Les Compilations Justiniennes

pour les étudient. Le D n’est plus seulement une R applicable mais une théorie. Le D.Rom est donc propagé dans le monde occidental.  LES COMPILATIONS : L’empereur veut tout contrôlés et doit donc légiférer. On va se soucier de compiler l’abondante législation par des CODES. CODE THEODOSIEN : 438, pendant la période de franque, réf occidentale. CODE JUSTINIEN : 6ème S : Va tenter de réunifier l’empire --> ECHEC. Va crée (REUSSITE) le CORPUS YOURIS CIVILIS réunissant toute les constitutions impériales

L’empire romain d’orient durera jusqu’en 1453 (invasion des turcs). §2 -Les sources du droit à l’époque impériale Nous allons étudier quatre sources. : La coutume, la jurisprudence, les constitutions impériales et enfin la compilation de l’empereur Justinien. Il y a une source qui va dominer toute les autres, c’est le droit impérial. L’empereur va dominer toutes les sources du droit. Il y a une source du droit ancien qui va perdre toute son importance, c’est l’édit du préteur. L’édit va

l'histoire sont des monarchies, et l'autorité royale n'est limité que par les coutumes et la religion. Les rois ne sont pas divinisés cependant. - d'un point de vue juridique, la mésopotamie laisse des témoignages importants, avec des Codes ou compilations de décisions. Le code le plus célèbre est la stèle du roi Hammu rapi roi de Babylone en 1800 av JC. On retrouve cette stèle dans un pays voisin. Ces codes sont des recueils de cas concrets sans ordre systématique. Côté casuistique. On a des règles

Burgondes. Très rapidement, on s’est mis à faire des abrégés de ce Bréviaire qui ont circulé sous le nom d’épitomés et on a continué de l’utiliser en le recopiant sous forme résumée jusqu’au XIe s. Il est devenu, dans l’ensemble du royaume franc, la compilation du droit romain. mais les rois Francs ont aussi émis une législation, ils ont légiférer et promulguer des lois. 3 / La législation des rois mérovingiens Les rois mérovingiens ne se sont pas opposés aux institutions romaines qu’ils récupéraient

gouverner). 7) Les compilations de Justinien (533-565) Ces compilations sont décidées dans un climat correspondant à la période de reconquête des territoires pris par les royaumes barbares. Justinien veut réactiver une association qui avait fait toute la force de Rome qui était l’association de la force militaire et du droit. Cette initiative se rattache à une vision politique qui se veut universaliste dans l’esprit de la réunification de la Méditerranée. Justinien commande la réalisation

C’est une véritable réforme en profondeur du droit qui s’appuie l’existence et apporte des modifications substantielles. C’est un simple regroupement de textes et réglementaires pour en faciliter la consultation ; une compilation est une œuvre publique. En outre la codification se veut créatrice : concilier des sources de diverses origines et de diverses périodes, réformer le droit en fonction de

des catégories. C'est une méthode déductive. Connaissance du droit très pragmatique → fondée sur les faits. Quatre jurisconsultes classiques, très importants : Paul, Papinien, Modestin et Ulpien. Leur oeuvre est particulièrement connue grâce aux compilations faites par les empereurs romains au VIe siècle. Ils ont laissé quatre sortes d'écrits, les responsa (recueils de consultation), des traités (fondés sur le droit civil ou sur l'édit du prêteur où ils expliquaient la règle) appelés digesta, des recueils

assyrienne> ces tablettes sont consacrée au droit du sol, le mariage, dans ces tablettes le temps est impératif ce sont de véritables lois s’imposant aux juges. Ces codes ne contiennent pas de règles abstraite ce sont des cas d’espèce, ces codes sont des compilations de lois  souvent élaboré sous une longue période. B) La loi de l’homme en Grèce En Grèce le droit reste orale très longtemps il sera mis par écrit bcp plus tard, c’est Grâce au régime de la cité état que va s’épanouir la loi du roi cad la loi

représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE (3000 avt JC-565 ap. JC) : DE LA LOI DES DIEUX AUX LOIS DES HOMMES L’antiquité constituerait

historique au droit 2 B. L’organisation d’un enseignement officiel de droit ............................ II. Les compilations officielles du Bas Empire.......................................... A. Le Code théodosien...................................................................... B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ..........................