Les Institutions Féodale

le seigneur d’un bien appelé « fief ». Le régime féodal est donc fondé à la fois sur le contrat vassalique et sur la concession d’un fief. Le régime féodal: désigne des liens noués entre un seigneur et un vassal au sein de l’aristocratie uniquement (pas de paysans vassal). Il s ‘agit de liens de dépendance honorable qui unissent et hiérarchisent l’aristocratie. Ces liens d’hommes à hommes structurent l’aristocratie elle-même. Les droits féodaux proviennent du contrat féodo- vassalique. La

Culture Générale Le 12 janvier 2015 Consigne : En vous appuyant sur la description du système féodal donné par Numa Fustel de Coulange, vous décrirez et analyserez les dérives, perversions et caricatures de l’ordre féodal telle qu’elles apparaissent dans la monarchie absolue finissant dans l’ingénu ou les systèmes totalitaires modernes 1984. Vous analyserez le rôle des corps intermédiaires dans le développement et ses dérives et perversions et vous expliquerez dans quelle mesure l’amour de l’homme

façon systématique ce que l’on appelle les lois du roi, qui sont les lois ordinaires, des lois fondamentales qui elles sont les lois du royaume, les lois de l’Etat. Ces lois fondamentales, il existe des institutions destinées à les contrôler, à les conserver, à les sanctionner. Ces institutions ce sont les cours souveraines, ce sont les parlements. Parmi ces parlements, ces cours souveraines, un rôle particulier est réservé au parlement de Paris. Ce dernier va rendre de manière régulière, récurrente

vers Rome. Il aurait également lors d’une altercation avec le Pape, le frapper. De fait, le Pape meurt peu de temps après. Il a également dissout l’ordre des Templiers, moines militaires. TITRE PREMIER : Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales Le nouveau système qui s’est constitué à partir du IXème siècle et qui se dilue au XIIIème n’est pas compréhensible sans la rencontre de deux éléments, il y a d’abord les vieilles traditions germaniques et ensuite la désagrégation

l’administration générale du royaume tant pour les affaires intérieures que pour les affaires extérieurs. Cette institution est aussi ancienne que la monarchie : les mérovingiens, les carolingiens et capétiens. A l’origine, durant les temps féodaux, le Conseil renvoyait à une relation personnelle du Roi et un de ses vassaux. Au vue de l’évolution institutionnelle, le Conseil devient une institution au sein d’un État qui tend vers une certaine centralisation. Le Roi souverain gouverne mais il ne prend jamais

territoire pour faire connaître les ordres et les volontés du souverain. Leur institution est généralisée à partir de 802. Ils ont des pouvoirs très larges non précisément énumérés : ils effectuent un travail de contrôle de toute l'administration comtale et épiscopale. Malgré tous ces efforts, l'encadrement des populations est insuffisant, et les rois carolingiens ont recours à des institutions supplétives. * Les institutions supplétives : leur but est de multiplier les convois de transmission entre

Faculté de Droit et de Science politique Année universitaire 2012/2013 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Licence 1 (Division 1) - 1er semestre Cours de M. Gwenaël GUYON INTRODUCTION GENERALE Pourquoi étudier l’histoire du droit public ? Les raisons du recours à l’histoire De la chute de l’Empire Romain d’Occident au syncrétisme franc Chronologie PREMIÈRE PARTIE. LA DÉCADENCE DE L’ÉTAT (Vème- fin XIIème s.) CHAPITRE 1. LA GENESE DE L’ÉTAT : LES MÉROVINGIENS ET LES CAROLINGIENS (Vème-fin Xème s

HISTOIRE DU DROIT Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis);

structurelles de la révolution est la place prise par la technostructure. Cette histoire administrative française s’est construite au lendemain de l’an mille. L’histoire des institutions françaises est à comprendre dans ce contexte de liaison intime entre une famille (les Capétiens) et une géographie. Derrière nos institutions actuelles, il y a des racines très importantes (et notamment les capétiens). Ainsi, en quoi cette aventure politique et administrative va générer progressivement un sentiment

siècle. Tel est bien l'objet de Montesquieu. Cet ouvrage, dit-il de l'Esprit des Lois, a pour objet les lois, les coutumes et les divers usages de tous les peuples de la terre. On peut dire que le sujet en est immense, puisqu'il embrasse toutes les institutions qui sont reçues parmi les hommes'. C'est justement cet objet qui le distingue de tous les auteurs qui entendirent avant lui faire de la politique une science. Car jamais avant lui on n'eut cette audace de réfléchir sur tous les usages et les