Les Compilations Justiniennes

est essentiellement le fruit des praticiens (magistrats, juges). Très importante, elle sera codifiée à travers les grands codes. III/ Le droit tardif, droit du bas empire Il va se développer jusqu’à Justinien, empereur d’orient (mort en 565) qui va réalisé les compilations de Justinien et après lui le droit n’évoluera que très peu. Deux principaux codes = Le premier est du à l’empereur d’orient Théodose II qui fait rédiger un code par une commission de grands juristes en 438. Code très

la décision : c'est la conclusion. III. LE CODE CIVIL La codification est un regroupement des textes de Loi sous forme de Code. Elle n'est pas une innovation propre à la Révolution. Le 1èr code est le Code Teodeuxien de 438 puis le Code Justinien de 529 lui succédera. Bien plus tard, les ordonnances dites de Colberg, réglementant la procédure et le Droit commercial, seront considéré par certains comme des précurseurs des Codes. Ensuite, une commission de codification sera réuni sous Louis

avant de se substituer à elles. Les compilations de l’empereur Justinien on joué un rôle considérable après ce que l’on appelle la renaissance du droit romain (située entre le 12ème et 13ème siècle avant J.C.). Ce droit romain de Justinien a été jusqu’au 19ème siècle, l’essentiel de l’enseignement dans les facultés de droit en France, en Italie, en Espagne et en Allemagne. Ce droit définit un «Jus Commune» (un droit commun), ce rôle joué par le droit Justinien l’a naturellement imposé comme la

de notre ère qui est la fin du règne de Justinien. Ce sont des dates arbitraires, on commence l’histoire à Rome et on la finit à Constantinople. On la commence en Occident et on la finit en Orient. C’est pourtant la même histoire. On aurait pu prendre d’autres dates pour la fin de Rome, l’histoire romaine ne s’arrête pas en 565, Rome continue, la fin de l’empire romain d’Orient c’est 1453 et la fin de l’empire romain c’est 476, c’est à dire avant justinien. On pourrait continuer cette histoire en

vulgarisation. Il y a deux codifications principales. Loi romaines des Burgondes : Fait développer ce texte pour ces sujets gallo-romains. Le roi burgonds fait rédiger cette loi par Papin. Cela est fait pour être un outil pour les juges. Vulgaire compilation du droit romain. La loi romaine des wisigoths : promulguer en 506 à Toulouse. Promulguer par leur roi Alaric. Il a fait un résumer du droit romain = Le BREVIAIRE Empreinte au grands juriste romain et au extraits on ajoute des commentaires qui feront

dans les universités qui ont pris pour base de leur enseignement à travers les siècles: le droit Romain, il s'agissait de compilation appeler Corpus, Juris, civilis et ses compilations comporte un manuel de droit= qu'on nommer les Institus, un recueil de citation des œuvres de Juriste Consuste appeler le DIGEST , les lois impériales regroupé dans un code appelé CODE JUSTINIEN. Cette ensemble constitue le droit Romain enseigner à l'université. Droit Canonique, Initialement à l'université les professeurs

peuvent donner lieu à des conventions écrites. Ex : Contrat de mariage. La législation peut parfois se référer à la coutume. On peut observer qu'il existe des travaux de compilation et de codification de la coutume. Ex : Roi Ur-Nammu qui a compilé des coutumes pour en faire 57 articles. C'est la plus ancienne compilation de coutume qui met en place une législation en Mésopotamie. On note aussi comme exemple le roi de Babylone Hammurabi (1792 avant J.C, 1750 avant J.C) Ce roi va lui aussi

▪ Instututes de Gaïus (143) : ouvrage de droit principalement destiné à l’enseignement. ▪ Institutes de Justinien (533) : manuel de droit en quatre livre contenant la législation romaine. C’est à la fois un texte de loi codifié et un ouvrage destiné à l’enseignement. ▪ Codex de Justinien (Corpus iuris civilis) (534) : plus grande compilation du droit romain antique. Un œuvre législative d’envergure qui sera la base du code civil français (et québécois). 2. Les

les pars. Il est définitif en 364. La pars occidentalis avec comme capitale Rome et le pars Orientalis avec comme capitale est Byzance renommé Constantinople. Chaque partie aura ses propres langages, coutumes,armées,cultures... B: Le temps des compilations La source de droit qui triomphe est les institutions impériales. On considère que l'empereur est source de toute justice et il a le monopole du droit. Certains empereurs vont vouloir synthétiser les connaissances de Rome notamment Théodose (à l'origine

droit privé soumis à un statut dérogatoire du droit public, est la cause de cette émergence. ð Ius privatum (= droit sacré) ≠ Ius publicum (= droit profane) On trouve cette distinction sous la plume d’Ulpien dans Le digeste (= compilation sous le règne de Justinien 530 avant J-C) au IIIème siècle de notre ère. «Le droit public est ce qui concerne l’administration du gouvernement romain et le droit privé est en relation avec les intérêts des individus » // « Le Prince est délié des lois » (maxime