Les Attribus Du Roi Souverain Guy Coquille

sur le trône en 987. Depuis, tous les rois qui ont régné en France, que ce soit avant la Révolution ou après ont été des capétiens. Grâce à cette permanence la France s’est peu à peu construite, autour de son roi, et l’Etat s’est forgé en tant qu’entité autonome et indépendante. Section I Le roi de France La consolidation du pouvoir royal s’exprime dans les nombreux écrits politiques ou littéraires qui foisonnent au XVIème siècle. Elle atteint son apogée au XVIIème, sous le règne de Louis XIV. Mais

III. Comment fonctionne la justice féodale. 43 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 46 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 46 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 46 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 47 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 47 III. Le Roi empereur en son royaume. 48 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 49 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE

III. Comment fonctionne la justice féodale. 23 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 25 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 25 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 25 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 25 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 25 III. Le Roi empereur en son royaume. 26 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 26 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE

cette église envoya donc des [messagers] au Roi pour lui demander que, si son église ne pouvait recouvrer les autres vases sacrés, du moins elle recouvrât celui-ci. Ce qu'entendant le Roi dit au messager : “ Suis-nous jusqu'à Soissons parce qu'on devra y partager tout ce qui a été pris et lorsque le sort m'aura donné ce vase, j'exécuterai ce que le "pape" demande ”. Puis arrivant à Soissons, où toute la masse du butin avait été placée au milieu, le Roi dit : “ Je vous prie, ô très valeureux guerriers

Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup de légende : 7 rois jusqu’à 509 avt JC (environ 250 ans).* Cité qui reste longtemps sur la défensive face aux voisins par rapport aux richesses. | 509 avant JC | * La royauté est renversée.* Mise en place « Res Publica » république. Définition

comporte que des sanctions psychologiques (le remord). Le Droit objectif c’est l’ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionné par la puissance publique, l’Etat a le monopole de la coercition. Le Droit subjectif c’est une prérogative attribué par le Droit et permettant à une personne d’user d’une chose ou d’exiger d’une autre personne l’exécution d’une prestation. Ex en Droit de la famille : l’autorité parentale relève du Droit objectif, c’est un ensemble de droits et de devoirs dans

département possède des bureaux dans la plupart des 42 provinces (nomes). Les fonctionnaires sont rémunérés par le pouvoir central, ils peuvent grimper dans leur carrière en suivant une filière administrative. Les tribunaux sont organisés par le roi : procédure écrite et on note l’existence d’un greffe qui conserve les actes judiciaires mais aussi les registres d’état civil auprès de chaque tribunal. Loi promulguée par le pharaon qui doit suivre l’avis du conseil de législation. ▪ Droit

concerne la France depuis l'adoption de la constitution de 1958. il s'agit donc dans ce cours de s'attacher exclusivement aux sources du droit dites nationales dont l'histoire remonte pour parti à l'apparition de la France en tant que nation, état souverain et indépendant. En effet, la vie passé des sources du droit a façonner leur caractère actuel ce qui signifie que le droit s'est formé par couches successives et les couches les plus anciennes sont à l'origine des évolutions postérieures. L'objet

avec l’Eglise. La laïcité s’est mise en place de façon houleuse en France. On assiste à une prise en compte de la religion par le droit. Des commandements bibliques ont été transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que

Moyen-Age : fin du Vie siècle, Xe siècle Durant cette période du haut moyen age la société économique décline. La dynastie mérovingienne, durant la 1er partie du VIIIe siècle décline et en 751 le dernier Roi mérovingien est destitué par Pépin de Bref, se légitimant par l’église en se faisant sacrer Roi à deux occasions : 1er fois devant un évêque et la 2eme fois devant le Pape. ( Théocratie, gouvernement de Dieu, par Dieu et pour Dieu. Le successeur de Pépin entame alors une large conquête de l’Europe