Léonin

détail de celui-ci, et ici l’avis de Du Bellay par rapport à l’écriture se laisse transpaître : les noms cités désigneraient une façon d’écrire la poésie qui n’est plus la sienne. La mention de ces Grands noms est d’autant plus accentuée par la rime léonine au deuxième vers, entre les mots “retracer” et “Horace” qui répètent le son

clause léonine est interdite, elle mettrait à mal les principes sus énoncés à savoir le principe de contribution aux pertes et de la participation aux bénéfices ou aux économies. Est interdite la clause qui ferait supporter toutes les pertes à un seul associé ou qui priverait un associé de sa participation aux bénéfices. On peut tout de même adopter une règle de répartition qui ne serait proportionnelle aux montants des apports de chacun. si les statuts incluaient une clause léonine, la clause

circule dans l'air et m'enfle la narine, Pers du parfum, circule Odorat II) Mon âme Registre lyrique Jeu lyrique III) Se mêle dans mon âme au chant des mariniers. Allitération en M + registre lyrisme III) Mariniers /Tamariniers Rime LÉONINE ( +3 sons en commun) Musicalité, lyrisme III) Problématique : Comment ce sonnet illustre un univers idéal? Dans quelle mesure ce sonnet lyrique donne-t-il naissance à un univers idéal à travers les sens ? I) Forme texte : Un sonnet

(article 1844-1 C. civ.). Il est toutefois toujours possible de prévoir une répartition différente, et non proportionnelle aux apports. La seule limite à cette possibilité de répartition inégalitaire relève de la prohibition des clauses dites « léonines ». Il est en effet interdit à un associé de se « tailler la part du lion ». Aux termes de l'article 1844-1 C. civ. « la stipulation attribuant à un associé la totalité du profit procuré par la société ou l'exonérant de la totalité des pertes,

chanté / été) Rime riche : 3 homophonies : cs + voy + cs (ex : prêteuse/emprunteuse) voy + cs + cs (rapporte / sorte) cs + cs + voy (esprit / prix) Rime léonine : l’homophonie inclut 2 voyelles : voy+cs+voy+(cs) ex : commencement / sagement ; nourrir/mourir ; passé/glacé) Rime léonine riche : cs+voy+cs+voy+(cs) (ex : aucunement / certainement) C. La valeur de la rime. L’usage a eu tendance à condamner les rimes suivantes : Rime du même au même : fait rimer

associés supportent les pertes en proportion de leur implication dans le capital. Il est possible de déroger à ce principe de proportionnalité, mais il existe une limite : la prohibition des clauses léonines. On ne peut pas dissocier répartition du capital et des bénéfices (50-50). Selon les clauses léonines, on ne peut pas attribuer à un associé la totalité des bénéfices ou l’exonérer de la totalité des pertes. Il s’agit d’une nullité de l’ordre public énoncée par l’article 1844-1 du Code Civil. C/

plus grand soin, réservant aux deux parties une sécurité ainsi qu’une indemnisation en cas de faute du partie opposé. Comment le droit français juge-t-il de l’intérêt réel de cette clause pour l’employeur ? Le contrat de travail étant un contrat léonin, celle-ci n’est-elle pas quelque fois rédigée sans réel nécessité pour l’employeur, afin de contraindre son employé ? De plus comment son apprécier les différentes modalités de cette clause (période, distance, indemnités) ? Développement : PARTIE

perte de la moitié du capital social, la loi prévoit expressément que les associés doivent renflouer la société s’ils veulent poursuivre leur activité. La prohibition des clauses léonines La contribution aux pertes et la participation aux bénéfices ne peuvent pas être abordés sans se préoccuper des clauses léonines. Les statuts prévoient souvent que la répartition des bénéfices se fait conformément aux dispositions de l’article 1844-1 du Code Civil qui impose une répartition proportionnellement

l’obligation d’une caution. C. L’interdiction des « clauses léonines » En droit des sociétés, la « clause léonine » est une clause qui prive un associé de tout droit aux profits de la société ou qui, au contraire, lui attribue la totalité des profits, ou bien encore qui met à sa charge la totalité des pertes ou l'exonère de toute contribution au passif social. Une telle clause est interdite dans un contrat de société. Le terme « léonin » signifie en l'espèce la clause par laquelle on se réserve

aussi. C’est la volonté des associés de participer aux pertes et aux bénéfices sur un pied d’égalité. La cour de cassation considère que cette volonté peut être implicite ou explicite. C’est sur ce fondement que le droit français interdit les clauses Léonines. Code civil – article 1844-1 : «  La part de chaque associé dans les bénéfices et sa contribution aux pertes est à proportion de sa part au capital social et la part de l’associé qui n’a que son industrie est égale à celle de l’associé qui à le moins