Le Système Féodo Vassalique

exorbitante du droit commun qui ets soumise par consequent a un droit different de celui qui regit les rapports entre les personnes privées, c’est le droit public. II : la notion d’empire L’empire est une forte d’unité politique, ce n’est pas un système de gouvernement. L’empire est susceptible de formes de gouvernement tres differentes. La constitution de Weimar dit que le Reich Allemand est une république. Il se definit par le fait que l’empereur porte une symbolique particuliere, il est le chef

économique Chapitre 1 : les révolutions industrielles en question Histoire d’un problème… * Evaluation * Changements techniques * Transformation des facteurs de production et des sources d’énergie système technique moderne : charbon, vapeur, sidérurgie système technique contemporain : électricité, chimie organique et moteur à explosion * Consommation et croissance : on met l’accent sur l’offre et la demande * Stabilisation de la main d’œuvre et nouvelle organisation

impérial, une inflation de loi (le droit est législatif et plus jurisprudentiel). Section I : La maturation progressive du droit privé (jusqu'à mi-IIIe) Romains : inventeurs du droit privé qui gère les relations entre les personnes et sa mise en système a été faite par eux. → le droit romain correspond au « jus civile », il s'agit du droit applicable aux citoyens romains (droit et citoyenneté étaient indissociables). Celui qui pouvait exercer ses droits était le « pater familias », ceux qui étaient

abstraite qui s’est formé depuis le MA. L’Etat n’a pas toujours existé. Au MA nous étions dans une société féodale où l’Etat n’existe plus, ce n’est qu’un souvenir de la culture romaine. Cette autorité directe centrale est remplacée par un système de lien de personne à personne. Mais il y a tout de même une organisation sociale, la féodalité va s’organiser autour d’un couple social et économique c’est le couple seigneur vassale. Au MA : un seigneur offre sa protection à un vassal qui en échange

d'institution créant et régissant des obligations d'obéissance et de services de la part du vassal envers le seigneur. En retour, le seigneur doit protéger et entretenir le vassal, ce qui se concrétise par la concession d'un fief. - sens large = système social et politique caractérisé par la dispersion de l'autorité publique entre de multiples mains, accompagné d'un morcellement extrême du droit de propriété et d'un développement très important des liens de dépendance d'homme à homme, avec l'apparition

(savoir faire but : le beau ) • l'art mécanique : l'artisanat • les arts libéraux : médecine, le droit …. La finalité pour les art libéraux il s'agit de réaliser un idéal de justice, recherche du juste et de l'équitable . Depuis, nos système se sont quelque peu éloigner de cette conception. On privilégie les aspect formelle. Son origine est plus importante c'est à dire le législateur.. A cette conception se mêle la conception ds la quel le dt est d'abord l'expression de notre société

modifier les relations entre le seigneur et ses sujets, de même que les mêmes facteurs ont modifié les relations entre seigneur et vassaux. SECTION 1 : L’ECONOMIE DOMANIALE OU LE REGIME AGRAIRE DOMANIAL On peut entendre le régime domaniale comme un système d’organisation agraire s’inscrivant dans le cadre de grands domaines et permettant aux habitants de ce domaine de produire ce qui est nécessaire à leur survie. Ce mode d’organisation de la vie économique et social, qui a fonctionné du VIIIème à la

33/1-2007 .· Presses universitaires de Franche-Comté / 2 AVERTISSEMENT D faut a priori se faire une idée des relations entre l'Histoire en général et l'histoire du droit en particulier. L'histoire du droit porte non seulement sur le droit.- ou les systèmes de droit, - mais aussi sur les institutions et pourquoi pas sur les faits sociaux voire les mentalités des peuples qui constituent les 1raits communs et significatifs d'un certain nombre de civilisations. En mot il s'agit de découvrir l'ampleur de

Rome, Rome doit payer un lourd capital) En -150, Rome rentre en crise car les institutions se dérèglent : on assiste à plusieurs changements, épisode des Gracques. Compte tenu du dépérissement de la classe moyenne qui était l’épine dorsale du système, les Gracques veulent distribuer une partie du domaine public issu des conquêtes aux petits paysans pour réanimer cette classe moyenne. Mais ce domaine public est déjà accaparé par les sénateurs, ce qui amène à une lutte sur plus de 10 ans entre partisans

différents fils du roi défunt (patrimonialité du regnum – le territoire appartient au Roi). Capitulaire de Mersen 847 : oblige chaque homme libre à se choisir un seigneur de manière à ce qu’une décision prise soit respectée dans toute la pyramide féodo-vassalique. Pour faciliter la transmission des ordres. Mise en place d’une hiérarchie. Il n’y a plus de lien direct entre le Roi et la base de la pyramide. Il faudra attendre le XIIème pour revoir le Roi avoir un pouvoir direct. I- La persistance de la