Les Incoterms International Commercial Terms

The Theorical foundations of International trade ( Following Foreign trade : it’s the exchange of capital, goods, and services across borders or territories Foreign exchange : it’s the exchange of money in one currency for another. Customs duties : it’s a kind of indirect tax which is collected by a local agency responsible on goods of international trade. Tariffs : it’s a tax levied on imported or exported goods. Quotas : The share or proportion assigned to each in a division.

INTRODUCTION Le droit commercial est la partie du droit privé relative aux opérations juridiques faites par les commerçants soit entre eux, soit avec leurs clients. Le droit commercial est le droit qui s’applique aux commerçants mais dans la vie des affaires, il y a également les artisans et les professions libérales. Ces opérations se rapportant à l’exécution du contrat sont dites pour cette raison «  actes de commerce » Section 1 : Le domaine du droit commercial En droit romain, le terme

Plan INTRODUCTION Premier chapitre : Généralités sur le transport maritime I- Les différents types de navires II- Les accords de coopération entre les compagnies maritimes III- Les incoterms IV- Les documents du transport maritime Deuxième chapitre : Les agents maritimes I- Chargeurs II- Transitaire III- Débardeurs du navire (stevedore) IV- Déchargeurs des biens au port du déchargement V- Service de dédouanement

Commerce international cours N°1 40% partiel, 40% recherche, 20% participation = « échange », « dimension interculturelle », « territoire », « délocalisation »… = Le CI regroupe toutes les opérations d’échanges de biens, servies sur la marché mondial. Il concerne les pays producteurs de biens ou services destinés aux marchés étrangers. Correspond à l’ensemble des flux de marchandises (biens) et au sens large de services entre les espaces économiques nationaux (NB : les flux de services sont

remarques, dictées par mes supérieures, qui peuvent m’aider à comprendre et à exceller, dans une idée, un projet, ou un domaine. ETAF n’était pas un choix fait à l’aveuglette, cette compagnie est connue pour son immense patrimoine, industriel, commercial, géographique et humain, et une telle entreprise représente forcément une opportunité pour toute individu voulant réaliser un stage avec une véritable mission et un véritable environnement de recherche. Ce rapport de stage constitué un ensemble

formation des contrats du commerce international - mardi 12 mars Séance 3 : La diversité des sources du commerce international - mardi 26 mars Séance 4 : Les règles d’exécution des contrats du commerce international - mardi 2 avril Séance 5 : La vente internationale de marchandise - mardi 16 avril Séance 6 : Les contrats de distribution + épreuve blanche 1 heure - mardi 14 mai Séance 7 : Les modes de règlement de litige du commerces international - mardi 28 mai Séance 8 : Le DS

opérations traitées au sein d’une agence bancaire et pour cela, il est organisé comme suit : Un chapitre introductif consacré à l’organisation du service étranger. Un premier chapitre composé de quatre (04) sections. D’abord, la présentation des incoterms et des documents utilisés dans le commerce extérieur. Ensuite, le second chapitre qui traite l’acte de domiciliation bancaire. Le troisième chapitre où on traite les modes de règlement (remise documentaire et crédit documentaire). Enfin, la lettre

1  Page 2006­2007  Logistique internationale Mohammed QMICHCHOU  ISTA de Témara  Technicien spécialisé en commerce  2ème année  Page | 1 OFPPT ISTA de Témara 2006-2007 Page 2  1. INTRODUCTION : LOGISTIQUE La logistique représente l'ensemble de tous les flux à l'intérieur comme à l'extérieur de l'entreprise, nés de ses rapports avec ses fournisseurs, ses sous-traitants, ses partenaires et ses clients. Une bonne gestion de la logistique se résume par une organisation

maritime. Ça s’applique aussi en navigation de plaisance. 2/ la piraterie C’est « Hostis humani generis » : le pirate est l’ennemi du genre humain. Plusieurs conventions maritimes ont défini la piraterie : *international maritime bureau créé par la chambre de commerce international, conne toutes les statistiques en matière de piraterie *convention Unclos 82 art 101, il faut que ça se passe en haute mer pour que ce soit un acte de piraterie, il faut aussi que ce soit à des fins crapuleuses.

marché international : 6 Section 2 : Les Intervenants du circuit d’approvisionnement sur la scène internationale : 7 Section 3 : La recherche des fournisseurs potentiels : 8 Section 4 : Risques et mécanismes de protection : 8 Section 1 : Identification du marché 10 Section 2 : Etude du Marché : 12 Section 3 : La prospection et l’adaptation du produit : 15 Section 4 : La négociation : 18 Chapitre 3 : Transport et logistique : 20 Section 1 : Les moyens du transport : 20 Section 2 : Les incoterms : 23