Les Compilations Justiniennes

d’occident qui aura pour capitale Rome. Depuis la fin du 4ème sicle Rome ne faisait plus figure de capital de l’empire. L’empire romain d’orient subsiste et un certain nombre d’orient caresseront le rêve de réunifier l’empire, ça sera le cas de Justinien. L’empire d’orient durera jusqu’en 1153 La partie occidentale de l’empire est en perte de prestige et on situe à 476 la chute de l’empire romain d’occident (derniers empereur Romulus Augustule). Section 2 : les sources du droit à Rome §1

l’empire romain d’orient et celui d’occident sous l’empereur Constantin. 476 AP JC, chute de l’empire romain d’occident, et fin des institutions impériales dans cette partie de ‘empire. 565 AP JC fin des tentatives de reconquêtes menée par l’empereur Justinien. 1453 chute de Constantinople, fin de l’empire Romain D’orient. On va concentrer notre analyse sur les institutions républicaines. Communauté de villageois qui étaient regroupés mais pas encore regroupés au sein d’une cité. On parle véritablement

entre deux ou plusieurs personnes. Cette définition date du droit romain au IIIème siècle après Jésus Christ dans un effort de classification, de définition. C'est le vinculum juris (lien de droit). On la retrouve avec Ulpien (IIIème siècle), les Justiniens et Paul. Paul, " la substance des obligations consiste à astreindre une autre personne envers nous soit à trasférer la propriété (dare), soit à faire (facere/non facere), soit à fournir quelque chose (praestere). Cette citation de Paul fait

d’une application particulière d’un principe général (procéder par voie de déduction) D. Les écoles d’interprétation : 1. La méthode exégétique : Pour les exégètes (nom donné aux premiers auteurs ayant travaillé sur le manuscrit des Compilations de Justinien retrouvé en Italie au XIe. siècle, puis aux premiers commentateurs du Code Napoléon au XIXè. siècle), l'interprétation doit être la plus fidèle possible aux textes ou aux intentions de ses rédacteurs. Cette méthode a été décriée au tournant

siècle l'empereur de Rome Justinien va demander à une commission composée de juriste une compilation de codification juridique, ce qui va aboutir a un ensemble de 4 sources de droits. Le “digeste” est un ouvrage qui rassemble le meilleur de la doctrine, elle réunit ce qu'on écrit les plus grands juristes du droit classique romains, c'est la plus grande œuvre de Justinien qui est sans précédent et très ambitieuse car elle couvre une longue période. Le «Code» de Justinien sera promulguer en 534, qui

lien entre le régime de l’infraction et la peine prononcée in fineà Procédure inquisitoire : peine arbitraire§2 L’influence des droits savantsLes droits savants :-          Le droit romain : tel que redécouvert à la fin du XIème dans les compilations de Justinien-          Le droit canonique : droit de l’Église avec des sources diverses et éparses jusqu’au XIIème puis droit canonique classique au XIIèmeLe développement du droit canonique est lié au développement des universités et au développement

principe de la personnalité des lois va tenir 4 siècles. Et avec le temps ca va devenir de plus en plus dur, à appliquer à cause du mélange des races (par les mariages, par l’oublie des origines). Paragraphe 2 : les compilations – la codification On peut distinguer 2 séries de compilations : 1) Les lois barbares Les lois les plus anciennes : celle des Wisigoths, des barbares. Dès le 5e siècle pour les francs, ce travail a été effectué avec la tradition des lois germaniques. 1/ En 476,

plèbe et les patriciens. La codification justinienne Le corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Le premier volet du corpus date de 529, la seconde version de 534. Ce corpus est issu de l'ambition de Justinien Ier, empereur de l'Empire romain d'Orient. Celui-ci souhaitait disposer d'un corpus de droit utile à son empire et fidèle à la tradition romaine. L'œuvre est à mi-chemin entre codification et compilation. Bien qu'ils aient repris les textes classiques

Privé. Dans le langage courant, nous associons souvent les deux mots de justice et de droit. Cette façon de parler vient de l’antiquité romaine. Il faut évoquer, pour commencer, une œuvre qui date de 533 après JC qui est celle d’un empereur romain, Justinien ; cette œuvre reprend les écrits des grands penseurs du droit romain (jurisconsultes). Cette œuvre s’appelle « Le Digeste », publiée en 533 de notre ère, il y a un titre qui nous intéresse « de la justice et du droit ». Le tout début de cette œuvre

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité