Le Roi Et Son Domaine

Le roi législateur, vers l'unification des sources du droit. Commentaire rédigé Introduction : « Le salut dépend désormais d'un souverain qui, pour tout gouverner, tienne tout en sa main » soutient Corneille, à travers l'un de ses héros tragiques, dans la pièce Cinna, faisant une insinuation intrinsèque à Louis XIV et son règne absolutiste. Il est vrai qu'au cours du XVIIe siècle, la doctrine absolutiste connait une importante accélération, à travers les juristes qui achèvent son élaboration

Première partie : Un roi pour un royaume XIIIème siècle se caractérise avant tout par : - la prospérité du royaume car il profite des mouvements de paix des siècles précédents et des efforts de reconstruction du royaume par les souverains. Les échanges économiques se multiplient au point de parler de révolution commerciale qui permet l’enrichissement de la population et le renouveau intellectuel notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des

vient du passé, de théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé

(section 2), mais nous verrons que dans la 1er moitié du 12ème siècle apparaisse les 1er signe de renaissance d'un droit de l'état futur (section 3). Section 1 le morcellement coutumier Au 10 ème siècle les droits du roi ont disparu, à ce moment la, il n'existe plus de technicien du roi , de la loi. Il y a donc un vide, et il faut le combler. Le droit et le pouvoir sont en relation , ils viennent de la base, et ce droit qui vient de la base, c'est la coutume. La coutume c'est une notion délicate, elle

conception même du pouvoir royal tend à évoluer. La notion médiévale du roi premier suzerain complète de traits empruntés au droit romain : le roi est le seul souverain en son royaume et il n'a pas de comptes à rendre à ses sujets. Il peut consulter dans le cadre des états généraux, mais il n'est tenu ni de réunir ceux-ci ni de suivre leur avis. Cette notion de pouvoir absolu a toutefois des limites de droit et de fait : devoir du roi envers Dieu et envers ces sujets, Respect des lois fondamentales du

civilisation : le roi était d’origine divine et considérait que ces ancêtres étaient les dieux de l’antiquité. Ce roi était héréditaire, le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille (pouvoir dynastique), c’est pourquoi les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille ou l’épouse du roi pour succéder à ce dernier. Ex : Pénélope, femme d’Ulysse, autour de laquelle beaucoup de prétendant se sont présentés pendant qu’Ulysse était parti. Quelles sont les prérogatives du roi de cette époque 

absence. Ce point sera traité plus précisément plus tard dans l’exposé. Le roi met dès lors en valeur les baillis, agent d'administration seigneuriale et officier d'épée ou de robe. Ils sont nommés par le roi, dépendent de lui et choisis parmi la petite noblesse et la magistrature et sont de véritables fonctionnaires au service de l'Etat. Ils sont chargés de rendre la justice, de contrôler l’administration au nom du roi, de percevoir les impôts, de recevoir les plaintes du peuple contre les seigneurs

facteurs politiques   On parle de l'attitude du Roi de France dans le cas de la reconquête de la souveraineté. On constate en effet sur son propre domaine, le Roi s'oppose complétement à l'autonomie des villes. Pour son domaine le Roi limite l'émancipation urbaine, en revanche sur le domaine de ses vassaux, le roi va trouver un moyen d'étendre son influence. Dès la fin du XIIème, le roi va systématiquement favoriser l'émancipation urbaine sur les domaines de ses vassaux, c'est pour lui le moyen d'affaiblir

célèbre : le code d’Hammourabi (roi de Babylone) aspect religieux du droit rédigé en 1750 av JC ce code reprends des édits, sorte de synthèse et de codification du droit applicable. Dans ce code on y trouve des dispositions qui concerne la famille , les contrats , les successions la justice etc Dans ce code le roi Hammourabi se proclame le roi du droit, ce droit y est présenté comme l’objet d’une révélation. Au sommet de cette pierre il y a une sculpture qui représente le roi debout qui se tiens en face

d’Hugues Capet au titre de roi des Francs. Bien que ce fut considéré à l’époque comme une élection banale, c’est en fait, du point de vue des historiens, un événement majeur qui marque le début des grands changements de la royauté. En effet, à cette époque, la royauté est affaiblie et n’exerce ses prérogative que sur un domaine restreint : le roi est un seigneur parmi les seigneur et ne se différencie des autres seigneurs que du fait de son sacre. La supériorité du roi n’est que théorique et les