Le Rep

ils essayent d'inculqués un idéal po .. : les français ne sont pas completement rep mais au contraire monarchiques = une pédagogique réublicaine : une po scolaire = idéal de la rep , histoire .. propagande rep = sevice militaire ( fonction d'égalité .. ) séparer l'Eglise et l' Etat : un Idéal de vie . Dvt de la presse , création de partis , dvt de transports .. ) { Les republicains apprends aux français d'être rep .. } ° l'identité culturelle n'est pas contradictoire avec .... Etat nation

administratif. Elle a retenu plusieurs critères qui ont évolué au fil du temps : Laferrière : il fait une distinction entre le contentieux de l’excès de pouvoir (REP) et le contentieux de pleine juridiction (le plein contentieux). Cette distinction se fonde sur les pouvoirs qui sont attribués au juge administratif. Dans le cadre du REP, le juge dispose d’un seul pouvoir : le pouvoir d’annuler un acte de l’administration. Il ne dispose pas d’autres prérogatives, même si les textes lui ont fourni d’autres

lois qui doivent gouverner le France » Une autre explication consiste à constater que le peuple par son nbr ne peut pas agir directement, il faut donc élire des représentants. Montesquieu dit « il y avait un grand vice dans la plupart des ancienne Rép, c’est que le peuple avait le droit d’y prendre des résolutions actives chose dont il est absolument incapable, le peuple doit entrer au gouvernement que pour choisir ses représentants » Au-delà de ces justifications d’ordre pratique Il y a évidemment

Cap ital Rep ort 8 000,00 OD 1640 000 Emprunts aupres etabl is. de ... Rep ort 25 987,00 OD 2010 000 Frais d'etabl issement Rep ort 1 829,00 OD 2182 000 Mate ri el de transport Rep ort 29 728,00 192,00 OD 2610 000 Ti tres d e pa rtici pation Rep ort OD 3700 0000 Stocks de marcha ndises Rep ort 378,00 OD 5121 100 Soci été Général e Rep ort 1 780,00 5311 000 Cai sse en monnai e nati onal e Rep ort OD

recours aux décrets lois est une remise en question de la séparation des pouvoirs en outre, le recours aux décrets lois n’est pas prévue par la constitution et relève de la coutume constitutionnelle. Quel bilan pour recours au décret-loi sous l’IIIème REP ? CETTE pratique permet aux régimes de fonctionner effectivement et les décrets lois sont utiliser de manière importance dans les années 1930 et vont permettre au gouvernement d’agir et d’alléger la charge de travail du parlement mais aussi d’accélérer

nation alors que à constituant établisse le suffrage censitaire en distinguant les cit. Actif et passif. - Roi tente de fuir à l’étranger pour prendre la tête d’une armée de souverains Eur. Et reconquérir le Fr . Pétition + demande d’étab. D’une Rep. à Général Lafayette tue tous ceux qui signent. Les constituants soutiennent le roi et promulguent une monarchie const. - 1er octobre 91 : Nvelles assemblée législative de députés : - Partisan de La monarchie absolue ( Pour la guerre) - Révolutionnaire

légitimité des autorités qui interviennent, chargés d'administré les circonscriptions. Sous 3èm Rép admnistration assure continuité de l'état alors que gouvernements changent. Au niveau local il y a toujours des lois qui assure les missions de l'administration. 5ème période: 20ème sciècle période de modernisation de l'administration. Missions de l'administration étaient importante 1946-1958 4ème Rép au niveau central vaste mouvement d'intervention de l'état ds domaine sociaux et éco. mouvement

permettant ainsi de réduire le nombre de ces CP (22). Puis dans les 30’s leurs compétences matérielles ont été élargies a quelques domaines nouveaux comme le contentieux des collectivités locales ou encore le contentieux des contrats ADM. Sous la 4 et 5ème Rep il y a eu des changements importants : les réformes ont consisté en la création de nouvelles juridictions ADM à 34 ans d’intervalle. Elles ont eu toutes 2 pour objet de remédier à l’encombrement du CE. On a des décrets adopté en 1953 qui ont remplacé

de Constitution ! Juin 1793 : Ière Rép (jamais en application => guerre) * Respect des étrangers, des minorités (droits posés en 1789). 1848 IIème République : Lamartine soumet l’idée du vote au suffrage universel direct. Régime présidentiel à l’américaine, avec un parlement (législatif) fort et un exécutif fort (pas de ministre). Cette Constitution a fini en empire… 1875-1939 : Régime d’assemblée (inapte), constitution la plus longue. Cette IIIème Rép a un mauvais bilan institutionnellement

du milieu au début du XXème s -> Jeune empereur a 4 ans Puyi est obligé d’abdiquer et son régime remplaé par 1 rép en 1912 Chine écocentrée mais pas volonté de dominer ds espaces lointains –> veut être le centre du monde mais ne cherche pas à dominer ses périphéries (pas déclencher de G) -> Chinois très nationalistes (intéressé par leur terr) Héros de la fondation de la rép en 1912 : SUN YAT TSEN Volonté de reconstituer 1 Chine impériale -> reconnu ds le Monde + étrangers qui n’aurait