Les Institutions Féodale

Relations Internationales 09.10.13 II) Le tournant du XVème siècle 1453 - 1490 Notre société internationale Européenne va évoluer mais dans le sens de l'affaiblissement de l'Europe féodal, de la papoté, et de l'empire. Des Etats nationaux vont se former et se renforcer. Au delà de l'Europe la société internationale du moyen âge qui englobait l'empire byzantin et l'Islam va changer de visage. A.) La fin d'une époque (1453 – 1492) 1453: fin du moyen âge, début des temps modernes, fin de l'empire

début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet en 987 et qui s’acheva en 1453 (fin de la guerre de 100 ans /du Moyen-Age). * La période des temps modernes (ancien régime) jusqu’en 1789. Dans quelles mesures le droit et les institutions des périodes précédentes ont-ils servis de modèle ? § 1 - Les racines historiques du droit français. Le droit français est largement redevable à trois apports fondamentaux : l’apport de Rome, l’apport du Christianisme et l’apport germano

légitimité historique dans l'histoire romaine («  je suis l'héritier de Rome »), le code civil est pétri du droit • romain (Napoléon choisit des juristes du sud de la France pour rédiger le code civil à partir du droit romain), le consul est une institution romaine. A aucun moment le droit français n'a été fermé, étranger aux influences du droit romain, à chaque époque( pour des raison différentes) le droit romain a servi aux hommes de l’époque pour imaginer des solutions de droit. Même si a chaque

l'ensemble des institutions politiques vont participer d'une rencontre entre 2 grands modèles de société. Ceux-ci sont le pluralisme (politique et juridique) et d'autre part le centralisme (juridique et politique). L'opposition de ces deux systèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit et des Institutions françaises entre le Veme et le XVIIIeme. On constatera que le monde politique et le monde juridique sont étroitement impliqués, il faut pour comprendre une institution connaître

Histoire des Institutions Histoire des institutions et des sources du droit 14/09/12 Le droit est l’ensemble des règles (genre, objet, élément …) d’origine varié (par exemple le peuple, les institutions, usages et coutumes) => par exemple le code civil. Un objectif : celui d’organiser les relations humaines. Si il n’y a pas de droit il n’y a pas de société = cohésion. Le droit est donc la cohésion entre les individus et il est essentiel à la cohésion de la collectivité humaine. Le droit

parler. -La 3ème, s’étale jusqu’en 1789 : C’est les temps modernes (sous l’ancien régime) La 4ème, de 1789 à nos jours. Les individus ont besoin du droit et des institutions pour vivre ensemble. Problématique : Dans quelle mesure les droits et les institutions des périodes précédentes peuvent elles avoir un lien avec les institutions modernes ? I. Les racines du droit français. Il est largement redevable à 3 apports fondamentaux : Celui de Rome, du christianisme et le germano-franc.

s’engager en politique, faire de la politique). « policy/polcies » (la/les politiques de …) : renvoie à ce qu’on appelle en français les politiques publiques c’est-à-dire au produit de la politique ; aux programmes d’actions mis en place par une institution pour atteindre des objectifs donnés (par ex : la politique de la culture, de la santé, de logement misent en œuvre par l’Etat). « Polity » : (le politique) : renvoi soit A celui qui gouverne, qui exerce des responsabilités dans la cité, qui détient

difficulté d’accéder à la maîtrise. Le système corporatif ne permet pas la promotion sociale importante. Dans le monde paysan, il y a des statuts différents, des niveaux de fortunes différents, une emprise des structures féodales trop importantes (taille, impôts, …), des droits féodaux qui reposent sur les coutumes et sont mal supportés par les ruraux. II. Les causes de nature idéologique Les principes fondamentaux de la France ont été remis en cause par la philosophie des Lumières (XVIIIème siècle)

nous montre bien la situation du paysan non–libre, le serf, à l'époque féodale. Malgré la disparition de l'esclavage à cette époque, il fut remplacé d'une certaine manière par le servage, au cours des X et XI ème siècles. Le mot servage vient du latin servus, « esclave ». Cependant, un serf au moyen-âge n'était pas un esclave. Celui-ci n'appartient pas à son seigneur et la différence essentielle entre ces deux institutions consiste en ce que l’esclave n’avait pas de personnalité juridique et,

Commentaire de texte : Fulbert de Chartres, Lettre à Guillaume V duc d’Aquitaine, 1020   Durant l’époque féodale, au 10eme siècle, qui désigne un système légale en France, issu de la conquête de l’empire romain d’occident par les barbares ; l’organisation du territoire consistait en une sorte de confédération de seigneurs investis chacun d’un pouvoir souverain dans leur propre domaine. La féodalité évolue durant cette époque et donne une identité au Moyen-âge, avec le capitulaire de Quierzy en