Les Modéle De La Liasse Fiscale Au Maroc

D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE : ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE. 1. 1.1 1.2 1.3 1.4 INTRODUCTION Objectif et intérêt du mémoire ; Cadre légal et situation de l’information comptable au Maroc ; Le manuel d’organisation comptable : Obligation légale ou nécessité économique ? Contribution de l’expert comptable dans le cadre de l’élaboration du manuel d’organisation comptable. 2 PREMIERE PARTIE : CONTENU, REGLES ET CONDITIONS D’ELABORATION

Haddach Othmane Anneé 2009-2010 Historique La BNP a développé ses activités au Maroc depuis 1940, via sa filiale marocaine la BNCIA (Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie en Afrique). La BMCI (Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie) a vu le jour en 1964, lors du processus de marocanisation. En 2000, le groupe BNP fusionne avec le groupe Paribas qui était également présent au Maroc depuis le début du siècle. Son bureau de représentation y a été très actif dans l'activité

et sensuelle. L’aventure débute avec de la maille et ses fameux 100% cachemire aux dessins et logos toujours plus craquants, charmants et raffinés. Des modèles originaux comme ses ailes d’ange désormais célèbres. Très vite Bérénice séduit le cœur des filles. Ses pulls et ses t-shirts passés au rang de basic s’enrichissent de nouveaux modèles : petites robes imprimées, blouses légères en soie et coton, jeans aux délavages maitrisés et élégants. Si Bérénice plait c’est sans doute parce que tout

se sont multipliés pour couvrir toutes les régions du Maroc. Nanties équipement et, les deux ENSET ont été les premières à ouvrir des filières préparant au BTS aujourd'hui 38 centres, dont 29 lycées et 5 centres privés, abritent ce type de formation. Le nombre d’étudiants, inscrits dans les différentes filières, est passé d'environ 400 en 93-94 à 2758 à la rentrée scolaire 2009-2010. Certes, la trajectoire retraçant l'évolution de BTS au Maroc rappelée ci-dessus, est la plus convenable à l'implantation

National School of Management Tél: 039-31-34-87/88/89, Fax: 039-31-34-93 Adresse: B.P1255 Tanger-Maroc Site Web : www.encgt.ma Rapport de Stage d’initiation réalisé à la société Réalisé par : Encadré par : FELLAJI Asmae § M. MSSASSI Said, Enseignant à l’ENCGT § Mme EL YACOUBI Fathia, Responsable Financière - Année Universitaire : 2002 – 2003 - Rapport de stage d’initiation WOLKAT MAROC SOMMAIRE Remerciement .................................................................

se sont multipliés pour couvrir toutes les régions du Maroc. Nanties équipement et, les deux ENSET ont été les premières à ouvrir des filières préparant au BTS aujourd'hui 38 centres, dont 29 lycées et 5 centres privés, abritent ce type de formation. Le nombre d’étudiants, inscrits dans les différentes filières, est passé d'environ 400 en 93-94 à 2758 à la rentrée scolaire 2009-2010. Certes, la trajectoire retraçant l'évolution de BTS au Maroc rappelée ci-dessus, est la plus convenable à l'implantation

toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à son accomplissement, que ce soit les professeurs de l’université de bordeaux Montesquieu IV, les intervenants marocains de l’iscaf, et aussi tous les auditeurs du cabinet Coopers&Lybrand S.A Maroc qui ont su me motiver et me pousser vers l’avant. Je remercie spécialement les personnes suivantes sans lesquelles ce mémoire n’aurait jamais vu le jour : Mr Abdelaziz El MECHAT Associé majoritaire et expert comptables commissaire

² Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 716 RELATIVE AU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES D.G.I. Livre des Procédures Fiscales 1/112 ABREVIATIONS B.O. : Bulletin officiel C.G.N.C. : Code Général de Normalisation Comptable C.L.C. : Commission Locale Communale C.L.T. : Commission Locale de Taxation C.N.C. : Conseil National de la Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal D.E. : Droits d’enregistrement D.O.C. : Dahir formant code des Obligations et Contrats

franco-marocaine (COFROMA) à Casablanca, sa vocation était de distribuer les produits de la société mère. Cependant, l’accroissement d’une part de la demande nationale sur de tels produits et d’autre part des tarifs douaniers imposés par le Maroc sur les importations du fromage, ont incité le groupe BEL à créer dès le début de 1977 la société industrielle d’alimentation, et ce avec la participation des capitaux marocains. En 1989, l’ancienne COFROMA a été intégrée dans la SIALIM et

3 La Force du Groupe Bel 8 II. Présentation de Fromagerie Bel Maroc 12 1 Historique 12 2 Bel Maroc et Le Groupe Bel 13 3 Structure et Organigramme de Bel Maroc 15 4 Fiche Signalétique de Bel Maroc 18 III. Description des services de Bel Maroc 19 1 Service Assurance Qualité 19 2 Service Technique