Le Roi Législateur Période Féodale

Histoire du droit/13 sept 2013/Mme. KerveganIntroduction historique au droit : des origines à 1789 Quelle est la relation du droit et de l’histoire ? Depuis le 19ème siècle, le droit est né de la volonté du législateur. Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions spécifiques et le droit évolue très lentement. La volonté d’une seule personne ou d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque

tend à prendre la place des principes. . But CL : pragmatisme et souci viscérale de parvenir à une solution concrète. 4° Dimensions et idées fortes du Droit ANGLAIS Produit historique. Articulation de l’equity et C.L et apport de du législateur au travail fourni par les juges. * Un droit peu formaliste ( vlt de favoriser la circulation des titres et leur utilisation comme instruments de crédits). La protection du crédit n’est pas recherchée mais la loyauté est définie avec bcp

ces rêves sont construits ou encore, par la manière dont ces règles naissent. CHAPITRE I) LA NOTION DU DROIT COMPARE SECTION I) L’HISTOIRE DU DROIT COMPARE La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit lui-même. Ainsi, SOLON; législateur et poète athénien, aurait parcouru le monde pour établir les droits d’Athènes au 6ème siècle av JC. A Rome, les décemvirs c’étaient rendus en grande Grèce pour rédiger la loi des douze tables au milieu du 5ème siècle av JC. De même, le traité d’Aristote

t'il crée un droit remarquable ? En -753 Rome est soumis à la Royauté éxercer par un seul, le Roi. En -506 La révolution Politique entraine l'émergeance d'un nouveau système dù à un crime (electrochoque). En effet le Roi Tarquin, dernier Roi Romain, attiré par une femme Lucrèce la pousse à l'adultère, celle ci finie par ce sucider de honte et déclenche une révolution pour l'honneur de cette dernière. Le Roi est déchu et Rome met en place une République Oligarchique qui va prosperer jusqu'en -27. Le

a tout au plus 6 iu 7siècles. L’histoire de l’Occident se divise en 4 grandes périodes: - l’Antiquité greco latine qui débute au 8ème siècle av J-C et fini au 5ème siècle après J-C. - Moyen Age qui débute à la chute de l’empire romain d’Occident en 476 après J-C et fini au environ du 15ème siècles. - Les temps modernes de la Renaissance à 1789 la révolution française. - Etat contemporain. Dans ces 4 périodes historiques le droit est toujours présent mais n’en n’est pas de même de l’état

Section I : La procédure criminelle romaine L’expression « procédure criminelle » s’entend au sens large c a d à la fois l’organisation judiciaire et la procédure pénale proprement dite. Il faut distinguer la période républicaine de la période impériale. I) La période républicaine La période républicaine se déroule entre 509 et 27 avant JC. Pendant ces cinq siècles apparaissent deux procédures pénales différentes de type inquisitoire et accusatoire. A) La procédure comitiale La première procédure

ses sources au cours des grandes périodes historiques qu’à connu l’Europe, la France depuis l’antiquité jusqu’au début du 19eme siècle (modification de Napoléon). L'histoire est divisée en 4 parties (même si critiquables): antiquité  moyen age époque moderne époque contemporaine -Antiquité jusqu'au Vème siècle (grecs et romains, importants en Europe surtout Rome); 476 : la chute définitive de Rome. -Moyen Age jusqu'au XVème siècle : une période très artificiels. La rupture n'est

qui est accordé à une personne, un groupe ou une collectivité, de pouvoir faire un quelconque acte ou de bénéficier d’un avantage. De cette façon les révolutionnaires mettaient fin à des siècles de système féodal et inscrivaient dans l’Histoire une rupture brutale. Le mot d’ordre de cette période de révolution étant : « faire table rase du passé ». Les fondements de l’Ancien Régime n’avaient plus lieu d’être et n’étaient plus la façon dont on voulait organiser la société. La Révolution française

cohérence en s’appuyant sur des modèles historiques. Cette matière s’efforce de donner une culture juridique. Le but est de forger des juristes cultivés. Introduction : Définir le sujet en histoire du droit c’est expliquer les termes de l’énoncé, la période historique et expliquer ce sujet. 1) Une histoire des sources du droit, quelques définitions •Le droit est relativement dur à définir. Il est défini comme l’ensemble des règles de conduite socialement édictée et sanctionné qui s’impose aux membres

ils sont soumis à toute une série d'interdits = interdiction de faire du commerce, de la violence, de prononcer la peine de mort, du mariage + tous les vœux traditionnels d'obéissance, de chasteté et de pauvreté. la noblesse : Dans la société féodale c'est le succès militaire qui détermine le pouvoir, ce groupe s'accroit tout au long du M-A. Pour conforter leur domination effective, les seigneurs se constituent une importante clientèle armée, ces auxiliaires sont d'origines sociales assez diverses