Les Criteres De Determination De La Nationalité Des Sociétés Marocaines

1 CCIS de CASABLANCA Sommaire Mot du président I- Création d’entreprise 1- Choix de la forme juridique 2- Pièces à fournir pour la création d’entreprise 3- Les grandes étapes de la création d’une société II- La fiscalité des entreprises 1-Impôt sur le revenu 2-Impôt sur les sociétés 3-Droits d’enregistrement 4-Taxe professionnelle 5-Taxe d’habitation 6-Taxe des Services Communaux 7-Taxe sur la valeur ajoutée III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs

978-9954-30-739-7 © Tous droits réservés à l’auteur Impression : Imp. El Maarif Al Jadida/Rabat 2012 Titre Publié avec le soutien de la Fondation FRIEDRICH EBERT STIFTUNG ahmed Boh 9/02/12 14:38 Page 3 Du même auteur Le système marocain de relations professionnelles Pour une meilleure adaptation aux mutations économiques et sociales et aux besoins des partenaires sociaux. Publications de la REMALD, 1997. Le droit de la santé au travail Publications de la REMALD, 1997. Le droit social

C) Personnes exonérées de l’impôt 17 Section 2 : La base d’imposition 17 A) Définition et caractères généraux du revenu imposable 18 1 - Le revenu global 18 2 - Le revenu net 18 3 - Le principe de l’annualité 19 4 - Le revenu disponible 19 B) Détermination des revenus nets catégoriels 19 1 - Les différentes catégories de revenus 19 2 - L’évaluation du revenu ou bénéfice 19 C) L’imputation des déficits 20 1 - Principe de l’imputation des déficits professionnels 20 2 - Exception au principe 20 D) Les

stagiaire doit : Etablir les déclarations fiscales annuelles Selon les conditions, les critères et les précisions qui suivent. CONDITIONS D’EVALUATION • Individuellement ; • A partir des consignes du formateur, étude de cas, ouvrages de fiscalité, exposés ,simulations ,… • A l’aide de : CD fiscal ,notes circulaires, imprimés de déclarations , calculatrice , pièces justificatives , livre journal , …; CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE • • • • Exactitude des calculs. Propreté des documents

en marketing de réseau ? - la force de vente et la distribution en marketing de réseau auxquelles Forever Living Products a recours, sont-elles plus efficaces que dans la vente directe traditionnelle ? - sont-elles adaptées au mode d'achat des marocains ? 2. Intérêt de l'étude Cette étude n'est certes pas la première du genre à traiter de l'analyse de la force de vente. Cependant elle trouve son originalité dans le contexte de marketing de réseau, celui-ci étant un concept nouveau et d'application

considérées comme assujetties à la T.V.A., toutes les personnes physiques ou morales, autres que l'Etat non entrepreneur qui effectuent des opérations entrant dans le champ d'application de l'impôt et ce quels que soient : * Le statut juridique et la nationalité des personnes qui réalisent les opérations imposables. Cette règle consacre le caractère réel de la taxe dont l'application est liée à la matérialité de l'opération. Elle permet, à titre d'exemple, d'imposer une personne physique ou morale dont

plan de croissance à moyen et à long terme et en se dotant d’un corps professionnel impliqué, compétent, motivé et bien structuré. Le choix de cette entreprise pour mon stage n’a pas été arbitraire mais il s’est basé sur plusieurs critères : tout d’abord, le critère géographique était décisif et puisque je cherchait à passer mon stage dans une entreprise jouissant d’une image de marque favorable, donc les alternatives étaient limitées vu que la région orientale connaît une pénurie chronique en matière

Les Régions entre Nations et Europe : l’Italie Dominique Rivière p. 19-30 Résumé | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur Résumés Français English Italiano Dans son discours le souverain Marocain a bien défini les frontières de la régionalisation à la marocaine. En fait, le message royal trace une feuille de route claire. Certes, l’autonomie est une forme de la régionalisation, mais hormis la région du Sud du Maroc, la régionalisation dans les autres régions ne va pas

RELATIONS INTERNATIONALES INTRODUCTION : L’EVOLUTION DE LA SOCIETE INTERNATIONALE JUSQU'A LA DEUXIEME GUERRE MONDIALE A partir du Xve siècle, la fin du moyen âge. Ca coïncide avec la formation des Etats modernes (Etats disposant de la souveraineté) et égaux entre eux et au développement de relations plus intenses sous l’influence des grandes découvertes. Durant l’antiquité et le moyen-âge, il y a des rapports internationaux mais ils sont limités quantitativement et géographiquement.

PFE ; Le marketing et la commercialisation hôtelier 22 2 0 0 9 PFE ; Le marketing et la commercialisation hôtelier SOMMAIRE I-Remerciement…………………………………………...2 II- Dédicace ……………………………………………....3 III-Introduction……………………………………………4 Chapitre -I- : Démarche de marketing I- Etude de marché ……………………………………..4 II- Segmentation de marché……………………………13 III- Ciblage et positionnement ………………………….25 IV- Marketing touristique ………………………… …...37 Chapitre-II- : L’étude de cas de l’hôtel MANSOUR