Les Criteres De Determination De La Nationalité Des Sociétés Marocaines

MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE

1.2. Les règle d'assiette …………………..23 1. 1. Définition de la TVA………………..23 B- La déclaration de l'IR salariale………25 1. Définition ……………………………………..……………………25 2. Détermination du revenu salarial imposable……...25 C. La rémunération du personnel : LA PAIE………………..……….………….…….27 a. Le journal de paie…………………………27 b. Le bulletin

s’agisse de la loi proprement dite (celle qui est votée par le parlement : ces lois sont désignées par les termes : textes législatifs) ou des règlements ou textes réglementaires qui émanent du pouvoir exécutif. Les principales sources de droit marocain étant les lois et règlements, on peut légitiment se demander s’il existe d’autres sources en droit positif. Ainsi peut on se demander si la coutume qui n’émane pas d’un corps constitué mais de simples pratiques populaires est elle une source de

Nom Auteur MouvChapitreBiographie Idées Matière à penser (MàP)6 : corps_ place de l’objet dans construction de l’indiv, conduites motrices _ enrichissement des objets, pas dissocié du corps BenedictRuth Benedict2 : civilisation, culture et progrèsAncienne assistante de Boas _ Après WW2, diff raciale entre américains et japonais : culpabilité et égalité VS honte et inégalité, schématique et caricatural, généralisation abusive su Japon _ enjeux politique = commande des USA pour conseils BoasFranz

privatisation de Maroc Telecom. III. INTENTION DES ACTIONNAIRES Les actionnaires de Maroc Telecom détenant au moins 5% du capital de la société n’ont pas l’intention de participer à la présente opération. Par ailleurs, les dirigeants de Maroc Telecom envisagent de participer à la présente opération dans le cadre de la tranche réservée aux salariés de la société. IV. STRUCTURE DE L’OFFRE 1. PLACES DE COTATION Les actions de Itissalat Al Maghrib seront cotées à la Bourse de Casablanca et à Euronext

) 8 Aussi, la démarche préférée consiste-t-elle à parier sur l’avenir et à ne pas s’interdire de goûter aux plaisirs que les jeux du hasard procurent. Le choix de cette démarche se justifie par les dynamiques inédites qui sont à l’œuvre dans la société et qui sont capables de transformer demain le système pénal comme elles ont métamorphosé hier le dispositif constitutionnel356. Face notamment aux forces de progrès qui s’activent à l’interne et à l’international, la marge de manœuvre des partisans

est une opération reposant à l'origine sur la pratique du "factoring" L'affacturage est un moyen de financement des  entreprises par le biais d'une société de financement, la société d'affacturage, à laquelle seront confiées les créances de l'entreprise.  Les factures porteront mention de la nécessité d'effectuer le paiement à la société d'affacturage, qui va gérer le compte client. L'affacturage fonctionne sur le fondement juridique du paiement par subrogation. Le factor assume le risque de

I : Présentation de la société METRAGAZ Section 1 : Fiche technique de la société Section 2 : Activités Section 3 : Moyens humains et matériels Section 4 : Organisation interne Chapitre II : La gestion budgétaire : Aspects théoriques Section 1 : Les budgets : outils de contrôle de gestion Section 2 : La procédure budgétaire Chapitre III : Diagnostic du système de contrôle de gestion : Cas de la société Metragaz Section 1 :

...................................................................................8 Désignation, incompatibilités et rémunération du commissaire aux apports......................11 2. Principales dispositions des nouvelles lois relatives aux sociétés commerciales ...........................10 2.1.1 Désignation du commissaire aux apports .......................................................................................11 2.1.2 Incompatibilités ............................................

gentillesse, * A tout les formateurs de L’ESTF Pour leurs efforts et orientations * A tous les personnels de la Société Al Omrane Fès qui ont participé de loin ou de près à améliorer mes compétences et à enrichir mes connaissances dans le domaine de travail, surtout ceux de la Direction commerciale et du partenariat. Au terme de ce stage effectué a sein de la société AL OMRANE, j’exprime Toute ma particulière gratitude a Monsieur A. SAFOUANE Directeur de l’école supérieure de technologie