Lexis

Droit fiscal général Bibliographie : J. LAMARQUE, L. AYRAULT, O. NEGRIN Droit Fiscal Général, Lexis Nexis, 2011. M. COLLET Droit Fiscal, Puf, 2ème édition, 2010. JJ. BIENVENU, T. LAMBERT, Droit fiscal, Puf, collection Droit fondamental, 2011. Code Général des Impôts. Livre des Procédures Fiscales. Revue de Droit fiscal, Jurisclasseur. Sommaire A)Sur la matière du droit fiscal 3 B)Sur la manière du droit fiscal 3 A)La définition du droit fiscal

médiocrité des juges de l'antiquité tardive et la difficulté pour eux d'utiliser le droit classique. b) Le développement d'un droit de la puissance publique (droit public) Pour promouvoir le pouvoir de l'Etat il est nécessaire, entre autre, de consacré lexis d' droit autonome exorbitant du droit commun, propre à la puissance publique. L'idée actuelle selon laquelle les règles du droit privé ne s'appliquent pas aux rapports dans lesquels l'Etat se trouve de près ou de loin appliqués  et un héritage romain

LEMARIGNIER, La France médiévale. Institutions et société, Armand Colin, « U », 2010 (réimpr. éd. 1970). Claire LOVISI, Introduction historique au droit, Dalloz, 4e éd. 2014. Martial MATHIEU, Histoire des institutions, l’ancienne France (Ve siècle-1789), Lexis-Nexis, 2013. Roland MOUSNIER, Les institutions de la France sous la monarchie absolue, 1598-1789, PUF, « Dito », 2 vol., t. I, 3e éd., 1996, t. II, 2e éd., 1992. François OLIVIER-MARTIN, Histoire du droit français des origines à la Révolution, CNRS

du droit de l’UE et du droit du conseil de l’Europe ; il est le plus à jour possible. • Louis dubouis et Blumann « droit matériel de l’UE » éditions Montchrestien • Christian Gavalda et Gilbert Parleani «  droit des affaires de l’UE » lexis nexis litec 5ème édition 2006 • Cyril Nourissat « droit communautaire des affaires » Dalloz Hyper court 5ème édition 2005 • Télécharger le traité de Lisbonne Le droit de l’UE est un droit en mouvement, un auteur a dit que ce droit

tvail –Coeuret-Sirey - Favennec-Héry et Verkindt-Montchrestien (ed 2010) - D du tvail-Mazeau-Montchrestien pas de doctrine ds les fiches de tds : recueil Dalloz, JCPJ, revues de D social : « D social », mensuelle, « JCPS », hebdo. (sur Lexis), « la revue de D du tvail » ed Dalloz, site Dalloz. RIT Intoduction Section 1 : Les frontières du D du tvail D tvail : sys juri qqui organise la relation d etvail entre l’employeur et le ou les salariés Deux

language by a representation of an equivalent text in a second language. Texts in different languages can be equivalent in different degrees (fully or partially equivalent), in respect of different levels of representation (context, semantics, grammar, lexis etc) and at different ranks (word-for-word, phrase-for-phrase, sentence-for-sentence). »26 La citation ci-dessus est tout à fait vraie pour représenter la traduction. Elle présente une culture toute nouvelle à une autre culture toute nouvelle sous

Monchrétien 2013. + GRAD « droit de l’union et exercice pratique » (permet d’avoir une vision générale du droit de l’union y compris le droit de la concurrence) LEXTENSO 2013. Revue concurrence consommation contrat Lexis Nexis Revue de la concurrence et de la consommation Revue concurrence Revue Lamy concurrence. Revue internationale de droit économique (plus large). + site de l’autorité de la concurrence avec des fiches et des rapports qui expliquent le droit

BIBLIOGRAPHIE - Corpus étudié : Mammeri Mouloud, Contes berbères de Kabylie, Machaho ! Tellem chaho ! Département de Hava Poche, Paris, Coll., Pocket Junior « Mythologies », 1996,133p. - Dictionnaires : Dictionnaire de la langue française Larousse, Lexis 1998. Dictionnaire des littératures de langue française, Bordas, Paris, 1998. Dictionnaire étymologique de Français sous la direction de Pioche Jaqueline, Le Robert, 2003. Dictionnaire historique et étymologique de la langue française, sous la direction

Certification Enveloppe horaire Examen Coef. Nature et masse horaire Durée Nature Durée 3 heures par semaine Ecrit 2 heures 10 Format type de l’examen de certification Compréhension d’un texte 18 points Langue Grammaire 8 points Vocabulaire, lexis, … 14 points Communication 20 points Total 60 points Contrôle Continu Contrôle Pourcentage Observations Portfolio 25 % de la note globale A évaluer en fin d’année Tests écrits 50% de la note globale Minimum : 4 tests Oral 25% de la note globale Programme:

jurisprudence administrative Gaja (édition Dalloz) 16ème édition de 2007 LACHOME: les grandes décisions de la jurisprudence (édition Thémis) 14ème édition de 2007. - Codes: Code administratif Dalloz édition 2008 Code de l’administration édition Lexis Nexis édition 2008. Introduction Section 1: La notion d’administration On dit que l’administration au point de vue juridique est susceptible de revêtir deux sens distincts: - Le sens fonctionnel ou le sens actif. L’administration c’est