LexisNexis SA

Droit commercial Introduction: Auteur de droit commercial: -Yves Reinhard,Jean Pascal Chazal: Droit commercial -Bernhard Thomas Pierre -Bruno Petit: Introduction générale au droit. Autres ouvrages chez l'éditeur ''LexisNexis Litec'': -Actes de commerce -Le fond de commerce -Société commercial Le droit commercial est la branche du droit qui régit le monde des échange économiques. I)Définitions

droit civil, LGDJ 2011 F.TERRE : Introduction au droit, Précis Dalloz 2012 G.CORNU ‘(dir.) : vocabulaire juridique Assoc. H. CAPITANT ; Quadrige PUF 2007 H. ROLAND : lexique juridique , expressions latines , Lexisnexis 2006 H.ROLAND et L. BOYER : locutions latines du droit français ,Lexisnexis, Litec 1998 G.GOUBAUX et P. BIHR : les épreuves écrites de droit civil, LGDJ 2008 D. ALLAND et S. RIALS (dir.) : dictionnaire de la culture juridique LAMY/PUF Quadrige 2003 Isabelle DEFRENOIS-SOULEAU

edition (2010) - Michel Jeantin, Paul Le Cannu, Thierry Granier, droit commercial instruments de paiement et de crédits. Titrisation. Précis Dalloz, 7e edition (2005) - Christian Gavalda, Jean Stoufflet. Instrument de paiement et de crédit. Lexisnexis, Litec 6e édition (2006) - Deen Gibirila. Effets de commerce. Répertoire de droit commercial. Dalloz. Janvier 2010 - JurisClasseur Commercial LETTRE DE CHANGE– Théorie de la provision-Bertrand FAGES ----------------------- [1]

année Droit du travail 2022-2023 Semestre 1 Rela7ons individuelles DOCUMENTS DE TD Équipe pédagogique : Damien Chenu 1Indica'ons bibliographiques Code du travail : - Code du travail 2022-2023, éd. Dalloz. - Code du travail 2023, éd. LexisNexis Pour les étudiants qui suivent la ma7ère en TD, il est indispensable de disposer de l’un de ces deux codes. Ouvrages principaux : - Gilles AUZERO, Dirk BAUGARD, Emmanuel DOCKES, Droit du travail, Précis Dalloz, 36e éd., 2023. - Elsa PESKINE

privilèges de juridiction. Bibliographie: I- Ouvrages généraux, traités, cours ANCEL N. et LEQUETTE Y., Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, 4ème édition MONEGER F., Droit international privé, 6ème édition, LexisNexis NIBOYET M.-L. et de GEOUFFRE DE LA PRADELLE G., Droit international privé, 2ème édition, L.G.D.J II- Articles de doctrine et notes de jurisprudence BRIDGE C. «La fin d'un privilège de juridiction générateur de risques (à propos

d’obtenir en deux temps trois mouvements… La petite révolution (et l’heureuse surprise car la bibliographie ne l’indiquait pas) dont ont bénéficié les participants aux leçons en loge a été la possibilité d’accéder à la base de données électroniques LexisNexis. Celle-ci, pour en revenir à une expérience personnelle, s’est avérée salutaire dans le cadre de la dernière leçon, en droit administratif, de l’auteur de ces lignes. L’indigence des sources matérielles sur le sujet de « la commande publique » a

pas, comme le texte, d’indiquer que la présomption ne peut être invoquée que par des tiers de bonne foi. Elle va plus loin que le texte. En effet, le texte 1 Y. Reinhard, S. Pierre-Thomasset et C. Nourissat, Droit commercial, 8ème éd., 2012, LexisNexis, n° 505. 3 se contente de prévoir que « les tiers et administrations ne sont pas admis à se prévaloir de la présomption s’ils savaient que la personne immatriculée n’était pas commerçante » sans indiquer sur qui pèse la charge de la preuve de

 patrimoine  professionnel.   Conseil  des  notaires.  Juillet-­‐Aout  2010.  N°395         Livre  :     @  M.  COZIAN,    A.  VIANDIER,    F.  DEBOISSY  ;  Droit  des  sociétés  ;  LexisNexis  ;  2015.         L’entrepreneur  individuel  à  responsabilité  limitée       10              L’entrepreneur  individuel  à  responsabilité  limitée       11       

selon l'expression de Montesquieu, la jurisprudence est devenue « tête » en défiant une règle garantissant la sureté de l'État de droit : la non-rétroactivité des «lois» civiles, de toutes les lois civiles, y compris d'origine jurisprudentielle. © LexisNexis SA | | | | | | | | |

vérifier, au moins sommairement, l'état des collections de la bibliothèque dans le domaine juridique choisi pour le travail, ainsi que l’existence de sources électroniques sur le sujet (notamment dans les banques de données comme Quicklaw, Westlaw, LexisNexis ou Soquij). Section 3 - Détermination Choisir un sujet n'est pas tout. Il est essentiel d'en rechercher les limites et de réajuster son tir en conséquence. Il existe une fâcheuse habitude qui amène les étudiants à choisir un sujet trop large.