Les Institutions Féodale

et d'aide mutuelles. Plus précisemment, il s'agit d'une ville bénéficiant de franchises importantes et que les bourgeois avaient souvent le privilège d’administrer eux-mêmes. L’instauration d’une commune, en faisant cesser les troubles, est une institution de Paix. Le roi est très faible, l’Eglise est en pleine mutation et est en train de reprendre la situation en main. Le pouvoir est exercé par les seigneurs, le rapport féodo-vassalique est militaire, il n’y a pas de place pour le monde de l’échange

perspectives d’une histoire des institutions qui a souvent analysé les pouvoirs médiévaux en recourant à des catégories qui sont celles du droit moderne. Opinion traditionnelle des historiens du droit : entre la disparition du tribunal comtal carolingien (Xe-XIe) et l’apparition du tribunal royal (fin XIIe), il n’a existé aucune institution capable de rendre la justice face à l’anarchie féodale. Duby confirme la disparition de telles institutions et montre que seules les obligations

française a duré 10 ans (1789-1999), en quoi l’année 1789 marque-t-elle une Révolution ?. Une première partie sera consacrée à la chute de la monarchie absolue. Puis dans un seconde partie il s'agira d'étudier la transformation de l'ensemble des institution par l'assemblée constituante. I – La chute de la monarchie absolue La chute de la monarchie absolue résulte de la transformation des états généraux en assemblée constituante. Puis cette transformation entrainera par la suite une révolution

(I). Puis il faudra étudier la réorganisation de l’Eglise (II). I. La rupture avec l’Ancien Régime Dans la nuit du 4 août 1789, les députés de l'Assemblée nationale constituante, dans un bel élan d'unanimité, proclament l'abolition des droits féodaux et de divers privilèges et notamment ceux du clergé (A). A. La nuit du 4 aout 1789 L'abolition des privilèges est la conséquence inopinée de la prise de la Bastille. Dans les semaines qui suivent celle-ci, les paysans s'émeuvent. Ils craignent

 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Dans ce cours, seront abordés la fabrique de l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du

d’autres organisations politiques antérieures ont mené à l’État tel que nous le connaissons aujourd’hui. Au 14e et 15e siècle, les institutions monarchiques en Europe bénéficiaient d’un contrôle quasi absolu; gouvernées tant tôt par le roi de France, le roi d’Angleterre ou encore par le duc de Bourgogne. Ceux-ci centralisaient leur pouvoir sous un régime dit féodal; c'est-à-dire un système politique dont l’autorité centrale partage des principautés gouvernées par des seigneurs ayant l’obligeance

HISTOIRE DE L’EUROPE ÉTATS ET INSTITUTIONS Bibliographie : M. LECA - La république européenne, introduction à l’histoire des institutions et des droits communs d’Europe M. BOUINEAU - Traité d’histoire européenne d’institutions M. Jean-Picq – Histoire et droits des états, la souveraineté dans le temps et l’espace européen M. DUROSELLE – Histoire de l’Europe M. Berstein & Pierre – Histoire de l’Europe M. Jacques LE GOFF – L’Europe est-elle née au

parlements) et noblesse en tête. D'autre part, les idées nouvelles portées par les philosophes des Lumières et les économistes anglais ont pénétré les couches aisées de la population qui réclament une monarchie parlementaire, la rationalisation des institutions et la libéralisation d'un système économique archaïque. La réaction nobiliaire et la crise économique jouent un rôle non négligeable dans l'ébranlement populaire. 1789 est une année riche en événements. Incapable d'établir un impôt universel

cadre de la réforme clunisienne ? Comment l’abbaye s’inscrit-elle dans la société féodale ? Quelle durée ? 1heures plus visite de l’abbaye pour le sujet d’étude Baume + 1 h contextualisation (chrétienté dans sa dimension civilisationnelle) 1h sur le sujet d’étude croisade+ 1 h sur la lutte de l’Eglise contre les exclus de la chrétienté Notions-clés Vocabulaire Notions : féodalité, seigneurie, institution ecclésiastique, aspects de la foi chrétienne. Vocabulaire : Abbaye, abbé, moine

paix de Dieu 2. La trêve de Dieu II. L’intervention des laïcs 1. Juristes 2. Seigneurs et bourgeois 3. Le pouvoir royal Section II – L’organisation judiciaire de la seigneurie §1 – Justice seigneuriale et justice féodale I. La justice seigneuriale II. Justice féodale et justice foncière §2 – Haute et basse justice Section III – La fiscalité seigneuriale §1 – Les impôts seigneuriaux I. La taille II. Les impôts indirects A. La police des échanges 1. Droit sur la circulation