultat fiscal .................................

l’équilibre financier I. Analyse du bilan II. Evolution des bilans III. Elaboration du bilan fonctionnel IV. Elaboration du tableau de financement Section 2 : Analyse de l’activité et des résultats I. Compte de produits et charges II. Tableau de formation des résultats III. Capacité d’autofinancement Section 3 : Analyse par la méthode des ratios CONCLUSION GENERALE ANNEXES

établie au nom de leur organisme gestionnaire. Ces organismes gestionnaires doivent tenir une comptabilité séparée pour chacun des fonds qu’ils gèrent faisant ressortir ses dépenses et ses recettes. Aucune compensation ne peut être faite entre le résultat de ces fonds et celui de l’organisme gestionnaire ;1 5°- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe international dont le siège est situé à l’étranger. Par centre de coordination, il faut entendre toute filiale ou établissement

Vêtes auUS cœur de TELUS RAPPORT ANNUEL 2012 Table des matières Vous demandez que vos actions prennent de la valeur. Comptez sur nous. Résultat Produits opérationnels Faits saillants des données financières et opérationnelles de 2012 (en millions de dollars, sauf les montants par action) +5,0 % Connexions clients Entrées liées aux activités Abonnés au service mobile BAIIA1 2012 : 3,2 milliards $ 2011 : 2,6 milliards $ +26 % Dépenses d’investissement 2012 2011 10 921ß$ 3 972ß$ 36,4

établie au nom de leur organisme gestionnaire. Ces organismes gestionnaires doivent tenir une comptabilité séparée pour chacun des fonds qu’ils gèrent faisant ressortir ses dépenses et ses recettes. Aucune compensation ne peut être faite entre le résultat de ces fonds et celui de l’organisme gestionnaire1 ; 5°- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe international dont le siège est situé à l’étranger. Par centre de coordination, il faut entendre toute filiale ou établissement

marché des pèse-personnes un pèse-personne électronique pliable et léger et donc facilement transportable puisque non encombrant et surtout discret. Notre mission est de répondre aux besoins de notre cible en lui proposant un produit qui va lui simplifier la vie grâce à sa nouvelle technologie. Notre souhait étant de nous distinguer de la concurrence par rapport à l’innovation « pliable ». Afin de répondre au mieux aux interrogations du groupe, nous avons convenu qu’il était nécessaire de mettre

biens et de prestation de services. Elle est supportée en dernier lieu par le consommateur final. L’institution de la TVA, qui s’inscrit dans le cadre de la réforme des taxes sur le chiffre d’affaires, a été motivée par trois soucis : ❖ Simplifier les techniques de l’administration de l’impôt : Se substituant aux anciennes taxes sur le chiffre d’affaires – la taxe sur les produits et la taxe sur les services en vigueur depuis 1962 – la TVA devrait alléger le système fiscal hérité