Les Constitutions Revolutionnaires 1789 1870

Celtes[4], de peuples germains Francs, Wisigoths, Alamans, Ostrogoths et Burgondes et de Scandinaves[5]. À partir du début du second millénaire, c'est la monarchie capétienne qui construit l'unité territoriale du royaume de France. La période révolutionnaire achève son unité administrative et politique. La période contemporaine est marquée par des efforts d'unification linguistique et culturelle, par un enrichissement du pays et par une immigration venant d'Europe mais aussi d'Afrique et d'Asie.

essayer ce soir d’éclairer pour vous l’origine de la devise LEF. Nous savons tous que cette triade est la devise de la république française Elle figure comme telle dans l’article 2 de la constitution du 4 octobre 1958, et du Grand Orient. Elle figure comme telle dans l’article 2 de la constitution du 4 octobre 1958 qui dit : ARTICLE 2. La langue de la République est le français. L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.

Histoire du Droit Introduction: 1788-1789 → Louis XVI convoque les EG à Versailles. Il faudra 5 ans pour que les bases de la République s'installent, pour se consolider ensuite, jusqu'à 1848, après la 2nde République. La France va connaître les différentes formes constitutionnelles. Ces cycles constitutionnels sont la preuve de la difficulté des Français à établir un régime stable. 8 août 1788: Louis XVI rend officielle la convocation des EG. Cette convocation est une occasion pour le

à l’annonce de la convocation des Etats Généraux L’année 1789 : de la révolution juridique à la révolution du peuple. La fin de la monarchie absolue et de la société féodale (nuit du 4 aout et la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen) Les différents régimes politiques qui lui succédèrent de 1789 à 1815 Dans le cas de la Convention, différencier la Convention girondine, montagnarde et la mise en place du gouvernement révolutionnaire et la Convention thermidorienne. Le Consulat et l’Empire

mais aussi et surtout la liberté. Le développement de ces concepts sont le fruit d'une opinion éclairée, par nature minoritaire car lettrée. Toutefois, cette opinion va élargir son audience au sein du Royaume de France, et même au delà, grâce à la constitution de salons, de sociétés secrètes, d'organes de presse ou encore du théâtre. ⁃ Le parti philosophique: pour Diderot, le philosophe est un Homme honnête qui cherche à se rendre utile. Cette utilité se traduit par la compréhension, l'explication

Que fait-on si c’est la loi elle-même qui est arbitraire ? Il faut un deuxième principe. * Le principe de constitutionalité : principe selon lequel toutes les normes inférieures (y compris les lois) doivent être conformes à la constitution. Toutefois, l’état n’est pas le seul à détenir ce pouvoir d’édiqueter des règles de droit. Ce pouvoir de produire des décrets, du droit est le pouvoir normatif. Ainsi par ex, une convention collectives passée entre

II/ Le fondement du droit administratif Le rapport de l’administration avec le droit date d’avant la révolution de 1789, en partant d’une forme d’assujettissement aux règles de droit commun. Pour certains auteurs, le droit administratif remonte au droit de l’ancien régime, mais pour d’autres celui-ci remonte au changement juridique, institutionnel et politique de 1789. Les organes administratifs de l’ancien régime (le conseil du roi, les intendants) fonctionnaient selon certaines procédures

1870 Après 20 ans de règne sans partage, le Second Empire de Napoléon III, au terme de la décennie 1860, semble arriver à bout de souffle, maculé par les désastres extérieurs (expédition du Mexique) et à l’intérieur par une progression de plus en plus nette de l’opposition, en dépit d’un système électoral pourtant conçu pour favoriser les candidats officiels du régime. Ainsi les élections législatives de 1869, si elles ne sont pas à proprement parler une défaite électorale pour les partisans de

Les périodes révolutionnaires Durant les périodes pré-révolutionnaires et révolutionnaires, Napoléon est affecté dans les garnisons de Lyon (1786), Douai (1787), Auxonne (1788) et Valence (1791). Il effectue de longs séjours en Corse. Depuis la mort de son père en février 1785, il s’affirme comme le nouveau chef du clan Bonaparte. ll est à Auxonne, en avril 1789, quand il voit apparaître les premiers désordres de la révolution. Napoléon se range du côté des révolutionnaires et, parti en

après la Révolution. Pour les juristes, il faut donc établir des lois et les voter, et certains aristocrates étaient favorables à cette évolution. Le système monarchique reste maintenu, mais les pouvoirs du Roi sont limités dans le cadre d’une constitution  mouvement des monarchistes constitutionnels ou monarchistes réformateurs. - D’autres refusent toute évolution, ils ne veulent consentir à aucune évolution des mentalités et souhaitent rétablir le pouvoir royal dans son authenticité primitive