Les Principes Révolutionnaire

le 17 juin 1789 lorsque les états généraux se déclarent assemblée nationale constituante. Ce sont ensuite succéder des évènements qui ont définitivement aboli le système monarchique de l’Ancien Régime. Le 14 juillet 1789, le peuple et l’armée révolutionnaire ont pris possession de la Bastille, prison royale de l’Ancien Régime. Le 4 août 1789, l’assemblée nationale constituante a pris la décision de supprimer les privilèges, dans l’art 1er du décret relatif à l’abolition des privilèges. Sous l’Ancien

Exposé : « Le cycle révolutionnaire (1789-1799) (1848-1851) » Intro : Le cycle révolutionnaire a connu deux phases distinctes 1789-1799 et 1848-1851, elle a connu différents objectifs dus aux différentes conceptions, qui pouvaient être parfois en opposition. On distingue cinq grandes phases : … Variation de grands thème : souveraineté nationale/populaire. Séparation des pouvoirs souple/stricte. Suffrage ? Représentatif/Direct. Serment du jeu de paume le 20 juin 1989 : l’Assemblée nationale constituante

de doter la France d'une constitution , on s'inscrit alors dans le cadre du volontarisme constitutionnelle . Paragraphe 1 : L'expérience constitutionnelle de la révolution On part d'un échec , car la révolution a échoué . Les étapes révolutionnaires permettent de comprendre l'évolution constitutionnelle . A / La DDHC de 1789 On a imaginé pour résoudre la crise , de recourir à une vieille institution ( les états généraux = réunion des représentants des trois ordres : clergé , noble

Entre 1789 et 1799, les régimes politique se succèdent et n'aboutissent pas réellement a quelque chose. Au final un homme, Napoléon Bonaparte pris le pouvoir et fut sacré Empereur. Mais Napoléon Ier consolide-t-il ou renie-t-il l'héritage révolutionnaire ? En se faisant sacré Empereur, Napoléon garde des symboles fort de l'ancienne monarchie, comme la main de la justice, le sceptre et le collier de la légion. Lors du sacre de l'Empereur à Reims l'église catholique est présente, Napoléon Ier

institutes coutumière. Dans cet ouvrage il cherche à réduire à la conformité d’une seule loi les coutumes plongé sous l’autorité d’un seul roi. Pour lui l’unification juridique va de pair avec l’unification politique. Dans son ouvrage il recherche les principes communs à chaque institution judiciaire et il les formules en de brèves maximes. Le deuxième grand nom est celui de Jean Domat : dans les années 1680 appelé lois civiles dans leurs ordres naturel. Dans cet ouvrage il dresse une synthèse juridique

conquêtes, exporte son modèle politique et ses idées révolutionnaires à travers l'Europe continentale. Dés 1804, le code civil napoléonien devient le texte juridique de référence dans les territoires conquis par la France. L'idéologie libérale qui la charpente (et ses principes de liberté et de souveraineté populaire) donne naissance, au nom de la liberté des peuples, à un nouveau principe: «Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes». Selon, ce principe, chaque peuple a le droit de prendre en main son

Nation » → parlementaires de Rennes se définissent doublement représentés : Roi devant Nation & Nation devant Roi. Ils vont conférer au terme « Nation » une signification nouvelle ; signification devant être exploitée en 1789 par la bourgeoisie révolutionnaire. Dans cahiers de doléance, rédigés dans le cadre de la préparation des états généraux de 1789, le mot Nation est investi d'un potentiel affectif collectif. Nation = composée de ce qu'on appellera « citoyens actifs » → élite sociale voulant

en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs de 1789 à l'an II . Louis XVI a dit « le royaume est un corps dont la tête est le roi » : on appelle souvent cela une conception organiciste, la conception concurente qui a commencé à emmerger est plus individualiste. 1789 est une période essentielle car ce sont tous les fondements de cette France contemporaine. La révolution comporte deux phases : une phase de destruction de l'Ancien Régime et les révolutionnaires ont l'ambition

était-elle aussi figée que ses cadres juridiques le laissaient supposer ? I – Une société figée dans des principes d’un autre temps A – L’esprit du siècle : des aspirations nouvelles dans un cadre figé B – La réforme de l’Ancien Régime : des échecs répétés II – Le dynamisme méconnu de la société d’Ancien Régime A – Une participation forte à la chose publique B – Une société révolutionnaire ? 3 La séparation des pouvoirs entre théorie et pratique La théorie de la séparation des pouvoirs, legs majeur

trouverait l'unité. Il recherche les principes d'un droit commun coutumier. Peut on faire sortir des grands principes communs à toutes les coutumes pour s'y référer à titre supplétif. Ces grands principes seront, selon lui, le droit commun supplétif. En cas de silence, on va chercher la solution dans ces grands principes communs. Dumoulin explique que ce qu'il veut faire, c'est écrire un petit livre facile et clair, dans lequel il aurait recensé tous les principes du droit romain coutumier. Après Dumoulin