Le Système Féodo Vassalique

pouvoirs particuliers de l'Etat que l'on appel des Pouvoirs Exorbitants. C'est a partir de cette notion que l'on peut dire que l'Etat détient la puissance suprême de commandement, l'Impérium. Sur le plan administratif, ce qui caractérise le système romain est la concentration du pouvoir décisionnel en un point unique du territoire mais l'Empire romain est immense, malgré tout le pouvoir central est obligé de déléguer une fraction de ses compétences à des autorités nommées par lui et responsables

de l’assolement (système rotatif qui permet le repos d’un champ sur trois chaque année, afin d’intensifier la production). En somme, on retrouve la terre comme base essentielle de l’organisation de la seigneurie et de sa communauté. La féodalité est le système politique qui a régi l’occident médiéval. Il est caractérisé par un partage du pouvoir et du territoire respectivement entre vassaux et en fiefs jusqu’à aboutir au paysan. En premier lieu, la féodalité est un système politique organisé

proches parents d'abords & entre guerriers = solidarité aristocratique). II) Les liens féodo-vassaliques Solidarité aristocratique nécessite pvr de commander gpe d'H fidèles sr lequel on pt compter. Dc dvlpt entre seigneur & vassal scellé par contrat = contrat vassalique. Détermine hiérarchie féodale. A la charnière du Xè & XIè s : Europe chrétienne majoritairement gagné par féodalité. A) Le contrat vassalique Nécessite présence de témoins. Gestes des rituels comptent bcp plus que les mots. Accord

l'ouest est marquée par le système féodo-vassalique. Le pouvoir appartient aux seigneurs et l’église est omniprésente dans la société. Les seigneurs contrôlent le monde agricole car l’agriculture est le secteur le plus important. Cependant, la situation économique est bonne en occident. L’occident chrétien connaît du 10e au 13e siècle, une formidable expansion économique et démographique qui entraîne la renaissance des villes et du commerce. L’empire possède un système de fiefs. (Fief: bien qu'un

à la famille toute entière. Une première voie était la vengeance « faida » qui était une justice privée. Dans ce système, la vengeance était considérée comme illimité, donc pas de proportionnalité entre la gravité de l’acte et la sanction. La sanction n’était pas individualisée, et un dommage ouvrait un droit de vengeance sur l’auteur et n’importe quel membre de la famille. Ce système donnait naissance à des guerres privées. Une seconde voie de réparation judiciaire était la composition permettant

ont lieu : développement du système routier, stimulation de l’économie locale ainsi, le tissu urbain se développe. La Gaule a aussi un statut officiel au sein de l’Empire, elle s’insère dans le système impérial romain et reçoit une administration importante. SECTION 1 LE SYSTÈME IMPÉRIAL ROMAIN Lorsque la Gaule chevelue est conquise, Rome est encore une république. La cité de Rome est gouvernée par une oligarchie qui est divisée par des factions. Le système républicain est en crise, la

renaissance carolingienne Chapitre II : Organisation du royaume Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique caractérisé par le morcellement territorial et par la force des engagements personnels appelé système féodaux vassalique. III_ La reconstitution progressive de l’État (XIII au XVe siècle) IV_ La Monarchie Absolue (XVI au XVIIIe siècle) Période à laquelle se met en place un modèle politique, c’est la

civil (il ne l'a pas inventé): codification de 1000 ans de droit. L'approche historique est importante pour comprendre, réfléchir sur la société d'aujourd'hui et voir comment s'oriente le droit futur. Plan Nous verrons en introduction que notre système juridique (public/privé) trouve ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction

très peu de villes. Les villes qui se maintiennent sont très restreintes, elles sont entourées de murailles. En tout cas sur un plan juridique elles ne sont pas indépendantes. Les quelques petites villes qui se maintiennent sont intégrés dans le système seigneurial, elles font partie de seigneuries. La seigneurie, dans son organisation agricole, a en gros conservé le dessin du grand domaine de l’époque précédente pour des raisons simples : souvent les seigneurs sont les successeurs des grands propriétaires

Aristote, élève de Platon reprend les catégories de son maître dans son ouvrage la Politique, et n’y raisonne pas en simple philosophe. Il y étudie plus de 158 Etats dont des Etats barbares. Il explique qu’il n’y a pas de système parfait et qu’il y a une dégénérescence cyclique des systèmes politiques. Il dit qu’il y a d’abord un roi, un prince qui vont fonder un Etat. Puis les rois vont se succéder jusqu’à ce qu’il ne dirige plus que par tyrannie. Donc un petit groupe d’aristocrate va renverser le roi