Les Institutions Féodale

Histoire des institutions publiques I (1750-1870) Période de grand changement car arrêt de la stabilité multiséculaire de la monarchie, fin 1789 (pas immédiat), va se substituer un va et vient permanent entre les diverses formes permanentes : empire, monarchie. 1789-1870 : fin 2° Empire. 11 régimes politiques vont se succéder certains éphémères comme les cent-jours (3 mois) → quelque dizaine d'années pour les plus durable (8 ans pour 2° E). Voir contraste entre ces périodes. Régime politique

noblesse disposait de droits féodaux qui lui permettaient d’exiger de la paysannerie un paiement de redevance en nature ou en argent mais aussi, d'une autonomie fiscale, exemptée d'impôts directs. A la veille de la révolution, la noblesse fut vivement critiquée, car on considérait que son immunité fiscale n'avait plus de fondements puisqu’elle n'était plus amenée à combattre, mais également parce que depuis quelques décennies, la noblesse avait réactivé ses droits féodaux originaires de l’époque médiévale

(Saint Louis) puis des nobles De l'Église (Philippe le Bel, François Ier) Des parlements (François Ier, Henri IV) Des états et du peuple Étendue du territoire Croissance du domaine royal Par politique matrimoniale (mariages, héritages) Droit féodal (confiscations Bouvines, 1214) Liens/position par rapport aux autres ordres de la société Lutte pour affaiblir les grands seigneurs Église : protecteur de l'Église puis tentative de contrôle Peuple : en théorie, lois naturelles (recherche

trouve la plèbe. Plèbe : fraction de la cité qui s’oppose à l’organisation patricienne. Elle obtient des pouvoirs et des garanties pour être protégées de ce pouvoir. Le dt sera le reflet de la lutte entre patriciens et plébéiens. B. Les institutions de la République Trois organes apparaissent se partageant les pouvoirs. - Les assemblées qui forment l’élément démocratique de la cité. Les citoyens se rassemblent pour voter les lois - Le sénat qui forme l’élément aristocratique Le

de la Gaulle du 2ème siècle avant JC jusqu’en 51 avant JC (Jules César). La Gaulle est intégrée à l’Empire et la fusion s’opère entre gaulois et colons romains : Rome impose sa langue, sa culture, une infrastructure et son droit (système fiscal, institutions judiciaires…). Rome a accepté au sein de son élite politique et économique le vaincu, c'est-à-dire l’aristocratie gallo-romaine, appuyée par la religion (intégration des dieux des vaincus). Le droit romain a pu revitalisé le pouvoir royal affaiblit

notamment Par le biais des croisades, donc le commerce va être en dvpt, on va sortir de la féodalité. Au 12e s, les rois de France commencent à reconquérir du pouvoir, ils réaffirment leur pouvoir, c’est la restauration du pouvoir. Chapitre 1 : Les institutions de la royauté franque Clovis succède à son père, Childéric en 480. Il va conquérir l’ensemble de la Gaulle, il remporte différentes bataille qui accroissent son royaume (ex : la bataille de Soissons, de Tolbiac en 496). Il se convertit au christianisme

Système et Doctrine Intro: 1. introduction et observations préliminaires 1.1 ca veut dire quoi « systèmes et doctrines économiques ? - le système économique, c’est le produit du génie humain: une monnaie, des institutions juridiques et sociales , un patrimoine, des infrastructures et toutes les activités humaines qui participent au bon fonctionnement de l’économie. - la doctrine, c’est le génie humain, c’est notre pensée. C’est-à-dire la manière dont nous concevons et analysons le monde

d’empire A- La notion de ‘res publica’ C’est une notion abstraite définie par une phrase de Tacite (55 ? à 120 Av J-C) : « La ville de Rome fut d’abord en possession des rois, puis Brutus établit la liberté et le consulat ». Le consulat est une institution, une magistrature de la cité et pour Tacite le fait que cette magistrature existe montre que la cité s’est emparée du gouvernement et qu’elle en a fixée les règles. La res publica se définit comme un régime politique qui vient après la royauté

on a pu dire que l’intendant est l’ancêtre de nos greffiers actuels. b. Les obstacles à la modernisation : Deux obstacles majeurs à la modernisation, plus un troisième obstacle : - quand on veut moderniser, on crée des institutions qui s’ajoutent aux institutions déjà en place, sans supprimer ces dernières. C’est-à-dire que l’on procède par addition et non par substitution. Ex. : Au XVII° siècle sont créés dans les provinces les intendants, on ne supprime pas les gouverneurs de province

cours Histoires des institutions judiciairesHISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES Examen : - Possibilité QCM - Ou bien épreuve de 30 mins avec questions Durant ce cours, nous allons étudier les tribunaux de l’histoire et également de la procédure. On part du moyen-âge On a d’un côté, dans ce cours chronologique, une perspective historique et d’un côté un aspect juridique. Pour étudier cette matière, on partira du Moyen-Âge, on essaiera de comprendre comment les choses fonctionnaient à