Les Lois Du Roi

déclenchement de la révolution Révolution---> changement d'institutions par la force Il y a une contestation de l'absolutisme--> tout émane du roi, c'est lui seul qui décide. La contestation est dû a la perte de vitesse de la foi, le clergé est peu exemplaire, celui ci est remis en cause. Or l'ancien régime ne se conçoit pas sans la foi, au côté du roi on retrouve un évêque et un cardinal. L'ancien régime repose sr la coutume--> respect de la tradition, maintient de la situation antérieur et la

Introduction « (En monarchie) les sujets obéissent aux lois du monarque et le monarque aux lois de nature, la liberté naturelle et la propriété des biens demeurant aux sujets. » Jean Bodin La monarchie est le mode de gouvernement où le pouvoir suprême est déposé dans les mains d'un  seul individu,  qui porte ordinairement le titre de roi ou d'empereur, et qui règne sur un Etat ou territoire, le plus souvent pour la vie. La monarchie peut être élective ou, le plus souvent, de droit héréditaire

Dans ce code, on a un prologue à la gloire du Roi, dispositif qui contient différentes prescriptions (abolition des dettes, droit des affaires), on a aussi un épilogue, souvent très laudateur. 2e Code mésopotamien : Code de Lipit Istar. Entre 1930 av. JC et 1880 av. JC. Série de règles (50aine) et un épilogue qui commémore l’action justicière du Roi et qui menace de tous les mots ceux qui transgresseront les règles.  3e Code mésopotamien : Lois d’Esnunna  -> connues par des tablettes qui rassemblent

leudes. L’organisation politique est faible. Chaque tribu a en principe un roi qui est choisi par l’assemblée des guerriers et le rôle de ce roi va se réduire parce que de plus en plus les décisionsimportantes sont prises par les compagnons qui gravitent autour de lui. Le roi est un chef de guerre qui va au combat avec ses hommes et dans cette société il y a un principe qui prévautc’est que ces homme qui gravitent autour du roi sont égaux. Ce pouvoir a certaines valeurs. B) Germains et droit : On

rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil reste le même et il est donné au peuple. Le triomphe est théorique et conceptuel. On en rêve avant

(Ex : le code d’Hammourabi) c’est le roi de Babylone (berceau de l’humanité), ville de Mésopotamie, il règne entre 1793 et 1750 av JC. C’est un grand monarque et un grand guerrier, il va conquérir un grand territoire et constituer un empire. C’est aussi un grand juriste, il veut fondre ses conquêtes dans un empire unifié administrativement, avec la même condition sociale pour tous ses sujets. Il va unifier son empire par le droit. Il va entreprendre une série de lois qui va réglementer un tas de domaines

Dissertation : « Le droit à l 'époque franque » Plan : La coutume et les traditions barbares A. Le respect du droit des peuples vaincus B. Le système de la personnalité des lois Les permises d'instauration du système de la territorialité A . La loi commune B. Le christianisme  Les barbares dès avant 476 et depuis longtemps représentent une véritable menace pour l'Empire d 'Occident. Une fois installés ils commencent à imposer leur modèle politique rudimentaire . La Gaule

marque l'un des tournants constitutionnels les plus remarquables: première constitution française modifiant totalement les institutions mises en place durant l'Ancien Régime. Dans un état le pouvoir exécutif désigne le pouvoir chargé d’exécuter les lois, de définir les règles nécessaires à leur application et de gérer les affaires courantes de l’Etat. Et c'est là, l'un des apports majeurs de la Constitution du 3 septembre 1791 : la séparation des pouvoirs. L'État va emprunter la doctrine de séparation

« De l’esprit des lois » Montesquieu « Lorsque, dans une même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n'y a point de liberté ; parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le même séant ne fasse des lois tyranniques, pour les exécuter tyranniquement ». Ainsi, John Locke avait lui-même établie une conception de la société idéale dans son « second traité du gouvernement civil » de 1690. On retrouve une certaine continuité

va cerner le voleur. On dira « quand est ce qu'il y a vol ? » S'approprier le bien d'un autre. Les contrats successions, de mariages, sont pratiqués dans ces sociétés, mais aucune de ces situations n'est désignés par un mot abstrait. 2 sur 63 Les lois cunéiforme se présentent sous une forme casuistique, c'est à dire des solutions fixées au cas par cas. Cette caractéristique est particulièrement visible dans les dispositions pénales contenus dans les codes babyloniens.
 Parmi ces codes, le code de