Les Codes D Hammourabi

1- Pré et post Antiquité La pratique de la codification dans l’histoire et dans divers pays a revêtu des volonté de collecter et d’améliorer le droit existant dans un esprit de système a toujours inspiré les projets de codification. Le Code Hammourabi vers 1750 av. J.-C, le Code Justinien en 529 puis 534 ou l’Eglise ont tous agi dans ce sens. Avant la révolution de 1789, la France se divisait entre au nord, le pays de droit coutumier et au sud, le pays de droit écrit, ce dernier graduellement

texte de même valeur : C’est « la règle du parallélisme des formes » : un arrêté municipal ne peut être modifié que par un autre arrêté municipal. 6 - La plupart de nos lois sont regroupées dans des codes. Quels sont- ils ? On peut citer les plus connus : (Au total il y a plus de 50 codes en France) o Code civil o Code pénal o Code de procédure civile o Code de procédure pénale o Code du commerce o Code de la route o Code de la sécurité Sociale

plus précis, le code Ur-Namu (2100 avant Jésus-Christ) Roi qui va établir son autorité dans la région de Sumer et donc qui va établir l'empire sumériens. Ce roi semble être particulièrement soucieux de justice et va promulguer l'un des plus anciens codes des plus connus. Code réalisé à partir d'éléments pratiques qui montrent que ce qui est avant tout rechercher c'est d'organiser la vie de la société. Dans ce document nous trouvons une fixation d'étalon monétaire, une fixation de poids et de mesure

empirisme et d’autre part par une forte imprégnation religieuse ; I- Un droit empirique : La documentation provient d’acte de la vie pratique rédigée sur des tablettes d’argiles. On trouve également des textes législatifs rassembler dans des codes ou ordonner dans des édits royaux. La doctrine ne joue aucun rôle dans ces droits cunéiformes. La principale source c’est la coutume orale. Cette coutume orale c’est une accumulation de cas particuliers d’où vont se dégager avec le temps quelques principes

religion et de la morale, laissant apparaître clairement une « révélation divine ». Ainsi, notre héritage textuel de l’époque nous informe grâce à des textes ou symboles sur un rapport très obscure entre le droit et cette force divine. Plus que des codes, ce sont davantage des recueils de lois, d’objet et d’époques divers, reprenant souvent une part du droit local antérieur. Il semblerait que la première législation provenant d’un roi influencé par une force divine remonterait en 1400 avant notre aire

Quelques fragments nous donnent des renseignements plus précis sur le « code » d’Ur-Nammu, roi d’Ur (2110-2000 avant JC). Cependant le code le plus connu est le code d’Hammourabi, roi dans les années 1792-1750 avant JC. Dans ces deux « codes », la divinité occupe une place centrale, ou du moins importante. Ainsi, dans une inscription, Ur Nammu déclara qu’il a fait « resplendir le droit » mais à cette oeuvre législative, il associe le Dieu Lune appelé Nana. En effet dans cette inscription

important (Hammourabi). | |( La période babylonienne. Le roi de Babylone, Hammurabi, a réunifié la région qui était composée de plusieurs cité-états, et introduit le droit, imprégné par la | |religion. Le code d'Hammurabi est le plus ancien et le plus célèbre monument législatif de la période. | |La Mésopotamie fut un foyer de civilisation où rayonnèrent le droit et la littérature: codes de lois

un code écrit par LIPIT ISTAR. Là aussi en mauvais état de conservation. →Il ya donc déjà des traces de droit mésopotamien mais fragmentaires. →Attention : vers -1750 le « code HAMMOURABI » est rédigé. Il s’agit d’un code de droit. Il est écrit sur de la pierre. On l’a retrouvé intact à Suze en 1902. * HAMMOURABI : il s’agit d’un grand roi conquérant des mésopotamiens. Il a conquit Babylone et 4 autre grandes provinces de la Mésopotamie. Le problème est qu’il doit maintenir la paix sur les

millénaire qui couvre l'ensemble de la Mésopotamie . le droit de ces société mezo se caractérise par son empirisme et par ça forte imprégnation religieuse . paragraphe 1 : Un droit empiriques La tablette :texte législatif , rassembler dans des codes , et ordonné dans des édit royaux , texte législatif ordonnée dans les cunéiformes la doctrine ne joue aucun rôle , principale source c'est la coutume oral ,accumulation de cas particulier ,d'ou se dégage avec le temps les principes directeur qui vont

compilations et de codification de la coutûmes . Ex = UR-Nammu Ex = Hammourabi Le code Ur-Nammou : Le nom du roi de la cité d’Ur, ce code comprendrais quelque 57 articles, qui reprendrait la coutume, il ont éte retrouver en 1952/1955. Code dh’ammurabi :Promulgation vers 1750 Av J-C, c’est une pierre noire exposé au Louvres. Il est en écriture cuneiforme ,il n’y pas de classification. La seul choses commune avec nos codes actuelles c’est qu’elle est accessible à tous. Les disposition du code :