Le Système Féodo Vassalique

se met en place ce que l'on appellera plus tard la féodalité. Là où certains historiens comme G.Duby ont vu en ce système de féodalité une rupture avec le monde carolingien (« La mutation de l'an mil ») ; d'autres comme D.Barthélémy ou F.Mazel y voient au contraire une continuité avec la fin de cet empire carolingien. Ainsi suivant l'une ou l'autre vision, l'appréciation de ce système se voit transformer. Effectivement la féodalité, moment où les mutations seigneuriales et les transformations rurales

.....................................................28 B) Les enseignements de la lutte entre Robertiens et Carolingiens.................................30 Section 2 : Une nouvelle société : le système seigneurial.........................................................30 1. La mise en place du système seigneurial..........................................................................30 A) L'âge des Châteaux forts................................................................................

peuples avaient conclu avec l'empereur romain un traité d'alliance en vertu duquel ils devaient des contingents à Rome moyennant le paiement d'une solde. Quelques fois les plus hauts commandements de l'armée ont été confiés à des chefs barbares. Un système s'est développé pour veiller à la subsistance de ces troupes. On a appliqué à ces alliés de Rome les lois ordinaires qui existaient déjà dans l'armée romaine en campagne militaire. On leur applique un régime appelé l'hospitalitas : on leur offre le

parlant. Il faut attendre la révolution française pour abolir le régime féodal sur un plan social. En 1789 on exalte la loi qui répond à la nécessité d’une dépersonnalisation des relations sociales que la monarchie n’a pu engager. Chapitre 1 : Le système féodal. Section 1 : Le dénombrement de la puissance publique. • L’apparition de la seigneurie banale. L’autorité se trouve désormais dans les mains des seigneurs ainsi un glissement c’est opéré. L’autorité était dans les mains du roi, puis ce

et le premier tiers du XIe siècle, le royaume se divise en principautés, qui se divisent elles-mêmes en comtés, pour finalement atteindre le statut de seigneuries banales. Au sein de cette nouvelle organisation territoriale plus communément appelé système féodal, la société repose sur trois caractères essentiels : tout d’abord, on observe le développement très poussé des liens de dépendance d’homme à homme, avec l’existence d’un groupe de guerriers spécialisés qui va occuper les échelons supérieurs

comté § 2 – D’une royauté héréditaire à une royauté élective A – Le chassé-croisé Robertiens-Carolingiens B – L’héritage carolingien en Europe Chapitre 3 : L’amalgame des sources juridiques au Haut Moyen Age (V – Xe siècles) Section 1 : Le système de la personnalité des lois (V – VIIIe siècles) § 1 - La diversité et la multiplicité des populations installées en Gaule A – Les invasions barbares de la Gaule romaine B – L’hégémonie des Francs sur toute la Gaule § 2 - Un droit applicable à chaque

caractéristiques de cette période puisque les seigneurs acquerront une puissance contre laquelle le roi aura du mal à rivaliser, en vue d’imposer son pouvoir. Dès lors, en Occident, le pouvoir seigneurial, grandissant suite à la multiplication des liens vassaliques liés aux concessions de fiefs au sein des principautés territoriales, affaiblit le pouvoir royal. Celui-ci, bien que quasi-nul notamment à cause des invasions normandes, reste tout de même dans les esprits. Mais les rois qui apparaissent comme de

judiciaire. Il y a différentes sortes de justice, il y a tout d’abord la justice féodale. C’est quand il s’agit de litiges opposants le seigneur et ses vassaux sur l’interprétation, l’application ou au contraire le non respect des clauses du contrat vassalique. Ensuite il y a la justice foncière c’est quand il y a la concession de terres au roturier de la seigneurie. Puis il y a la justice territoriale, ou justice banale, qui concerne l’exercice par le seigneur des droits de puissances publiques usurpées

accélérée par un autre phénomène, l’unité de religion, de langue et tous ces facteurs vont aboutir à la formation d’une nouvelle société où devient de plus en plus difficile de reconnaitre les différentes ethnies. $2 La fusion entre les différents systèmes juridiques On constate que les diverses lois nationales ont tendance à perdre leur spécificité= 1er facteur=développement de l’activité législative des carolingiens. Lorsque ils adoptent des capitulaires, il existait des capitulaires agibus adenda

politique et juridique du monde romain, succède la division politique et avec elle la diversité juridique. On distingue 2 grandes périodes : la période Franque, qui s’achève par l’émiettement territorial puis aux alentours de l’an 1000 apparait un système d’organisation original, la féodalité, qui se caractérise par la multiplicité des centres du pouvoir, et par conséquent, des sources du droit. Le 12eme siècle est celui du début de la reconquête monarchique du pouvoir par les capétiens et donc celui