Les Modéle De La Liasse Fiscale Au Maroc

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité et

normes comptables internationales  Chapitre 2 : Migration vers les normes comptables internationales au Maroc  Chapitre 3 : Etudes de cas d’application de normes comptables internationales au Maroc ALLA Module : NCI  Introduction Générale 2014 - 2015 2014 - 2015 ALLA Notion de Référentiel Comptable  Synthèse sur la normalisation comptable au MAROC  Fondements généraux des normes comptables nationales Module : NCI 2014 - 2015 6 1 19/11/2014

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité

territoire douanier…..16 Section4 : Le règlement des droits et taxes……………………………..17 I- Les droits et taxes à l’importation…………………..17 1- Le droit d’importation……………………………..17 2- Le prélèvement fiscal à l’importation……………..18 3- La T.V.A…………………………………………..18 II- Les droits et taxes à l’exportation………………….19 Chapitre 2 : dédouanement de marchandises Section1 : Le cadre légal et réglementaire de l’importateur……………20

: Règles applicables sur l’ensemble du territoire douanier…..16 Section4 : Le règlement des droits et taxes……………………………..17 I- Les droits et taxes à l’importation…………………..17 II- 1- Le droit d’importation……………………………..17 2- Le prélèvement fiscal à l’importation……………..18 3- La T.V.A…………………………………………..18 Les droits et taxes à l’exportation………………….19 1 ALAOUI/REGL DOUANIERE/2002-2003 2 Chapitre 2 : dédouanement de marchandises Section1 : Le cadre légal et réglementaire de l’importateur……………20

Dans un effort de développement de l’économie nationale et dans un contexte d’internationalisation des affaires, le Maroc a voulu rehausser l’entreprise marocaine au rang des firmes de haut niveau, c’est ainsi qu’il a entrepris une série de reformes tant sur le plan juridique que comptable. L’objet étant d’assurer une transparence pour la mise en place d’un système d’information et d’organisation clair et fiable. Soucieux de préserver cette transparence

transitoire. 8 PREMIERE PARTIE : LES CONSEQUENCES DES NORMES IFRS POUR L’ENTREPRISE 9 1 - LES ENJEUX STRATEGIQUES DE LA DIRECTION GENERALE : Le seul fait de passer d’une comptabilité marocaine, basée sur des dispositions juridiques et fiscales, à une comptabilité internationale répondant aux besoins des investisseurs, c'est-à-dire plus économique et plus transparente mobilise l’entreprise au-delà de la seule direction financière puisque tous les acteurs sont impliqués. Tous doivent intégrer

par une forte présence de banques étrangères de ce fait toutes les grandes banques privées du royaume comptent dans leur actionnariat des banques étrangères. 2- Présentation du banque populaire(chaabi) du Maroc: La Banque Populaire existe depuis 1926 au Maroc, crée à l'époque sur le modèle Français institué par le dahir du 25 mai 1926, portant sur l'organisation du crédit au petit et moyen commerce et industrie, et ce par la création des sociétés à capital variable dite « Banque Populaire ». Ce

d’alcool par les marocains crée un débat passionné qui omet que rien que pour l’année 2010, ce sont 110 milliards de centimes que l’État prévoit d’encaisser en taxes; une véritable manne financière. BRANOMA, essentiellement détenue par les brasseries du Maroc, jouit d’une très bonne santé économique et financière, elle participe grandement aussi bien au développement de cette industrie qu’à celle de l’économie du pays, avec un chiffre d’affaire en croissance dépassant la barre des 400 millions de dirhams

INTRODUCTION Le Maroc au même titre que les pays du tiers monde se trouve confronté aux défis de la mondialisation de l’économie mondiale, et entraîné dans cette course vers la conquête des marchés extérieurs et l’acquisition de la suprématie technologique. L’accélération de la libéralisation du commerce extérieur, pousse tous les Etats quelque soit leur degré de développement à participer aux échanges extérieurs car aucun Etat ne peut introduire à lui seul tous les besoins demandés