Les Compilations Justiniennes

l’Exode, Lévitique, Nombres et Deutéronome). Ces 5 livres forment un ensemble que l’on appelle Pentateuque et plus communément ils forment la Torah. Cette Torah est rédigée vers 500 av JC, et elle renferme l’ensemble de la loi juive. Il s’agit d’une compilation des premiers textes qui ont fait autorité pour la foi depuis les 10 commandements de Moise. De ces textes les hébreux en tirent leur législation, l’auteur de ces règles est Dieu lui-même, en l’occurrence Yahvé. La loi est donc ici incontestablement

seigneurs composant le royaume de France. Le pouvoir des légistes est également important à relever : ceux-ci vont rechercher dans le droit romain ce qui peut donner du pouvoir au roi de France, et ils vont y trouver notamment dans les compilations justiniennes, différentes règles, adages, tel que « le roi est empereur en son royaume ». Ici, cela signifie que le roi se comporte tel un empereur romain dans son royaume, c'est-à-dire qu’il est le maitre incontesté. Le roi de France est donc en lutte

citations : Les seuls jurisconsultes que l’on peut évoquer sont U G P P M, la primauté étant donnée à P. 4 Période à part, Le droit Byzantin, après 476 dans l’empire d’orient. • Ce droit est essentiellement basé sur le travail de compilation de justinien. Il est connu essentiellement pour avoir décidé de mettre par écrit l’ensemble de la production du droit. Cet ensemble est en 4 parties : - Le code : c’est l’ensemble des constitutions impériales. - Le digeste : l’ensemble

nul. Au 6ème siècle avec les compilations de l’empereur Justinien, l’Etat romain dispose désormais d’un corps complet de règles de droit réglant l’ensemble de la vie privée et publique. Après avoir reconquit l’Italie au 6ème siècle, l’Empereur Justinien y envoie ces compilations marquant ainsi le rétablissement de l’Empire. Peu après sa mort en 565, le rêve d’un grand empire romain unifié s’effondre sous l’effet des invasions dites barbares. Les compilations de Justinien entrent alors dans une sorte

qui va du 5eme av JC a 27 Av JC. La seconde période va de 27 avant JC au 5eme siècle apres JC c’est l’Empire. Au 6eme siècle apres JC c’est l’empereur Justinien qui veut restaurer la grandeur de l’empire et a un projet juridique, c’est compiler tous le droit qui s’est élaborer. C’est cette compilation du droit romain dite compilation de Justinien qui va permettre au générations qui vont se succéder de connaitre les mécanismes utiliser tout le long des ces milles années. Rome aurait été fondée en

la législation disponible → code officiel : modestement appelé « Code Théodosien » . Livre qui condense la législation. L'idéal d'avoir rassemblé l'essentiel du droit en un seul code. Empereur Justinien : entre 529 et 533, empereur d'orient va compiler l'essentiel de sa composition : « corpus de Justinien » composé de 4 éléments. 1Er élément : le code mais avec une ampleur chronologique bcp + vaste et un plan + thématique, pensée sur l'architecture du droit ; 2ème élément : le digeste, qui est un

après plusieurs décennies de crises, la partie occidentale a disparu. Le dernier empereur déposé par les barbares. L’empire romain d’orient perdure jusqu’en 476 et devient l’empire byzantin jusqu’en 1453. l’empereur se lance dans un travail de compilation du droit romain en 4 recueils. b) Le royaume des francs. Les peuples germaniques venaient de l’autre côté. Ils sont entrés dans l’empire. Certains l’ont traversé à partir de la fin du 4ème siècle et du 5ème siècle. Certains s’étaient installé

complété  1- Apport du droit prétorien 2- Apport de la jurisprudence 3- Apport du droit impérial 3°/ le droit byzantin (bas empire : 284-476) A- Le partage de l’Empire B- Un droit codifié 1- La loi codifiée 2- Le droit de justinien II) obligations contractuelles du droit romain 1°/évolutions des contrats romains A- Contrat romain : catégorie limitée 1- Des contrats formalistes a) le principe b) Les différentes formes créatrices de droit  2- contrats consensuels

l’empire entre l’Orient et l’Occident. Fin V°s les 2 parties de l’empire sont séparés. A partir de 476 l’empereur ne contrôle plus que la partie orientale. Des compilations apparaissent, on veut réunir les lois pour les faire connaître. Il y aura différent moyens pour essayer de la faire. Un certains nombre de praticiens rédigeaient ces compilations a titre personnel. A partir du 5°S, les empereurs vont réunir les règles ainsi en 438, les règles sont réunis dans un « codex », le code Théolosien. Le code

c'était les compilations de l'empereur justinien (empereur romain du VIe siècle après JC, d'un empire d'orient). Ces compilations se sont retrouvés, fin XVIIIe et début XIXe, à être un océan de loi et jurisprudence, résultat plus personne ne s'y retrouvait. Par conséquent, justinien prend la décision de procéder à une codification du droit (thérapeutique à l'inflation législatif), demande à ses juriste de faire le tri pour clarifier le droit. Il choisit donc 3 compilations +1: -1ere compilation: les institutes