Les Risques De La Contrefaçon

© Gep éditions, 2012 ISBN : 978-284425-850-2 1 2 La contrefaçon OBJET D’ÉTUDE DÉVELOPPÉ Objet d’étude Choix de l’objet d’étude Questionnement sur le sujet à l’aide du QQOQCP • Quoi ? = Les faits Qu’est-ce que c’est ? Les différents types, sortes, formes ?… Qui ? = Les différents « acteurs » – Les personnes concernées Qui fait ? Qui subit ? • Où ? = Le lieu À quel endroit ? Quel est le milieu ? Le contexte ?… • Quand ? = Le temps Quelle période ? Date ? • Comment 

La Contrefaçon La contrefaçon J’ai choisi le thème de la contrefaçon car j’ai été victime de ce fléau lors de la commande d’un maillot de football de l’équipe d’Arsenal sur le site internet www.soldesmaillots-fr.eu au prix de 20€ alors qui est commercialisé généralement à 80€ dans les magasins de sport. La contrefaçon est l’action de violer un droit de propriété intellectuelle par le fait d’imiter un bien sans en avoir l’autorisation. Quels sont les risques de la contrefaçon et comment

La contrefaçon de médicaments sur Internet 1 Qu’est ce qu’un médicament «contrefait»? 1 Qu’est ce qu’un médicament «falsifié» ? 2 Comment reconnaitre un médicament contrefait ? 2 Etat des lieux 3 Quels sont les risques pour la santé des patients ? 6 Facteurs contribuant au problème 7 Comment lutter contre ce fléau sur notre territoire ? 7 La contrefaçon de médicaments sur Internet La falsification de médicaments n’est pas en soi un phénomène récent. Ces risques ont obligé

..................... . ................................................................................................................................................................... OBJET D’ÉTUDE 2 LA CONTREFAÇON 93 OBJET D’ÉTUDE DÉVELOPPÉ Objet d’étude 2 La contrefaçon Quelles questions pourriez-vous poser sur le sujet à partir de ces idées ? –– Je–veux–montrer,–expliquer,–prouver–quoi–? –– En–quoi–?–Dans–quelle–mesure–?–Par–quels–moyens–?–Comment–?–Pourquoi–? . ..

5 ✔ ✔ ✔ – – – – e La contrefaçon CORRIGÉ ITINÉRAIRES DE DÉCOUVERTE Objectifs Identifier la contrefaçon. Percevoir les risques liés à la contrefaçon. Repérer les conséquences de la contrefaçon. Faire prendre conscience des dangers de la contrefaçon. Prérequis – Les notions générales sur la propriété intellectuelle (cf. document 3 de la documentation générale). – Les notions générales sur la contrefaçon (cf. document 29 de la documentation générale). ITINÉRAIRES DE DÉCOUVERETE

 Recherche documentaire : Les contrefaçons I – Reconnaître une contrefaçon . 1.1 – Qu'est -ce qu'une contrefaçon ? 1.2 – Quel est la différence entre une contrefaçon est une marque ? II – Les enjeux d'une contrefaçon . 2.1 – Quels sont les enjeux pour les entreprises qui vendent le produit réel ? 2.2 – Quels sont les sanctions pour les vendeurs de contrefaçon ? 2.3 – Quels sont les risques d'acheter des contrefaçons ? III – Protéger sa marque . 3.1 – Quels

ANNEE 2014-2015 Romain Lycée val de Garonne La contrefaçon, un fléau en évolution 1ére COVE Sommaire I- La contrefaçon : un véritable fléau A- Qu’est-ce que la contrefaçon ? B- Les secteurs les plus touchés I- Les problèmes engendrés par les produits de contrefaçon A- Les risques et les dangers pour le consommateur B- Les conséquences pour l’Etat et les entreprises III- La lutte contre la contrefaçon Introduction En 2013, la douane a saisi 7

ANNEE 2014-2015 Romain Lycée val de Garonne La contrefaçon, un fléau en évolution 1ére COVE Sommaire I- La contrefaçon : un véritable fléau A- Qu’est-ce que la contrefaçon ? B- Les secteurs les plus touchés I- Les problèmes engendrés par les produits de contrefaçon A- Les risques et les dangers pour le consommateur B- Les conséquences pour l’Etat et les entreprises III- La lutte contre la contrefaçon Introduction En 2013, la douane a saisi 7

 La contrefaçon, un fléau en éducation. Sommaire NTRODUCTION Définition, Problématique, I.LA CONTREFACON 1. Les secteurs concernés 2. Conseils aux voyageurs par rapport à la contrefaçon 3. Les risques et dangers 4. EBay est engagé dans la lutte contre la contrefaçon II. Conclusion INTRODUCTION - Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit, de reproduction ou d'imiter quelque chose sans avoir le

Terminale BAC PRO S Le 29 avril 2013 La Contrefaçon Objet de l'étude : La contrefaçon, un fléau en évolution Objectifs : Éco Droit Mme BRUEL INTRODUCTION | L'objectif de cette étude est de comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l'ordre public. Pour réaliser mon dossier, je vais utiliser le logiciel OpenOffice. En m'aidant de mon livre d'éco-droit de mes connaissances et de certains sites internet,