Les Attribus Du Roi Souverain Guy Coquille

Droit religieux A°. Droit dicté par les Dieux Aux origines, l’ensemble des comportements sociaux obéit à un seul corps de règles, qui, selon les Romains, a été dicté par les Dieux. C’est notamment le cas avec la législation légendaire du Roi Numa. Un recueil de ses lois aurait été rédigé par un juriste consulte, Padius (source indirect, il ne reste que quelques fragments de la littérature ancienne.) L’ensemble de ces règles, de nature ou d’origine religieuse, est déterminé par le terme

-27-466 La royauté SECTION 1 : La fondation de Rome Capitale de l’empire romain fondée en 753 av notre ère par Errée Romulus = 1er roi SECTION 2 : L’organisation institutionnelle de la royauté et les sources du droit Rome= organisation typique des sociétés naissantes, incarnée par le roi A/ Les institutions de la royauté Le roi=chef politique, militaire et religieux de la Cité, devoir de commandement : Impérium, pouvoir civil mais aussi militaire à l’extérieur, pouvoir

(pas de contre-pouvoir s’opposant au roi). Première partie : les institutions de l’antiquité (antiquité grecque) Chapitre 1 : La civilisation grecque Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie. Vers 800 av JC, qu’il y a des sources sur la civilisation. Ces sources sont des poèmes d’Homère : L’Odyssée dans lequel il y a des informations sur l’organisation de la civilisation de cette époque (9e – 8e siècle av JC). Cette société était organisée par un roi pensant que ces ancêtres étaient

le code DUR-UR-NAMMU (le roi d’Ur). L’origine de ce droit est bien divine, c’est le dieu LUNE-NANA qui lui a donné le droit. Le dieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes c’est celui Hammourabi, plus célèbre, moins ancien. C’est un bloc de basalte noir (2m50) sur laquelle il y a un haut relief qui représente le dieu qui a créé cette loi. HAMMOURABI était un roi de la première dynastie de

: - Elles sont électives et annuelles dans l’ensemble, collégiales et hiérarchisées. - Elles bénéficient de l’ « imperium » qui est un concept de la monarchie étrusque. C’est un pouvoir à la fois civil et militaire, c’est un pouvoir total, souverain et sans autre partage que celui des zones urbaines et la zone extra- urbaine. Ce pouvoir donne la possibilité à celui qui le détient de lever le tribut, de lever les troupes et donne une juridiction civile et criminelle en province. - En tout,

registre mariage, décès … La révolution elle-même avait repris une réforme de Louis XVI un édit de 1787 commençant à séculariser l’Etat civil. En France , fin XVe les curés des paroisses , obligation de tenir registre baptême, mariage, décès. En 1787 : roi = reforme en faveur protestants = choix entre consigner mariage, décès .. par curés de la paroisse et déclarer naissance, mariage .. devant juge royal du domicile. Sécularisation du mariage : Code civil confirme la loi 1792 :

JC. Ce code là, c’est le code UR-NAMMU. L’origine de ce droit est bien divine, celui qui a donné le droit au roi UR est le dieu LUNE NANA. Le lieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes est le fameux code d’HAMMAURABI. C’est une pierre de presque 3m, un bloc. HAMMAURABI était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18ème siècle av. JC. Pourquoi ce code ? C’était un conquérant

politique médiévale qui est centrée sur l’idée que le pouvoir vient de dieu. C’est cette idée politique qui s’imposera sur toute la période médiévale : la souveraineté d’un roi repose sur l’idée qu’il est une sorte de lieutenant de Dieu sur terre. Donc si c’est Dieu qui donne la souveraineté on ne se pose pas la question de si c’est un roi ou pas, car il vient de Dieu. Le grand changement par rapport à cette vision c’est la fin du 15ème / début 16ème siècle, on a des sortes de bouleversement. Introduction :

d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant les hoes, la caractéristique de cette période est que les lois viennent de Dieu

Les ministres ne sont responsables que devant le roi et ne peuvent pas être membres du Parlement. La séparation n'est pas absolue car le roi dispose d'un veto suspensif. La Constitution de 1791 établissait un régime constitutionnel comparable au régime présidentiel (à la différence que c'était un roi). Le roi dû céder ses pouvoirs et le régime pris fin le 10 août 1792 lorsque l'assemblée décida la suspension de la Constitution et écarta le roi du pouvoir. Elle nomma un exécutif de 6 membres