Le Système Féodo Vassalique

foedus (287 traité entre Rome et les francs) ils ont le droit de s’installer dans la gaules romaines sur un territoire qui s’ouvre de Bruxelles à Cambret. Au nombre de droit, il donne au droit au barbares de s’installer sur l’empire romain avec le système de l’hospitalité. Les barbares sont donc des invitées des hôtes de l’empire. On leur donne alors les moyens de vivre dans l’empire. Ce qui passe par la concession de terre. Les tribunaux garde leur identité et peuvent toujours choisir un chef militaire

séparation préserve l'unité. Chaque Auguste se choisit un conseiller (un César), qui prend leur place après 20 ans de règne. C'est donc une tétrarchie. Cependant, leurs enfants veulent prendre le pouvoir, s'ensuivent des guerres personnelles, le système explose, l'empire est divisé. B- Constantin Il élimine tous ses adversaires et réunit l'empire. Il est premier empereur chrétien, et utilise l'Église pour asseoir son pouvoir. Ce sont les bases de la monarchie absolue (envoyés de Dieu sur Terre)

carrière des honneurs en étant magistrat inférieur pour devenir magistrat supérieur. Monopole de quelques familles. Nobilitas : désigne les gens qui ont des ancêtres qui ont exercé la magistrature. * l’exercice des fonctions La collégialité : système de l’alternance, ensuite on a permis à chaque magistrat d’agir seul et son collègue pouvait s’opposer à sa décision. Jamais d’opposition à un magistrat supérieur. L’annalité : les fonctions des magistrats durent 1 an, sauf les censeurs élus pour

cher. On passe d’un monde où tout le monde peut être fantassin à une élite qui combat à cheval. Cette élite est prise dans les liens de vassalité. Au départ, lien d’homme à homme, intuitu persone, « en raison de la personne ». Ex : mariage. Le lien vassalique forme un lien de parenté, aussi fort que les liens familiaux. Section 1. La vassalité franque 1. Les origines Multiples : dès le bas empire, se développent les relations de protection. Les puissants, les possesseurs de grands domaines

ont cru que, de la sorte, un réseau de liens personnels allait renforcer leur autorité : en réalité, ils ont aidé à ce que ces liens forment un écran entre l’Etat et les sujets. Tant que le Roi est fort et qu’il a du caractère : on lui obéit, le système fonctionne mais il va gravement altérer la structure de l’Etat : Avant, tous les hommes libres servaient le roi, or, avec la vassalité, le roi n’a d’emprise directe que sur ses vassaux mais plus sur l’ensemble des sujets libres du royaume. La vassalité

ont cru que, de la sorte, un réseau de liens personnels allait renforcer leur autorité : en réalité, ils ont aidé à ce que ces liens forment un écran entre l’Etat et les sujets. Tant que le Roi est fort et qu’il a du caractère : on lui obéit, le système fonctionne mais il va gravement altérer la structure de l’Etat : Avant, tous les hommes libres servaient le roi, or, avec la vassalité, le roi n’a d’emprise directe que sur ses vassaux mais plus sur l’ensemble des sujets libres du royaume. La vassalité

carrière des honneurs en étant magistrat inférieur pour devenir magistrat supérieur. Monopole de quelques familles. Nobilitas : désigne les gens qui ont des ancêtres qui ont exercé la magistrature. 1) l’exercice des fonctions La collégialité : système de l’alternance, ensuite on a permis à chaque magistrat d’agir seul et son collègue pouvait s’opposer à sa décision. Jamais d’opposition à un magistrat supérieur. L’annalité : les fonctions des magistrats durent 1 an, sauf les censeurs élus pour

l'organisation censitaire du comice centuriate : un système aristocratique - le concile de la plèbe et les plébiscites des tribuns § 2 - Le Sénat (ou l’assemblée haute) : - une assemblée aristocratique composée de patriciens - les attributions juridiques du Sénat - les pouvoirs politiques du Sénat § 3 - Les magistrats : - l’origine des magistratures - les différents magistrats et leur désignation - les pouvoirs politiques des magistrats Synthèse : un système « mixte » tel que le définissaient Polybe

Formation historique au droit Cours 1 PREMIERE PARTIE : LE DROIT DANS L'ANTIQUITE CHAPITRE 1 - LE DROIT DANS L'ORIENT ANCIEN Les concepts juridiques ne sont pas nés d'hier, effectivement l'histoire de nos systèmes juridiques commencent avec Rome. Ce sont les romains qui ont posés les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuels en Europe continentale. L’expérience/l'héritage de Rome pour la formation dur doit français et des droits européens est fondamentale. L'héritage grec est

aux hoes de se supporter. Il y a une civilisation qui va briller : Rome Thème 2 : Rome le droit fondateur Notre civilisation est une civilisation greco latine. Le droit romain reste enseigné aux étudiants de droit privé est reste la base de notre système juridique. Sous thème 1 : Rappel institutionnel : de la république a l’empire Comment rome a-t-elle était fondée ? La cité va naitre de la fédération des ptits village autour de rome. Jusqu’au 6es avt J.C Rome est gouverné par des rois appelé royauté