Les Criteres De Determination De La Nationalité Des Sociétés Marocaines

système fiscal marocain :…6 I) Historique :……………………………………………………..7 1. La période coloniale coïncidant avec l’existence d’une fiscalité simple et réduite :……………………………………………………..7 2. La période d’avènement de l’indépendance du Maroc coïncidant avec la mise en place d’une fiscalité moderne de 1957 à1983 :………8 3. La reforme fiscale de 1984 à 2003 :………………………………8 II) Caractéristiques :……………………………………………….9 1. Les différentes composantes du système fiscal marocain :...10

chaoual 1379 (13 octobre 1977) ); qui est également d’origine étatique et quis’applique entre autres au personnel contractuel de l’Etat et des Collectivités Locales.d’entreprises au profit de leurs salariés, tels que la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraites (C.I.M.R.), ceci en marge des assurances privées auxquelles tout travailleur peut souscrire.B. Champ d’application du droit du travail Tout travail est-il soumis aux règles du droit du travail ? En réalité, cette législation

logistique dont le transport ferroviaire constitue un élément très important. La logistique, a de beaux jours devant elle, elle est créatrice de valeur ajoutée et est essentielle pour la création de l’emploi. Elle pourrait dynamiser l’économie marocaine en faisant apparaître de nouveaux services indispensables aux multinationales comme l’émergence de prestataires logistiques, de plates-formes logistiques. En l’espace des trois dernières décennies, le transport ferroviaire s’est hissé au niveau

Introduction La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. L’entreprise ne peut prétendre a une personnalité morale par défaut des conditions cités, dans ce cas la personnalité du gérant de l entreprise ce trouve lier juridiquement a l entreprise raison pour la quel certaine économies n’accepte pas les

classification. Il y a tout d’abord la distinction entre sources internes et sources externes ensuite, distinction entre sources écrites et non écrites et enfin sources contraignantes et non contraignantes. Cette triple distinction correspond à trois critères qui sont la géographie, la forme et la force des normes. Cette démarche peut nous intéresser. En interne, on relève les traités européens encore appelés, droit primaire. Les actes qui en découlent, comme les directives, règlements et décisions

à la personne suivante, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elle m’a fait vivre durant ces quatre mois au sein de l’entreprise Actfor. Madame Sofia Bennani, directrice et responsable du service Marketing et Communication de la société Actfor, ma tutrice, pour m’avoir intégré rapidement au sein de l’entreprise et m’avoir accordé toute sa confiance ; pour le temps qu’elle m’a consacré tout au long de cette période, sachant répondre à toutes mes interrogations ; sans oublier sa participation

DES AEROPORTS Plan détaillé Introduction page 6 Partie I : GRH dans le contexte marocain I- Introduction II- Contexte de la gestion des ressources humaines au Maroc 1- Evolution de l’entreprise marocaine et de la fonction du personnel 2- Une dimension différente selon le secteur et l’entreprise 3- Le rôle capital des ressources humaines : une nouvelle réalité IIIL’administration publique marocaine page 9 page 10 page 11 page 11 page 14 page 17 page 18 page 19 page 20 page 21 page 22

LE MONDE EN 2006 I. ETRANGERS DIRECTS LES RAISONS DE LA CROISSANCE DE L’IDE EN 2006 Multiplication des Fusions & Acquisition internationales au niveau des pays développés Investissements Greenfield Réinvestissements des profits Rôle des Sociétés Transnationales « STN » Persistance de la tendance des modifications apportées aux régimes d’investissement II. FLUX DES IDE PAR REGION En Europe En Amérique du Nord En Amérique Latine et Caraïbes En Asie En Afrique PARTIE II : LES INVESTISSEMENTS

Des Entrepri- Mémoire de fin d’études Option : finance comptabilité Thème Audit des immobilisations corporelles : cas pratique d’une société industrielle Élaboré par: RHABIDINE Najim & ZONGO Martial Professeur encadrant : M. Mountassir Tuteur de stage: Monsieur AMRAOUI Mounaim L’audit des immobilisations corporelles : cas pratique d’une société industrielle Nos profondes gratitudes à toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement et à la réussite de

Hauturière Accidents de travail maritime Bureau International de Travail Bâtiment et des travaux publics Comptoir d'agréage du poisson industriel Code de commerce maritime Confédération démocratique du travail Caisse interprofessionnelle marocaine de retraite Caisse Marocaine de Retraite Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale Caisse Nationale de retraite et d’Assurances Caisse nationale de sécurité sociale Convention on the International Regulations for Preventing Collisions at Sea Contrats