Les Principes De La Doctrine Classique

EUV par la doctrine. A/La réception par la doctrine classique. -L’EUV pas prévu par la loi, inutile de plus. B/Réception par la doctrine moderne. -Absence de désignation d’un créancier, la révocabilité de l’EUV… II/La réception des EUV par la jurisprudence. A/Reconnaissance explicite mais prudente par rapport à la qualification. B/L’usage des EUV : une protection des plus faibles (le droit social). Correction séance 2 : Pas de principe directeur dans le Code civil : 3 principes directeurs

compétence judiciaire 4. Point de départ des intérêts moratoires B. Le problème dit du « cumul » des deux ordres de responsabilité 1) Les situations de « concours » d'actions relevant des deux ordres de responsabilité V. actualités JP 2) Le principe jurisprudentiel dit du « non-cumul » V. actualités JP II. Actualités jurisprudentielle et législative Le médecin, son patient, le suivi post-opératoire et l'information pré-opératoire (revirement) Cass. 1re civ., 3 juin 2010, n°09-13591,

La doctrine soviétique B –une option défensive (Staline) C – les plans supposés d’attaques (prise en compte du nucléaire) Intro : déb ut de la guerre froide I – présentation de l’Otan et du Pacte de Varsovie. De Yalta à Varsovie. A – de la nécessité de créer l’OTAN 1949 B – la réponse soviétique 1955 II – de nouvelles armes, du conventionnel au nucléaire A – les armes conventionnelles B – l’arme nucléaire III – Les plans d’invasions soviétiques A – la doctrine soviétique

Fiche technique : la doctrine classique de la séparation des pouvoirs Le terme de séparation des pouvoirs est indissociable de la figure de Montesquieu bien qu’il n’ait jamais usé de ce terme dans son ouvrage majeur : L’Esprit des lois. En effet, il est parmi les premiers à mettre en lumière la nécessité d’une séparation institutionnelle des pouvoirs afin de limiter les pouvoirs de chacun d’entre eux, Montesquieu considérait que toute personne ayant le pouvoir (qu’il soit roi, prince ou peuple)

Le libéralisme est une doctrine de philosophie politique qui affirme la liberté comme principe politique suprême ainsi que son corollaire de responsabilité individuelle, et revendique la limitation du pouvoir du souverain. Le mot libéralisme fait son apparition au début du xixe siècle. Les racines du libéralisme sont plus anciennes. L'opposition à l'absolutisme du souverain s'est développée dans l’Europe des Lumières (xviiie siècle), mais aussi auparavant par la scolastique de l'École de Salamanque

phénomènes sociaux Section 2: L a formation de la science économique -A chaque période de l’histoire correspond : -un ordre politique -une conception des rapports entre l’Homme et la société -une conception économique : - l’antiquité classique (gréco-romaine) -Moyen-âge ( 4e apjc-15e ) -Temps modernes (16e -20e) 1/La pensée antique et médiévale Pour approvisionner la cité, les philosophe s’attardent sur : -les échanges de monnaies -le prêt à intérêt -la vie financière en

L’ANTIFISCALISME DOCTRINAL Selon la doctrine libérale classique de l’antifiscalisme, « trop d’impôts, tue l’impôt ». En effet, de nombreuses révoltes, comme celle menée par Pierre POUJADE en 1950, ont caractérisé l’antifiscalisme. L’impôt est une forme spécifique de prélèvement obligatoire auquel sont soumis les contribuables. Plus généralement, selon la définition classique, l’impôt est « une prestation pécuniaire requise des particuliers par voie d'autorité, à titre définitif et sans contrepartie

sont de véritables contrats distincts du contrat définitif : on retrouve le pacte de préférence, la promesse synallagmatique de contracter et la promesse unilatérale de contracter. Notre propos portera sur la promesse unilatérale de vente : en principe la promesse peut porter sur tout type de contrat : il peut y avoir promesse unilatérale de bail, de société, de prêt, d’achat… . Mais la promesse unilatérale la plus fréquente est la promesse de vente, et notamment en matière immobilière. La

majeure, parfois rédigée sous forme d attendu de principe, possède une signification abstraite pouvant être généralisée par la formation d une jurisprudence. C est pour la même raison qu il convient de distinguer les arrêts d espèce, qui sont dominés par des considérations de fait, se bornent à une application circonstancielle de la règle de droit et dont la solution peut difficilement être transposée à une autre espèce, et les arrêts de principe, qui donnent à la solution une tournure générale qui

LE CLASSICISME Définition : - Doctrine des partisans de la tradition classique dans la tradition et l’art. * Ensemble des caractères propres aux grandes œuvres littéraires et artistiques de l’Antiquité et du XVIIème siècle. * Caractère de ce qui est classique. I. Le classicisme littéraire A. La naissance du classicisme B. Les grands auteurs 1. Nicolas BOILEAU 2. Jean RACINE 3. Molière 4. Pierre CORNEILLE C. La raison et les règles