Le Système Féodo Vassalique

généralement adoptés des structures fédérales ou confédérales. - Notion de pouvoir : Par rapport aux différents systèmes politiques qui se déroulent pendant 14 siècles. Du 5ème siècle après JC jusqu’en 1789 il y a certes une monarchie avec différentes dynasties qui se succèdent mais pour autant le système monarchique va profondément évoluer. Il n’y a pas du tout continuité entre les différents systèmes politiques. Comment évolue la notion de pouvoir entre le 5ème et le 18ème siècle ? Quatre questions se

ce deuxième type de norme s’inscrit dans un rapport de droit privé car se sont les règles qui régissent les rapports des habitants de la seigneurie entre eux sans qu’il soit question du seigneur. Ces nouvelles règles apparaissent car les anciens systèmes juridiques sont devenus inopérants donc on met au point des solutions ponctuelles pour régir les relations entres habitants. Et peu à peu, ces solutions s’harmonisent dans le cadre d’une même seigneurie et elles sont reprises d’une génération à l’autre

la loi directement). Pour la constitution : décret (+ de référendum), même exemple avec la loi Evin. Depuis le 8 mai 2008, 13 pays ont ratifié le texte dont la France. En 2014, on prévoit l’entrée en vigueur du nouveau système de vote avec double majorité avec une période transitoire jusqu’à 2017. La méthode : ❖ Période étudiée : période franque jusqu’à l’absolutisme qui marque l’époque contemporaine. ❖ Chronologie : étude des textes, indispensable de ne

qui va nous retenir, s'étend sur une période chronologique vaste du V au XVIII em siècle. Il demeure deux dates repères: d'une part en 476 avec la chute de l'empire romain d'occident, et d'autre part la révolution française de 1789. L'ensemble des systèmes juridiques et des insitutions politiques vont participer d'une dialectique entre deux grands modèles de sociétée, de droit, d'Etat ou d'institution. Les deux grands modèles sont en premier lieu le pluralisme juridique et politique, et en second lieu

unique en Italie _VAVASSORES : seigneurs politiques et chevaliers aussi ancrés en ville (la vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (vassal, du latin vassus) envers son seigneur par la cérémonie de l’hommage. Le système féodo-vassalique s’est développé à cause de l’affaiblissement de l’autorité publique après l’effondrement de l’empire carolingien (Xe - XIe siècle) : l’empereur, les rois et bientôt les princes territoriaux étaient incapables de faire régner l’ordre et d’imposer

le roi(en théories leur choix devait être le fruit d’une élection par le clergé et le peuple de la cité, enfin une consécration par l’évêque métropolitains) et chargés de fonctions essentiellement religieuses. L’organisation de la justice : Le système de la personnalité des lois impliquait que l’on détermine dans chaque procès la loi applicable et que l’on établisse en cas de conflits de lois, des critères permettant de résoudre les difficultés. La détermination de la loi applicable Chacun est

considérée comme illimitée : il n’y avait pas de proportionnalité entre la gravité de l’acte et la sanction. La sanction n’était pas individualisée : un dommage ouvrait un droit de vengeance sur l’auteur ou n’importe quel membre de sa famille. Ce système donnait naissance à des guerres privées et engendrait la violence à l’intérieur des tribus. Une seconde voie existait : une voie de réparation judiciaire qui était prévu sachant que la famille de la victime pouvait choisir la composition permettant

créant des institutions nouvelles s inspirant à la fois du droit romain et des règles germaniques. Il va y avoir 2 sujets de frictions entre les populations gallos romaines et les populations germaniques : La répartition des terres : système de l hospitalitas, système crée par l empire romain qui permet de distribuer des terres aux barbares en les prenant aux gallos romains. En contre partie les barbares vont défendre le territoire (savoir militaire) et servir de main d’œuvre (savoir agricole). Les

partir du XIIIème siècle, affirme sa souveraineté en faisant reconnaître pacifiquement la primauté de sa justice face à la féodalité. La royauté a en effet renforcé son autorité et ainsi étendu son territoire au-delà de l'Ile de France, grâce au système hiérarchique de la société féodale. Le roi était le suzerain de tous les seigneurs, et les grands vassaux recouraient à la Cour féodale pour arbitrer leurs conflits. Par ailleurs, les légistes conseillant le roi ont allié des principes du droit

populations vont chercher à se protéger, en se tournant vers le plus proche personnage susceptible de les défendre. On va donc avoir une sorte d’entente tacite entre ceux qui possèdent des grands domaines (fermiers) et leur « esclaves ». Dans ce système, on connait deux impôts : le jugum et le capitatio. Dioclétien a regroupé ses deux impôts, nommé le jugatio-capitatio. L’Etat a besoin de beaucoup d’argent, pour solder l’armée Romaine par exemple. Pour obtenir cet argent, il a besoin de faire rentrer