Le Roi Législateur Période Féodale

un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui). Il est existe aussi la coutume posé par le peuple. Droit: une science sociale On qualifie le droit comme science:

c'est precisement cela qui est tout a fait different de ce qui s' est passe en Angleterre. En effet, le droit de I'Angleterre n'a jamais connu cette rupture avec son Histoire. Le droit de l'Angleterre connait un developpement continu depuis la periode feodale: un developpement caracterise par deux elements. Premier element: un grand accent sur la procedure, sur le droit d'agir en justice. C'est l'existence de la possibilite d'action qui determine l'existence d'un droit - ubi remedium ibi jus, plutot

CHAPITRE II La formation du pluralisme juridique médiévale Il y’a au MA plein de droits différents qui s’appliquent en même temps au même endroit, pas vraiment de hiérarchie, (système pluraliste). L’accumulation de 3 traductions juridiques Longue période fin Vè siècle et IXè siècle. Et pour la comprendre il faut remonter au IVè siècle. L’organisation politique de l’empire d’occident s’affaibli progressivement sous l’effets de plusieurs causes (militaires, administratives, politique…) Transformation

construit. Cette période de l’ancien régime = très critiqué sur l’ordre monarchique, mais l’ancien régime ne nait qu’à partir de la révolution. L’ancien régime ce défini avant tout comme un ordre politique fondé sur cette monarchie de droit divin. Les français sont avant tout des sujets qui doivent obéissance au roi. Le respecter des autorités est répartit de l’attitude habituel de la population. L’ancien régime = très marqué par la religion chrétienne qui est la religion du roi. La religion chrétienne

coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents selon les sociétés. 3 variantes : - créé par un législateur exceptionnel (Sparte dans la Grèce Antique, Dracon à Athènes, Solon, plus tardivement, à Athènes, Jean-Jacques Rousseau a rédigé des projets pour la Corse et la Pologne) - créé par la communauté entière (époque romaine avec la république romaine)

fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes) législateur (Romulus juge Remus) La société : village entouré

grandes périodes historiques -antiquité de 3000 avant J-C à 476 après J-C. L'histoire de l'antiquité commence en Orient au début du troisième millénaire avant notre ère (début de la période historique car c'est là où l'on commence à avoir des documents écrits). 476 est la date traditionnellement qui marque la fin de l'empire romain d'occident avec le dernier empereur de Rome qui est Romulus Augustulus. -476 avant JC à 1500 après JC : moyen-âge. -Aux alentours de 1500 à 1789 : période moderne

de l'homme. Droit naturel chrétien et le droit naturel laïque. Le droit divin. Leçon introductive : tableau de la société française Société hiérarchique, chaque individu à sa place et joue un rôle dans la société. L'ancien régime c'est la période qui précède la révolution. La France de 1789 est une France très complexe, très barriolée. Peu à peu le royaume s'agrandit par des politiques de mariages. La France tient une place très importante en Europe. Paris est le centre de la culture, de

grande hétérogénéité. - Au sein du Clergé, on distingue entre le Haut et le Bas Clergé. Le Haut Clergé se compose des cardinaux, des evêques, des archevêques, des abbés et des chanoines. Ils sont issus de la noblesse et frequentent les princes et le Roi. Le Bas clergé lui, est constitué pour l'essentiel des curés, et des vicaires. Ils s'occupent des registres de baptême et de sépulture. Ils distribuent les sacrements, comme le mariage, ils entendent les confessions et celèbrent les messes. - La noblesse

les insignes impériaux de Charlemagne. C’est ce que l’on va appeler la naissance du saint empire de la nation germanique ou saint empire romain germanique. Le SERG va jouer un rôle majeur. Ce terme de « prince » sera repris par les rois européens (le roi de France, d’Angleterre, en Espagne) On parle de Prince parce que le droit romain parle de prince. La règle du digeste fonde la puissance législative des rois. « Qual princeps placuit legis habet vigorem » (ce que le prince veut à force de loi) 313