Le Régime Monarchique Au 19ème Siècle

l'origine des évolutions postérieures. L'objet de ce cours est de comprendre comment le droit se forme, comment il est créé, d'où il vient, comment il évolue en fonction d'une société, d'une idéologie, selon les gouvernements au pouvoir, selon la forme du régime politique, ou en raison des circonstances concrètes, matérielles, et contingentes. Il va de soi que les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas né d'hier. Ainsi le code civil de 1804 qui pour parti s'applique encore de

constituant a pour mission de remplir un vide juridique et il intervient pour substituer le texte d’une constitution dépassée, ou l’absence d’une constitution, à un nouveau texte. C’est changements se produisent dés lors qu’il y a un changement de régime politique (révolution) ; ou à la mise en place d’un nouvel Etat. Des dirigeants provisoires ont acquis des légitimités et procèdent à la rédaction d’un nouveau texte. En France, cela à eu lieu à la période de la révolution et de la libération.

Pour la première fois dans l'histoire entre 1789 et.... l'existence de cette constitution de l'État est présentée comme la condition inéluctable des droits de l'homme, s'il n'y en a pas il n'y a pas de liberté pour l'homme. Il y avait dans l'ancien régime ce que l'on appelle les lois fondamentales du droit de l'homme définissant les règles que voulait faire respecter le roi pour administrer son royaume, ce n'était pas vraiment une constitution écrite. La première constitution française date du 3 septembre

KRUPP (entreprise de fabrication de canon) a eu une grande influence sur le déroulement de la guerre en Allemagne, c’est pourquoi, KRUPP a un rôle dans les relations internationales. Les ONG (Organisation Non Gouvernementale) sont nées au 18ème - 19ème siècles, ce sont des organisations internationales, mais qui ne dépends pas des États. Dans les années 70, on observe une multiplication des ONG. Il y a certaines ONG qui contestent la politique des États, ce sont des ONG altermondialistes, soit des OIG

assyriens, acadiens, sumérien, et babyloniens. Succession de dynastie jusqu’à la dynastie babylonienne avec Hammourabi au 16ème siècle avant JC. Il mène cette dynastie à son apogée et unifie la Mésopotamie. Il a laissé le 1er code entier. Déclin et succession des autres. Nabuconosse crée une dynastie néo-babylonienne jusqu’à la naissance de l’Empire romain au 1er siècle. Le roi absolu est choisi par le Dieu de sa cité. Pouvoir se transmet par l’hérédité. c’est le grand prête de la cité qui investit

dans les état qui contient une constitution écrite, car au sens formel avec un texte écrit, on rencontre assez souvent des textes qui sont très bref, incomplet et par conséquent, le seul examen de ces texte ne peu pas être satisfaisant. En France le régime qui a durer le plus longtemps depuis la révolution française est la 3eme sep (1875-1940), celui ci est fondé sur une base constitutionnel faible, il s'agit de 3 LC adopter a des dates différents au cours des années 1875, mais celle ci sont assez brève

nous parlons aujourd’hui appartient au même groupe de langues que le sanscrit. C’est le groupe des langues dites indoeuropéennes. Du 10ème au 16ème siècle, la littérature française est très abondante et très variée. On y trouve surtout : ---des poèmes épiques, ou épopées, dont le plus célèbre et aussi le plus long est ‘‘La Chanson de Roland’’ (11ème siècle). ---des poèmes lyriques, encore appelés ‘‘chansons’’ parce que ces poèmes sont généralement chantés. Le poète (troubadour ou trouvère) y raconte

nation italienne n’avait pas d’Etat. Il y en avait plusieurs, des principautés. En Allemagne et en Italie, on a d’abord eu la nation, la culture et la langue et beaucoup plus tard, on a eu les états allemands et italiens. Durant la seconde moitié du 19ème siècle. A l’est du continent, il y avait deux ou trois autres grandes nations, structuré, dynamique, doté d’Etat propre mais chacune de ces nations avaient sa particularité : hongroise, polonaise et russe. Vers le sud est de l’Europe, il y avait une

considérés comme souverain et rendent possible l’alternance politique (succession des Hommes au pouvoir.). Le vote est aussi synonyme de liberté, de pluralisme et il est célébré par la plupart des chartes et constitutions. Il est même autorisé dans des régimes totalitaires. Un certain nombre de questions se pose à propos du vote : Pourquoi le vote s’est-il imposer comme mode de désignation des gouvernants ? Première question, pourquoi le vote comme moyen de désignation des citoyen ? Deuxième question

Introduction historique au droit Intro : Pourquoi étudier l’histoire du droit ? Le Droit est présent depuis la fin du 19ème (appelé alors école du droit). On réclame l’histoire du droit français en plus du droit romain. 1896 : changement de l’organisation des recrutements des profs. Avant ils étaient polyvalent (devaient connaître chaque matière (droit civil, droit romain…) section définie : spécialisation en section des professeurs : 1ère section droit privé, 2ème droit public, et 3ème