Les Risques De La Contrefaçon

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION OBJECTIF : Comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l’ordre public (ex : contrefaçon). Nous verrons combien de secteurs sont concernés puis qu’elles sont les conséquences liées au pillage du savoir-faire national et enfin comment lutter contre la contrefaçon. QU’EST-CE QUE LA CONTREFACON ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation où l’utilisation totale ou partielle

Introduction……………………………………………………………………………………………………...2 I- Les lois régissant la propriété industrielle au Maroc…………………………………………………3 II- La contrefaçon, une pratique anticoncurrentielle: …………………………………………………..4 III- La contrefaçon par secteur d’activité………………………………………………………9 IV- Des risques liés à la contrefaçon……………………………………………………………………...13 V- Les moyens de lutte contre la contrefaçon…………………………………………………………..16 Conclusion……………………………………………………………………………………………………...24 Webographie et Bibliographie ……………………………………………………………………………

Objet d’étude :La contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Introduction Le thème présenté sera la contrefaçon. Ce sujet suscite beaucoup d’intérêt car avec la mondialisation, le volume des échanges des produits contrefaits ne cesse d’augmenter chaque année, ce qui n’est pas sans conséquences ! Dans cette étude, je vais donc parler de la contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Mon étude se divise donc en 4 parties : - Pour commencer, je vais définir la notion de contrefaçon. - Dans la deuxième

Objet d’étude n°8 La contrefaçon, un fléau en évolution La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle, par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Il est vrai, que nous soyons en France ou à l’étranger, nous pouvons être confrontés à des offres de produits de contrefaçon. La contrefaçon de marques concerne désormais tous types de produits : habillement, chaussures, parfums

Economie Droit Thème : Le cadre juridique des échanges Axe de réflexion : La contrefaçon et ses conséquences. Sommaire Introduction ………………………………….……………………………. P.1 Partie 1 : La contrefaçon, ses dangers et comment la déceler. a) Un fléau mondial …………………………………………………… P.1 b) Les dangers ……………………………………………………… P.2-3 c) La déceler ………………………………………………………….. P.3 Partie 2 : Lutter contre la contrefaçon. a) Qui lutte contre ce fléau ?..............................................

La contrefaçon et son impact sur le commerce international INTRODUCTION Avec le développement de la mondialisation et des échanges, le phénomène de contrefaçon a connu une certaine expansion et touche à la fois tous les pays et tous les secteurs économiques. Si auparavant la contrefaçon impactait essentiellement les produits et marques de luxe, elle concerne aujourd'hui tous types de produits et toutes les marques. Alors qu’est ce qu’on veut dire par la contrefaçon ? La contrefaçon est

objet d'étude , nous parlerons de la contrefaçon. Dans un premier temps , nous parlerons des secteurs concernés , dans un second temps , nous aborderons les risques et les dangers liés à la contrefaçons puis nous terminerons sur la lutte anti-contrefaçon Problématique: Comment lutter contre la contrefaçon? Quels sont les conséquences de la contrefaçon? I)Les secteurs concernés a) Les domaines de la contrefaçon La contrefaçon touche plusieurs domaines: le textile

ECONOMIE-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. Session 2013 Baccalauréat professionnel secrétariat SOMMAIRE Introduction Page 1 Qu’est-ce-que la contrefaçon et la concurrence déloyale Page 2 Quels sont les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie ? Page 3 Comment la contrefaçon évolue-t-elle ? Page 4  Quels sont les sanctions et amendes Page 5 Conclusion Page 6 Annexes Pages 7,8

La contrefaçon J’ai choisi le thème de la contrefaçon, pour présenter ce projet d’étude, j’adopte un plan en trois parties. Dans une première partie je définirai la contrefaçon et je parlerai des risques encourus par les consommateurs. Dans une seconde partie je traiterai des causes et des conséquences de cette contrefaçon. Ensuite, dans une troisième partie j’expliquerai ce que la loi prévoit contre ce type de délit. Pour finir, je conclurai. I. Définition et risques pour la

-Introduction : -Definition jurique de contrefaçon -Les types de contrefaçon et la difinition de chaque type -effets de la contrefaçon des marques au maroc -l’incriminisation de la contrefaçon des marques • Delit materiel • Delit moral -les mecanisme de lutte contre la contrefaçon au maroc (sanctions) Conclusion -Les types de contrefaçon et la difinition de chaque type • Contrefaçon par reproduction, usage, ou apposition d'une marque sans l'autorisation de son propriétaire.  par