LexisNexis SA

d'une personne pour obtenir des services non rétribués ou en échanges d'une rémunération sans rapport avec le travail accompli19. Bibliographie : Les ouvrages : Alain Coeuret, Elisabeth Fortis, Droit pénal du travail, 5 ème édition 2012 LexisNexis Renaud Salomon et Agnèse Martinel, Droit pénal du travail et de la sécurité sociale, Edition Economica 2014 Les ressources électroniques : Dirk Baugard, La sanction de la requalification en droit du travail : IRJS Éd. 2011, n° 515 s. Lucien

Martin edition LJDJ droit des affaires * la non regression en droit de l’environnement , edition collectif brulyant * droit de l’environnement, Michel Prieur , edition Dalloz * droit general de l’environnement , E-Naim, Gesbert , edition LexisNexis ,Objectif droitLoi loi & règlement : * 11-03 relative a la protection et a la mise en valeur de l’environnement : |

Conclusion Bibliographie Ouvrages : Droit de la publicité et de la promotion des ventes Régis Fabre, Nadine Sermet, Nicolas Genty Dalloz Référence 3ème édition La publicité et la loi François Greffe, Pierre-Baptiste Greffe LexisNexis Litec 11ème édition Sites Internet : www.legifrance.gouv.fr : Code de la consommation http://ec.europa.eu/ : The European Commission ----------------------- Automne 08 Master 1 Développement Commercial et International

solutions aux besoins logistiques à travers le monde, Mais malgré ces avantages, il existe des inconvénients comme les coûts élevés qui peuvent rebuter les éventuels utilisateurs.BIBLIOGRAPHIE Ouvrages : CHRISTOPHE PAULIN , DROIT DES TRANSPORTS, LexisNexis SA,2005HASSANIA CHERKAOUI ,LA RESPONSABILATE DU TRANSPORTEUR MARITIME ET AERIEN ,2ème édition ,revue et corrigée 2009 Webographie :www.Cairn.info.frwww.cours-de-droit.netwww.senat.frwww.IATA.maTextes de lois Convention de Varsovie de 1929 relative

frilosité des banques à prêter…) dans lequel évoluent les entreprises françaises. 27 BIBLIOGRAPHIE I- Ouvrages généraux. – JACQUEMONT (A.), Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis Litec, 6e édition. – BONNEAU (T.), Droit bancaire, Montchrétien, 7e édition. – CAUZIAN (M.), Droit des sociétés, LexisNexis Litec, 21e édition. – JEANTIN (M.) et LE CANNU (P.), Entreprises en difficulté, Droit commercial, Précis, Droit privé, Dalloz, 7e édition, 2007. II- Ouvrages spéciaux. – ROUTIER

Dictionnaire du Vocabulaire juridique, Objectif droit, LexisNexis, 5ème édition, 2014. DUPICHOT Ph., Le pouvoir des volontés individuelles en droit des sûretés, édition Panthéon-Assas, 2005. FRANCOIS J., Les sûretés personnelles, Economica, 1ère édition, 2004, n° 486, p. 431. JULIENNE M., Les garanties indemnitaires, mémoire Paris I, sous la direction de Aynès L., 2007, n° 95. LEGEAIS D., Travaux dirigés de droit des sûretés, Objectif droit, LexisNexis, Litec, 5ème édition, 2011. MAHE L., La promesse

Le lecteur ne peut non plus voir quels articles précédaient ou suivaient celui de D’Agostino dans la revue, ni le thème particulier de la publication, ce qui donnerait plus de contexte à l’article. LexisNexis http://www.lexisnexis.com/ca/legal/search/journalssubmitForm.do La base de données LexisNexis préserve jusqu’à un certain point le contexte de la version originale, mais pas aussi bien que Westlaw. Elle n’indique pas qui possède le droit d’auteur; elle donne le nom de l’auteure, mais sans préciser

entreprise : pas de panique », INDICATOR, 2012, 192 pages  Jean-Louis GOEPP, « La gestion du risque fiscal », Actua Entreprise, Gualino, 2001, 103 pages  Jean-Claude DRIE , « Le contrôle fiscal raconté aux dirigeants et à leurs conseils », LexisNexis LITEC, 2010, 306 pages  « Contrôle fiscal, contentieux – recouvrement », Groupe Revue Fiduciaire, 12ème édition, 2013 2. Documentation professionnelle  Code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable, Conseil Supérieur de

Pourquoi pas le géronticide ?Note 15 L'entrave aux opérations d'interruption de grossesse est incriminée par l'article L. 2223-2 du Code de la Santé publique (ancien art. L. 162615) auquel la chambre criminelle a donné la plus large portée. © LexisNexis SA

de Pelissanne (affaire du Canal de Crapone) : GAJC, 11 éd., n°163 ; DP1876, 1. 193, note Giboulot ; S. 1876 1. 161. D. Tallon, « La révision du contrat pour imprévision au regard des enseignements récents du droit comparé », Mélanges A. Sayag, LexisNexis, 1998, p. 403 B. Fauvarque-Cosson, « Le changement de circonstances », RDC 2004. 67 G. Debernardi, « Imprévision : de l'expérience italienne à l'innovation française », LPA 23 mars 2018, n° 134q0, p. 7 V. Armillei, « La révision pour imprévision