Le Regime Du Resultat Net Simplifié

Terminologie utilisée pour les deux côtés des comptes 71 4.1.2- Partie double/partie quadruple 71 4.2- Moment d'enregistrement net 73 3 4.3- Valorisation 74 4.3.1- Principes généraux 74 4.3.2- Méthodes de valorisation 74 4.3.3- Mesures en volume et mesures en termes réels 76 4.4-.Consolidation et enregistrement net 76 V- LES COMPTES 78 5.1- Comptes des secteurs institutionnels et des branches 78 5.1.1- Comptes courants 80 5.1.1

I. Introduction Dés le moyen âge, des contrôles des finances royales sont effectués (curia régis). Sous l’ancien régime, des chambres des comptes sont crées. En 1807 se crée la cour des comptes, organisme unique de contrôle des comptes publics. La Cour des comptes est une juridiction. Elle est donc principalement constituée de magistrats. La Cour des comptes est divisée en sept chambres avec différents domaines de compétence. Elle est présidée par un premier président. Actuellement Alain Pichon

AGLAGAL MOHAMMED BTS : PME/PMI La déclaration de la TVA. L’imposition du redevable s’effectue soit sous le régime de déclaration mensuelle (voir annexe : 6), si le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’exercice écoulé atteint ou dépasse 1 000 000.00 DHS, soit sous celle, trimestrielle (Voir annexe : 7) si le CA est inférieur à 1 000 000.00 DHS.

Extrait du mémento Lefebvre social 2013 Annexe 10 : Informations diverses p.8 ...p.8 p.9 p. 9 et 10 , DOSSIER 3 : Annexe 11 : Extrait du bilan au 31/12/2013 (avant affectation du résultat) Annexe 12 : Tableaux de l'annexe au 31/12/2013 Annexe 13 : Informations complémentaires............. Annexe 14 : Affectation du résultat 2012 p.l 1 p. 12 p. 13 p.13 p.14 p. 14 p.15 p.16 ...p.17 p.17 Annexes à rendre avec la copie : -Annexe A : Bordereau d'enregistrement comptable -Annexe B : Bordereau d'enregistrement

- 12 - La déclaration de la TVA. L’imposition du redevable s’effectue soit sous le régime de déclaration mensuelle (voir annexe : 6), si le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’exercice écoulé atteint ou dépasse 1 000 000.00 DHS, soit trimestriellement (Voir annexe : 7) si le CA est inférieur à 1 000 000.00 DHS.

(bilans et comptes de résultat) mais aussi les rapports des commissaires aux comptes (selon la forme juridique de l'entreprise), connaître les méthodes comptables retenues (politique d’amortissements, méthode de comptabilisation des stocks) ; 3/ Etudiez le bilan , dans ses grandes masses obtenues après quelques retraitements : Haut de bilan, Bas de bilan, calcul des « grands équilibres » du bilan ; 4/ Elaborez le tableau Emplois-Ressources ; 5/ Analysez le compte de résultat et calculez les "soldes

10% et 7%, selon les nouvelles modifications de la loi en vigueur. - 12 - [pic] La déclaration de la TVA. L’imposition du redevable s’effectue soit sous le régime de déclaration mensuelle (voir annexe : 6), si le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’exercice écoulé atteint ou dépasse 1 000 000.00 DHS, soit sous celle, trimestrielle (Voir annexe : 7) si le CA est inférieur à 1 000 000.00 DHS. Au

l’étude technique) sert ici de référence. Sur la durée de vie d’un projet, il faut distinguer : - La phase d’investissement, - La phase de montée en puissance après le démarrage du projet (généralement la première année d’exploitation). - Le régime de croisière (là où la production est constante) - La fin du projet. 2. L’évolution de la production La démarche qui consiste à considérer le niveau de production constant à partir de la première année de croisière traduit une conception très

revenus s’améliorent vers 50 ans par exemple le patrimoine arrive ds une phase de développement, après nous arrivons à la cessation d’activité professionnelle et les revenus baissent ds une proportion considérable mais mes revenus vont dépendrent de mon régime de retraite, qui dépend des professions et des cotisations (Il arrive que des fonctionnaires gagnent plus pendant leur retraite que pendant leur activité, cela parce qu’ils ne cotisent plus) On a donc trois phases ds le patrimoine :

2008 63 902 (Source : Insee, Démographie des entreprises et des établissements 2008 - champ marchand non agricole, Stocks d'entreprises au 1er janvier 2008) Chiffre d'affaires du secteur en 2006 (en milliards d'euros) 5,352 Md€ (Source : Insee, Résultats de l'Enquête Annuelle d'Entreprise) Evolution du chiffre d'affaires en valeur du secteur (Indice ICA base 100 en 2000) Coiffure 2008 113,1 2007 112,7 2006 111,6 2005 112,3 2004 112,8 2003 108,5 2002 107,3 (Source : Insee, Bulletin Statistique)