Lieu de naissance

NOM patronymique (jeune fille) : ...........................................................…..PRENOM : ………………………… NOM D’EPOUSE : …………………………………………………………………………………………………….. SEXE : Féminin Masculin DATE DE NAISSANCE : ...............................................................………… LIEU DE NAISSANCE : ................................................................................. SITUATION DE FAMILLE : ………………………………………………. NATIONALITE : ............................................................

l’attribution est faite automatiquement par le système informatique clinique base CI. Le contrôle de l’attribution des numéros est assumé par le service d’archive médicale. L’agente remplie les champs nom, prénom, numéro d’assurance maladie, son sexe, date naissance, code postal. Les informations complémentaires de l’usager sont demandées par l’agente administrative. Le nom, prénom du père de la mère et si possible du conjoint sont inscrit. Toutes ses informations sont recueillies en cas d’urgence. L’utilisation

Grenoble La Prépa JJ Rousseau - Reims La Prépa Major - Toulouse PRÉPARATION AUX CONCOURS D’ENTRÉE DES ÉCOLES SOCIALES : Assistant du service social Educateur spécialisé Educateur de jeunes enfants Moniteur éducateur Date de naissance : .................. Lieu de naissance : ....................................................................... Adresse personnelle de l’étudiant durant l’année universitaire (à nous communiquer dès que possible) : ................................................

UNE NAISSANCE ? Article 41 de la loi n°64-374 du 7 octobre 1964 modifié par la loi n°99-691 du 14 décembre 1999 Les naissances doivent être déclarées dans les trois mois de l’accouchement. AUPRES DE QUELLE AUTORITE UNE NAISSANCE DOIT-ELLE ETRE DECLAREE ? Article 30 de la loi n°64-374 du 7 octobre 1964 Les déclarations de naissance sont reçues et les actes qui les constatent sont dressés par l’officier ou l’agent de l’état civil du lieu de naissance. QUI PEUT DECLARER LA NAISSANCE D’UN

Rapport Atelier statistique : Etude des naissances enregistrées en 2003 Par : http:// @ymail.com/ Sous la direction de : Année universitaire : 2010/2011 Remerciement Je remercie Mademoiselle Aet Monsieur S pour bien avoir voulu consacré un bout de leur temps pour juger mon travail. Je tien aussi à remercier mon encadreur Monsieur W et lui exprimer toute ma gratitude pour avoir été aussi présent et disponible pour moi tout au long de

DEMANDEUR ET SITUATION FAMILIALE Nom de naissance : Si vous avez obtenu un changement de nom dans un pays étranger Indiquez votre nom actuel : (Joignez une copie de la décision de changement de nom) Sexe : M F Prénom(s) : Si vous sollicitez une identification, une francisation, ou si vous souhaitez faire une déclaration de changement de nom pour vos enfants mineurs, remplir l'imprimé correspondant. Date de naissance : Ou à défaut l'année : Lieu de naissance : Ville : Situation familiale Célibataire

dans la base de données de gestion du prêt de la bibliothèque Pour la table Etudiants(Lecteur) : Nom de l’attribut Signification Contrainte ou règle de calcul N_CARTE Numéro de lecteur DATE_NAISSANCE Date de naissance 99/99/9999 LIEU_NISSANCE Lieu de naissance ADRESSE Adresse No rue+code postale +ville CLASSE Catégorie Etudiant/Enseignant/Fonctionnaire STATUT L’état du lecteur LEGAL /SUSPENDU REMARQUE Pour Téléphone et Email 034352622/akli-2007@hotmail.com Pour

écrites du livret de famille sénégalais ;  dans le cas d’une inscription tardive, copie littérale originale du jugement d’autorisation ;  copie intégrale (pas d’extrait) récente de l’acte de naissance du conjoint français, en original  copie litterale (pas d’extrait) récente de l’acte de naissance du conjoint étranger, en original (dans le cas d’une inscription tardive, joindre une copie littérale originale du jugement d’autorisation) ;  photocopie complète du passeport du conjoint français

Quand place-t-on le début de la vie ? A la date de conception ou à la date de naissance ? Le droit répond en deux temps. Il pose un principe de simultanéité, la personnalité juridique est acquise à la naissance. L'enfant doit être né vivant et viable. Si l'une des conditions fait défaut, on dira que l'enfant est mort-né. A. Principe de simultanéité. La personnalité juridique est acquise simultanément à la naissance. Il faut que l'enfant soit né vivant et viable. L'enfant doit respirer et doit

de candidature Fiche préliminaire de demande d’accompagnement en foyer de vie.(Asbl l’évasion) date d’ouverture : janvier-février 2009 1°) Coordonnées de la personne : Nom : Prénom : Sexe : Date de naissance : Lieu de naissance : Pays : - Demande d’accueil par M. / Mme :…………………………………. - Nom du service :…………………………………………………… - Coordonnées :………………………………………………………… - Fonction :…………………………………………………………… N° de sécurité social :………………………Adresse :………………………