Les Premiers Coutumiers Privés Du Nord De La France

Chapitre 1: La République Romaine: d'un Empire a l'autre. Entre la fondation de Rome en -54 avant J.C,et la date de l'apparition de la Monarchie en France, se succèdent de nombreuses politiques qui vont influencer la Gaule. Elle est rapidement soumise dès le 2è S avant J.C. C'est Rome qui donne a la Gaule ses racines juridiques et culturels. Le Droit Romain deviens ainsi le Droit Français. C'est un héritage de l'antiquité permettant le développement des Royautés Françaises. Section1:

paix. Il y a une renaissance économique avec le commerce qui va bien fonctionner. On découvre les sources du droit romain, naissance des premières universités. Ancien régime : état fort qui va se constituer, le régime politique est la monarchie en France qui va devenir la monarchie absolue. La société est plutôt limitée. Elle ne peut pas intervenir en politique. Première partie : Les institutions de l’antiquité. Section 1 : L’antiquité grecque. La civilisation grecque commence au 2ème millénaire

déroger ( par exemple : les mariages ou les adoptions ). Certains autres évoquent le critère de l'interet. La règle de droit public serait destiné à protéger un interêt public. Tandis que celle du droit privé ne mettrait en jeu que des interêts privés. Une telle distinction est trop vague dès lors que l'on admet que toutes les règles telles qu'elles soient, tandent vers un même but qui est celui de maintenir l'ordre social et de protéger l'ordre public. D'autres encore avancent le

est appliqué aux Antilles en 1687, puis étendu à la Guyane en 1704, à La Réunion en 1723 et en Louisiane en 17241. Il donne aux esclaves et aux familles d'esclaves des îles d'Amérique un statut civil d'exception par rapport au droit commun coutumier de la France de cette époque, et donne aux maîtres un pouvoir disciplinaire et de police proche de celui alors en vigueur pour les soldats, avec des châtiments corporels2. Il exige des maîtres qu'ils fassent baptiser et instruire dans la religion catholique

l’essentiel de ces exemples est tiré du droit civil. Il est le droit le plus ancien. Le droit positif est un droit applicable à un moment donné. En droit civil, le droit positif est le Code civil. Le droit civil est le droit le plus complet. Le premier travail du juriste est de définir les concepts qu’il utilise. Définir le Droit est un projet périlleux. Le Droit est un phénomène social qui correspond au fait que la société a besoin d’établir des règles qui sont destinées à régir son fonctionnement

(1ER -> 5EME SIECLE) La Gaule était habitée, avant les romains, par la civilisation des Celtes, très brillante. Les Celtes sont en Gaule aux environ du 4ème siècle av. JC, ce qui forme la Gaule celtique. Les Celtes s’installent aussi dans le nord de l’Italie. Ces peuples celtes sont nombreux, et portent des noms précis (les plus connus : Les Arvernes et les Allobroges). Chaque peuple celte est installé dans une zone déterminée, a ses propres coutumes et son nom propre. Ce sont les romains

d’hectares sont en culture soit environ 60% de la surface du pays. Traversées par le Gange et bénéficiant davantage des bienfaits de la mousson, l’Indus et le Brahmapoutre (notamment la plaine de l’Assam, l’Uttar Pradesh et le Pendjab) sont, au nord du pays, les régions les plus fertiles, où se concentre la production agricole, particulièrement la canne à sucre et le blé. Ces avantages « naturels » expliquent, en partie, sa place de leader pour de nombreuses productions agricoles.

Depuis le 20 Avril 1792, la France est en guerre avec les autres nations et ensuite une guerre contre les expansions territoriales. Dans un premier temps : défaite, en 1807 l’état fr. comporte 130 départements dont les territoires qui sont intégrés dans le territoire français. Le code civil est appliqué au Luxembourg, en Hollande, Allemagne du sud. Il est également appliqué hors de la Suisse (ouest). Le code civil est aussi appliqué en Italie du nord (appartient à la France). Par ailleurs ce code

conflictuelles a) les analyses de l’hégémonie, de la dépendance, de l’impérialisme Fondées sur la transposition à la société internationale des analyses marxistes Relations internationales marquées par des inégalités profondes (fracture Nord / Sud) et la domination d’intérêts privés assistés par quelques Etats au détriment de la majorité des peuples (A. Gramsci) Analyses léninistes fondées sur l’impérialisme capitaliste (= colonisation) Analyse du phénomène d’hégémonie (Jouve) = monde divisé entre un «

d’Aristote : établit l’animation avant même la naissance, au stade fétal. - courant des stoïciens : retenu par les juristes romains. L’animation est le moment où le nouveau né prend sa première inspiration. Varron Ier s av JC parle d’un premier souffle de vie. C’est le moment utilisé pour déterminer si quelqu’un est libre ou pas (affranchi ou esclave). Digeste : un ingénu est un être libre dont la mère a été esclave, même au moment de la conception, mais est libre le jour de la naissance